RIT 19 septembre 2011

Biblio

- Pélissier, Dockès et Auzèro- Précis Dalloz

- D du tvail, D vivant, Ray- liaison

- D du tvail –Coeuret-Sirey

- Favennec-Héry et Verkindt-Montchrestien (ed 2010)

- D du tvail-Mazeau-Montchrestien

pas de doctrine ds les fiches de tds : recueil Dalloz, JCPJ,

revues de D social : « D social », mensuelle, « JCPS », hebdo. (sur Lexis), « la revue de D du tvail » ed Dalloz, site Dalloz.

RIT

Intoduction

Section 1 : Les frontières du D du tvail

D tvail : sys juri qqui organise la relation d etvail entre l’employeur et le ou les salariés

Deux choix du D FR :

- il n’y pas que le D du tvail qui s’interesse à une relation ctelle entre deux ctants (ex : soustraitance ou encore relation patient-médecin)

le D du tvail : D de la relation de tvail subodonné=ce qui différencie D tvail des autres discipline, : existance d’un lien de subordination juridique.

- ttes les relation de tvail subordonnées ne st pas soumises au D du tvail, D du tvail pour celles entre deux perns privées, autrement ds le cadre du D de la f° publique.

Distinction qui a diff intérets :

Le D de la f° pub a des règles propres, D du tvail au sens propre régi par le code du tvail

Les juridictions sont diff : f° pub :juri admin, D tvail : juri judiciaires

D du tvail a acquis une véritable autonomie, résultat d’une évolution

Section 2 : L’évolution du D du tvail

Le D du tvail, est une des branches du D privé apparue récement

Branche qui a tenté de corriger les imperfections des branches tradi du D privé.

Le D du tvail : véritable enjeux idéologique et poli, réaction aux mutations économiques, le D du tvail et l’éco entrtiennent des rapports tendus, ces tensions montrent à quel point le D du tvail est impregné de considération idéologiques.

D tvail lié aux mutations éco, industrielles, la Révo indus élé chanière de l’éco du D du tvail

3 périodes :