LES GRANDES NOTIONS DU DROIT SUBJECTIF :

Le droit subjectif désigne l’ensemble des prérogatives, avantages ou pouvoirs particuliers dont bénéficie et peut se prévaloir un sujet de droit, qu’il soit personne physique ou morale. Les droits subjectifs sont reconnus par le droit objectif.
Les droits subjectifs sont trop nombreux pour être tous exposé. C’est pourquoi on peut les distinguer en 2 catégories avec les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux.

I. LES DROITS PATRIMONIAUX :

Les droits patrimoniaux représentent un élément de richesses pour le titulaire.

DROIT REEL :
Droit portant sur une chose. C’est le pouvoir direct et immédiat qu’à une personne sur une chose déterminée.
Le bien peut être soit meuble (déplaçable) ou bien immeuble (encré au sol)

Il y a 2 catégories :
Les droits réels principaux :
Celui qui confère à leur titulaire une maitrise de la chose, peut prendre 3 formes :
Usus : Possibilité d’utiliser le bien dont on est titulaire
Fructus : Faire fructifier le bien dont on est titulaire
Abusus : Possibilité de transférer à autrui ou de le détruire.
Celui qui a la place la plus important est le droit de propriété car il confère à son titulaire les 3 pouvoirs.

Les droits réels accessoires ou de garantie
Ceux la ne confère pas à leur titulaire une maitrise sur la chose, il sert seulement a garantir le paiement d’une créance.
Exemple : le gage (droit de garantir le paiement au moyen d’un meuble)
L’hypothèque : = mais avec un immeuble.

DROIT PERSONNELS :
Appelés également droit de créance. Il se définit comme étant le lien de droit entre deux personnes. C’est le droit en vertu duquel une personne (créancier) peut exiger d’une autre personne (débiteur) l’exécution d’une obligation.
3 types d’obligation :
Obligation de faire : exécuter une prestation
Obligation de ne pas faire : obligation de s’abstenir de faire quelque chose
Obligation de donner : obligation de transférer la propriété d’un bien

II.