L'IMPORTANCE DES FONCTIONS DU CONNAISSEMENT DANS LES OPERATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL PAR MER

Pour les professeurs BONASSIES Pierre et SCAPEL Christian : « Les fonctions du connaissement se sont développées et précisées au fil des siècles au point que ce titre occupe, aujourd'hui, une place tout à fait original au sein du droit des transports. » Le connaissement remplit deux fonctions probatoires, une fonction représentative et une fonction de négociabilité pour certaines formes : il prouve la réception des marchandises par le transporteur et leur état au moment de la remise ; il prouve l’existence du contrat de transport. 1 : La fonction de preuve de la réception de la marchandise et de l’état de cette dernière C’est ici sa mission originelle, le connaissement établit la preuve que le capitaine a reçu les marchandises qu’il décrit.
L’ordonnance de la Marine de 1681, définit le connaissement comme un reçu des marchandises par le capitaine. Sous cet aspect, la pratique du connaissement semble s’être généralisée au 15ème siècle. Au 16ème siècle, les connaissements se font plus précis, indiquant en particulier que le capitaine ne s’engage à délivrer la marchandise dont il donne reçu que sous réserves des périls de la mer, ajoutant, par exemple dans un connaissement français, la formule « selon les us et coutumes de la mer », d’après le professeur BONASSIES Pierre. Depuis, la valeur attribuée au connaissement dans sa fonction de reçu des marchandises s’est constamment renforcée avec le temps. Aujourd’hui, en tant que preuve du reçu des marchandises, le connaissement vaut présomption que le transporteur a reçu la cargaison d’une part et d’autre part, que cette cargaison était conforme aux énonciations du connaissement. Cette présomption ne souffre de preuve contraire qu’entre le chargeur et le transporteur, c’est une présomption simple ; elle est irréfragable vis-à-vis