Titrisation-finance

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LA TITRISATION

ESG – MBA Stratégie et Consulting - Mars 2010

Alain Lescombes - 1 -

Sommaire

IIIIIIIVV-

Aspects généraux Les mécanismes Avantages de la titrisation Les différentes phases du montage Agences de notation

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Partie I - : Aspects généraux

I-1. Définition / origine / caractéristiques I-2.Enjeux économiques de la Titrisation I-3. Schéma simplifié I-4. Qui a dit subprime? I-5. Cadre réglementaire français I-6. Les créances éligibles

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I-1. Définition 1/3

La Titrisation est une technique de financement développée depuis 25 ans et utilisée sous différentes formes pour souscrire une dette «alternative» pour lesentreprises, les assurances et les banques. Dans son application la plus récente «la titrisation synthétique» est utilisée pour transférer des risques plutôt que comme mode de financement.

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I-1. Définition 2/3

« La titrisation de créances consiste pour une société à céder des créances à une entité juridique ad hoc, quifinance l’acquisition de ces créances en émettant des titres. Le remboursement du montant de ces titres (principal) et le paiement des intérêts sont assurés au moyen des sommes payées par les débiteurs des créances. »

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I-1. Définition 3/3

Transformation d’actifs non négociables (créances) en titres négociables (obligations ou billets de trésorerie) d’ou le terme de Titrisation: Cession d’un bloc de créances à une structure ad hoc * (trust, FCC…) qui émet en contrepartie des titres négociables souscrits par des investisseurs ;

* L’entité juridique est dite "ad hoc" car son actif est exclusivement composé des créances acquises dans le cadre de la Titrisation et son passif est exclusivement composé de titresémis au regard de ces créances.
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I-1. Origine

Technique importée d’Outre-Atlantique. Réservée au marché hypothécaire aux débuts des années 70 aux États-Unis, puis développement dans les années 80 à des secteurs tels que les crédits à la consommation, les prêts pour l’achat de voitures… .

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I-1. Principales caractéristiques

Constitution d ’un portefeuille de créances homogènes. Les cédants cèdent les créances mais continuent à les gérer (risque de gestion administrative). Les titres émis sont adossés aux flux générés par le portefeuille de créances.

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I-2. Schémasimplifié
Cession de créances

CÉDANT

Produit de la cession

FCC

Créances

Prix de cession

Produit de la souscription des parts

Émission

DÉBITEURS

INVESTISSEURS

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I-3. Enjeux économiques de la Titrisation 1/2
Pour les établissements de crédit Le ratio Mc Donough (ex Cooke) ou ratio de solvabilité,oblige les établissements de crédit à respecter un ratio de 8% (fonds propres sur concours octroyés). Pour respecter ce ratio les établissements de crédit peuvent soit accroître leurs fonds propres soit réduire le montant de leurs engagements. La Titrisation apportait l’une des réponses les plus efficaces au besoin de capitalisation et de rentabilité des établissements de crédit. (Diminution desactifs sans obérer la rentabilité liée à ces actifs ni faire disparaître le fonds de commerce)

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I-3. Enjeux économiques de la Titrisation 2/2

Pour les entreprises non bancaires diversifier et financement… pérenniser les sources de

• accroître l’indépendance des entreprises vis à vis des banques (désintermédiation)...
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