L'adoption

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  • Publié le : 25 octobre 2010
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L'ADOPTION



SOMMAIRE :

Introduction p3

I- L’adoption en générale p4
A. Le point de vue juridique internationale et nationale
B. Vers une fermeture des frontières ?
C. Les couples adoptants et la législation en France

II- En France, qui peut adopter et comment ? p6
A .Les conditions et contraintes
B. Qui sont les adoptants ?
C. Les démarches

III- Qui peut être adopté? p10
A. En France
B. A l’étranger
C. Qui sont les enfants adoptés ?

Conclusion p14

Bibliographie p15
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Introduction :
En France nous évoquons régulièrement le sujet de l'adoption dans les médias, dans les revues people... Ce besoin de maternité concerne a priori, surtout les femmes, c'est peut-être pour cette raison que nous nous sommes senties concernées et avons voulu étudierce sujet.
L’adoption est une institution destinée à créer un lien fictif de filiation entre deux personnes. Elle s’oppose donc aux filiations reposant sur la vérité biologique. Cette filiation indépendante de la procréation peut-être appréhendée de deux manières différentes. En effet, cette aventure humaine singulière naît de la rencontre de deux attentes : celle d’un enfant sans famille et celled’une famille prête à l’accueillir.
La reconnaissance juridique de l’adoption est récente dans la plupart des pays d’Europe. En France, l’adoption de mineurs n’existe que depuis 1923. Sa vocation est de donner un foyer aux enfants "abandonnés" ou orphelins et de pourvoir les couples stériles ou non en descendants légitimes. Depuis les années 1970, le nombre de demandes n’a cessé d’augmenter carl’adoption est devenue légale en 1966, alors que le nombre d’enfants disponibles décroît. L'adoption évolue, les lois la concernant, comme celles du Code Civil ou du Code de la Famille et de l'Aide Sociale, progressent aussi. Tout cela est fait afin d'encadrer les conditions d'accueil dans les familles et protéger l'enfant pour éviter qu'il soit malheureux.
Il existe depuis 1966, deux modesd’adoption :
l’adoption plénière: qui rompt la filiation naturelle de l’enfant.
l’adoption simple: elle ne rompt pas les liens existants mais se rajoute à eux.
Vouloir un enfant n'est pas une décision anodine, surtout lorsque l'on veut adopter. Cette volonté peut naître au sein d'un couple pour des raisons de santé : stérilité, problèmes médicaux... Elle peut aussi émaner d'une personnecélibataire qui veut avoir un enfant sans pour autant entretenir une relation de couple, ou alors une volonté commune de la famille pour accueillir un enfant, afin de lui permettre d'avoir ce dont nous rêvons tous, l'amour de parents et de frères et sœurs... Mais qui peut-être légitimement le tuteur légal d'un enfant français ou étranger en France ?
Pour comprendre un peu mieux ce sujet délicat nousallons d'abord aborder l'adoption en général, dans un second temps nous verrons qui peut adopter et les procédures à suivre et enfin nous parlerons de ceux qui peuvent être adoptés.
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L' Adoption en général :

A. Le point de vue juridique international et national :
Les lois qui concernent l'adoption internationale (adoption par des personnes étrangères au pays de l'enfant adopté) ou nationale(adoption par des personnes vivants dans le même pays que l'enfant adopté, ici la France) sont tellement complexes et variées qu'il est difficile de les définir, de les commenter, de les lister et de s'en inspirer.
Par exemple, la Chine impose des critères de plus en plus drastiques aux couples qui souhaitent adopter :
les époux doivent être diplômés,
avoir un casier judiciaire vierge,ne présenter ni maladie ni handicap sérieux,
travailler tous les deux.
L'Europe n'a pas une seule juridiction au sujet de l'adoption et là aussi les difficultés sont nombreuses pour trouver des informations concrètes car chaque pays à ses propres lois. Il est à noter que l'Irlande dispose d'une loi très stricte : un test est à repasser une fois l'adoption effectuée.
En France, les...
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