Titre II : La IVème République

Chapitre préliminaire

I – La question constitutionnelle en 1945
A voir
II – Les débats constituants
A voir
III – L’adoption du texte et la fin de la période provisoire

L’instauration d’une assemblé unique. La seconde assemblé voit ses pouvoirs très limité c’est un bicaméralisme très unitaire. La seconde assemblée se voit affublé du terme de conseil de la république elle participera avec l’assemblée nationale a l’élection du président de la Rép en congrès
Il y a un certain nombre de changement sur les pouvoirs politique du président de la République. Ces pouvoirs sont améliorer.

L’architecture reste la même, le second projet a viser a imiter l’omnipotence de l’assemblé national, on voit la marque du Mrp. Le MRP espérant que le général DE Gaulle approuve ce contre rejet malgré ce projet le général De Gaule confirme son hostilité au projet . A l’ assemblée constituante le projet est adopté de façon très large. Un référendum est organisé le 13 octobre 1946. Il y a une lassitude des électeurs.
Cela montre que le général de gaule a une influence très foret sur les élections.
Pendant cette période les débats constituants a dominer la vie politique les gvt provisoire exécutif ont été accaparés par les débats constituant , mais cela na pas empêcher le statut général de la fonction publique a être organisé.

Une fois que la constitution est adopté est promulgué le jour même 13 octobre 1946, il s’agit de constituer les institutions pour qu’elle puisse fonctionner.
Les élections a l’assemblée national 10/11/1946, depuis la libération c’est la 5ème consultation électoral depuis 1945.il y a une certaine lassitude qui émerge.
La campagne électoral est sans passion car il connaissent les rapport de force.
Le partie communiste revient le 1er partie comme il avait lors de la 1ère constituante, avec le plus grand score. La SFIO reste un parti charnière.
16 janvier 1947 Vincent Auriol . Le 8/12/1946 le conseil de la