Salaire

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Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

OFPPT
Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail COMPLEXE DE FORMATION - MEKNES

MODULE N° 13

: PAIE

ET DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES

SECTEUR SPECIALITE NIVEAU

: : :

TERTIAIRE TECHNICIENS SPECIALISE GESTION D’ENTREPRISE 1ERE ANNEE

-1-

Résumé de théorie et Guidede travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

SOMMAIRE SECTION I LE CADRE JURIDIQUE
1- Le travail 2- Le droit du travail 3- Les sources du droit du travail Page 9 9 9 9 9 9 10 10 10 10 10 10 10 10 10-11 12-13 14 14 14-15-1617 22 23 23 23 23 23 24 24 24

I-

Le droit du travail

II-

L’organisation administrative du travail
1- Le ministère du travail 2-L’agence nationale pourl’emploi
3-L’inspection du travail

III- Création des rapports juridiques de travail
1- Le contrat de travail 2- Les types du contrat de travail A - Contrat à durée indéterminée B- Contrat à durée déterminée * Exemples de contrats limités dans le temps 3- Application

IV- Contenu des rapports de travail
1- Droits et Obligations du salarié 2- Droits et Obligations de l’employeur

SECTION II LESSALAIRES IQue rémunère – t-on ?
Le salaire au temps Le salaire au rendement

IIIII-

Quelles formes peut prendre la rémunération ?
Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires

Qu’en est- il du paiement de la rémunérations ?
Les modalités du paiement Les preuves de paiement

SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? I- Le salaire de base II- Lesmajorations de salaire
1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages 3. Les primes et gratifications III- Les sommes n’ayant pas le caractère de salaire 1. Les frais professionnels 2. Les indemnités

25 26 26 27 27 28 28 28

-2-

Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques 3. Les allocations familiales

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

IV- Les retenues sur salaires 1. Les cotisationssalariales à la CNSS 2. Les cotisations salariales à la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de retraite C.I.M.R. 3. Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (Mutuelles) 4. La part salariale des primes d’assurance Groupe « Maladie, invalidité ….) 5. Les avances et acomptes récupérés 6. Les cessions de salaire 7. Les oppositions 8. L’impôt général sur le revenu (IGR Salariale)a. La détermination de la Base Imposable b. Eléments exonérés c. Eléments déductibles d. Le calcul de l’I.G.R e. L’impôt avant déduction pour charges de famille f. L’impôt après déduction pour charges de famille (Impôt dû) V- Le salaire Net à Payer VI- Les charges sur salaires supportées par l’employeur

29 29-30 31 31 31 32 32 32 32 32 32 33 33 33 33 34 35 35 35-36 37 37 37-38 38-39 40 40 4141 42 42

(Charges patronales)
1. Les charges sociales : 2. Les charges sociales diverses

V- La comptabilité des charges de personnel
L’enregistrement des rémunérations nettes Bulletin de paie Livre de paie L’enregistrement des charges sociales (charges patronales 3. L’enregistrement du règlement des sommes dues : Règlement des salaires nets Règlement des cotisations sociales( salariales etpatronales) à la CNSS : Règlement des cotisations sociales (salariales et patronales) aux caisses de retraite et aux autres organismes sociaux Règlement de l’IGR retenu à la source sur les salaires Règlement des créanciers ayant obtenu des saisies –arrêts sur salaires 1. • • 2.

• • • • •

VII- Comment remplir la déclaration de la CNSS Exercices d’evaluation Evaluation de fin de Module Listebibliographique Annexes

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Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

MODULE 15

ADMINISTRATION DU PERSONNEL
Durée : 100 H 60 % : théorique 40 % : pratique

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT
COMPORTEMENT ATTENDU Pour démonter sa compétence, le stagiaire doit Administrer le personnel Selon les...
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