Tiers au contrat

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1505 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Dissertation: Le tiers au contrat

Le contrat est définit comme un accord de volonté destiné à creer des effets de droit. En effet, un contrat valablement formé doit être exécuté par les parties, puisque c'est en considération de cette exécution que la convention a été conclue. Ses effets sont précisés aux articles 1134 et 1165 du code civil qui envisagent les effets du contrat à l'égard desparties et tiers, l'article 1165 du code civil dispose "les conventions n'ont d'effet qu'entre les parties contractantes; elles ne nuisent point au tiers et elle ne lui profitent que dans le cas prévu par l'article 1121".
A l'égard des parties, la convention produit un effet obligatoire, obligeant celles-ci au respect des obligations crées par leur volonté.
A l'égard des tiers, l'effet relatif ducontrat apparait donc comme une règle stable, corollaire et revers de la force obligatoire car la convention oblige les parties mais reste sans effet à l'égard des tiers. Le tiers est une personne qui se prévaut d'un intérêt en rapport avec le contrat.
Nous viendrons donc à nous demander si les effets relatif au contrat peuvent -ils être associés à la notion d'opposabilité du contrat?
Leseffets du contrat à l'égard des tiers ne se limite pas à une simple constation de son effet relatif , car la convention leur est également opposable.

I-Les effets relatifs du contrat

Selon l'article 1165 du code civil, les effets relatifs du contrat limitent l'obligation du contrat aux parties. En effet, la convention est donc sans effet à l'égard des tiers .A-L'impact de l'effet relatif du contrat

L'article 1165 du code civil définit en parti l'effet relatif du contrat. En effet cet article dispose que "les conventions n'ont d'effet qu'entre les parties contractantes, elles ne nuisent point au tiers et elle ne lui profitent que dans le cas prévu par l'article 1121" .A travers cet article la convention à un effet relatif c'est à dire qu'elle ne peutobliger que les parties qui on consenti à sa formation. En revanche, cette convention n'a aucun effet à l'égard des tiers car le contract ne peut donc pas faire naître un droit au profit ou à l'encontre des tiers. Ce principe est un des corollaire de la théorie de l'autonomie de la volonté qui est définie come une doctrine juridique qui fait de la volonté des parties la sources et la mesure de touteobligation. L'effet relatif du contrat doit être envisagé à l'égard de deux catégories .
La première catégorie concerne les parties contractantes , les parties sont en effet soumise à la force obligatoire du contrat , et non à son effet relatif mais , une personne ayant la qualité de tiers peut parfois acquérir, en cours d'exécution, celle de partie. Ainsi en est -il des ayants causes à titreuniverselle . Puis nous avons la deuxième catégorie qui concerne les successeur, c'est à dire les ayants causes a titre universel qui sont des personnes ayant vocation à recueillir tout ou partie du patrimoine du défunt, tels ses héritiers ou légataire toutefois ils n'ont pas la qualité des parties lors de la conclusion du contrat, mais peuvent l'acquérir après le décès du contractant puis nousavons aussi les ayants causes à titre particulier qui eux sont des personnes ayant recueilli un droit déterminé d'une autre personne que l'on appel un auteur.
Dans ce principe d'effet relatif du contrat la difficulté la plus probante réside dans la détermination des parties au contrat sont parties au contrat les personnes qui ont consenti directement à la formation du contrat directement ou par lebiais d'un représentant ce qui signifie que nous ne pouvons pas donc engagé autrui sans consentement. Ce principe est toutefois assorti d'exeptions .

B-Les exeptions à l'effet relatif du contrat

Les exeptions à l'effet relatif du contrat sont soulignés aux articles 1120 et 1121 du code civil.
Selon l'article 1120 du code civil "Néanmoins on peut se porter fort pour un...
tracking img