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champs Elysées. Après la première instance du 6 décembre 2012, Sephora avait été autorisé à ouvrir jusqu’à minuit. Le TGI, qui avait été saisit par les syndicats, relevait une « absence de violation évidente de la règle de droit ». Le 23 septembre 2013 après une action de l’intersyndicale du commerce parisien, Sephora est astreinte par la cour d’appel de Paris à fermer ses portes après 21h. A partir de cette date, Sephora à huit jours pour fermer son magasin des champs Elysées plus tôt. Si

- 1 - N° 340 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2001-2002 Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 26 juin 2002 Dépôt publié au Journal officiel du 27 juin 2002 Annexe au procès-verbal de la séance du 27 juin 2002 RAPPORT de la commission d’enquête (1) sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d’une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002, PRÉSIDENT M. Jean-Pierre SCHOSTECK, RAPPORTEUR M. JEAN-CLAUDE CARLE, Sénateurs. Tome I : Rapport (1) Cette commission est composée

|11 231,35 | | | | | | | | | B – Contrôle bancaire au 30 septembre 2010 : (9,5 points) Établir l’état de rapprochement bancaire au 30/09/2010 (6 points) |Date |Libellé |512000 – Banque Populaire du Nord |Relevé bancaire | | |

définition de la pollution atmosphérique II. La protection de la qualité de l’air ambiant 1. Réglementation communautaire et française Le cadre actuel de la réglementation communautaire est fixé par la directive cadre 96/92/CE du 27 septembre 1996, concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air. Elle définit 2 catégories d’objectifs à atteindre pour les Etats membres : - les valeurs limites (concentration à atteindre dans un délai et à ne pas dépasser ensuite

ARRETES ET DECRETS D’APPLICATION DU DAHIR PORTANT LOI N° 1-93-211 DU 21 SEPTEMBRE 1993 ARRETE OU DECRET PAGE ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES ET DES INVESTISSEMENTS N° 3826-94 DU 14 NOVEMBRE 1994 FIXANT LE CAPITAL SOCIAL MINIMUM DE LA SOCIETE GESTIONNAIRE DE LA BOURSE DES VALEURS ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES ET DES INVESTISSEMENTS N° 3827-94 DU 14 NOVEMBRE 1994 FIXANT LE MONTANT MINIMUM DU CAPITAL DES SOCIETES DE BOURSE ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES ET DES INVESTISSEMENTS EXTERIEURS

Politique Ban Ki-moon en appelle à un cessez-le-feu dans le monde entier Ban Ki-moon en appelle à un cessez-le-feu dans le monde entier Catégorie : Politique Publié le jeudi 19 septembre 2013 02:47 Écrit par Stéphane Etinga Affichages : 528 Journée internationale de la paix Le 21 septembre de chaque année, le monde entier célèbre la Journée internationale de la paix. Pour Ban Ki-moon, secrétaire général des Nations Unies, cette journée est un moment de réflexion au cours de

Prosper Mérimée est née le 27 septembre 1803 à Paris et il est mort le 23 septembre 1870 à Cannes. Son pays d’origine est la France. Le titre est la chambre bleue car les évènements important de l’histoire se déroulent dans une chambre qui comporte 2 fauteuils en velours d’Utrecht bleu à droite et à gauche d’une cheminée. L’histoire se déroule dans le vestibule d’un chemin de fer puis dans une locomotive et enfin dans un hôtel (et plus précisément dans la chambre bleue) L’histoire se

Le 9 septembre 2014 Mon objectifs pour le cross-country d'améliorer mon rang par rapport à l'année dernière et de finir dans les 5 premiers si possible. Pour faire ceci je vais devoir maintenir ce que je vais déjà du vélo 1h par jour. Inclure aussi de la course sur longue distance(2 à 4km)et augmenter la distance au fur et à mesure. Mercredi 10 septembre Jeudi 11 septembre Vendredi 12 septembre Samedi 13 septembre Dimanche 14 septembre Lundi 15 septembre Mardi 16 septembre Vélo

2005. Madame BELMER vous demande de l’assister pour : Organiser le Salon des Arts Créatifs qui propose des activités de loisirs tels que : peinture, broderie, travail du bois, patchwork, modelage, sculpture etc… qui aura lieu les 23, 24, et 25 septembre 2005 ; Clôturer le dossier administratif de la Foire Internationale de Rouen qui a eu lieu du 25 mars au 3 avril 2005. - Les exposants qui désirent participer au prochain salon disposent de différents moyens pour s’inscrire : les coupons-réponses

Le 9 octobre 2013 JORF n0221 du 22 septembre 2012 Texte n46 DECISION Dcision n 2012-271 QPC du 21 septembre 2012 NOR: CSCX1235004S (ASSOCIATION COMIT RADICALEMENT ANTI-CORRIDA EUROPE ET AUTRE) Le Conseil constitutionnel a t saisi le 21 juin 2012 par le Conseil d’Etat (dcision n 357798 du 20 juin 2012), dans les conditions prvues l’article 61-1 de la Constitution, d’une question prioritaire de constitutionnalit pose par l’association Comit radicalement anti-corrida