Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

OFPPT
Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail COMPLEXE DE FORMATION - MEKNES

MODULE N° 13

: PAIE

ET DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES

SECTEUR SPECIALITE NIVEAU

: : :

TERTIAIRE TECHNICIENS SPECIALISE GESTION D’ENTREPRISE 1ERE ANNEE

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Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

SOMMAIRE SECTION I LE CADRE JURIDIQUE
1- Le travail 2- Le droit du travail 3- Les sources du droit du travail Page 9 9 9 9 9 9 10 10 10 10 10 10 10 10 10-11 12-13 14 14 14-15-1617 22 23 23 23 23 23 24 24 24

I-

Le droit du travail

II-

L’organisation administrative du travail
1- Le ministère du travail 2-L’agence nationale pour l’emploi
3-L’inspection du travail

III- Création des rapports juridiques de travail
1- Le contrat de travail 2- Les types du contrat de travail A - Contrat à durée indéterminée B- Contrat à durée déterminée * Exemples de contrats limités dans le temps 3- Application

IV- Contenu des rapports de travail
1- Droits et Obligations du salarié 2- Droits et Obligations de l’employeur

SECTION II LES SALAIRES IQue rémunère – t-on ?
Le salaire au temps Le salaire au rendement

IIIII-

Quelles formes peut prendre la rémunération ?
Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires

Qu’en est- il du paiement de la rémunérations ?
Les modalités du paiement Les preuves de paiement

SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? I- Le salaire de base II- Les majorations de salaire
1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages 3. Les primes et gratifications III- Les sommes n’ayant pas le caractère de salaire 1. Les frais professionnels 2. Les indemnités

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Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques 3. Les allocations familiales

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IV- Les retenues sur salaires 1. Les cotisations