LA TITRISATION

ESG – MBA Stratégie et Consulting - Mars 2010

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Sommaire

IIIIIIIVV-

Aspects généraux Les mécanismes Avantages de la titrisation Les différentes phases du montage Agences de notation

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Partie I - : Aspects généraux

I-1. Définition / origine / caractéristiques I-2. Enjeux économiques de la Titrisation I-3. Schéma simplifié I-4. Qui a dit subprime? I-5. Cadre réglementaire français I-6. Les créances éligibles

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I-1. Définition 1/3

La Titrisation est une technique de financement développée depuis 25 ans et utilisée sous différentes formes pour souscrire une dette «alternative» pour les entreprises, les assurances et les banques. Dans son application la plus récente «la titrisation synthétique» est utilisée pour transférer des risques plutôt que comme mode de financement.

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I-1. Définition 2/3

« La titrisation de créances consiste pour une société à céder des créances à une entité juridique ad hoc, qui finance l’acquisition de ces créances en émettant des titres. Le remboursement du montant de ces titres (principal) et le paiement des intérêts sont assurés au moyen des sommes payées par les débiteurs des créances. »

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I-1. Définition 3/3

Transformation d’actifs non négociables (créances) en titres négociables ( obligations ou billets de trésorerie) d’ou le terme de Titrisation: Cession d’un bloc de créances à une structure ad hoc * (trust, FCC…) qui émet en contrepartie des titres négociables souscrits par des investisseurs ;

* L’entité juridique est dite "ad hoc" car son actif est exclusivement composé des créances acquises dans le cadre de la Titrisation et son passif est exclusivement composé de titres