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s'impose et Charles le Chauve s'engage à ne révoquer un comte qu'en cas de juste motif reconnu par un plaid. L'appropriation des charges publiques devient complète avec le capitulaire de Quierzy-sur-Oise de 877. Texte de circonstance adopté avant l'expédition de Charles le Chauve en Italie en 877, il prévoit que si un comte meurt durant l'expédition, il est remplacé par son fils. La mort du Charles le Chauve permet aux comtes de transformer un texte de circonstance en règle de fond. Le phénomène

terres viagères (vassalité, si le seigneur veut reprendre ses terres, il peut le faire) Il y a une confusion entre honneurs et biens patrimoniaux. En 843, les comtes demandent à ce que les honneurs soient conservés durant l’absence du roi. En 877, c’est le capitulaire de Quierzy : Carles le Chauve accepte de transmettre la charge au fils du comte si celui décède pendant l’absence du roi. A partir de 800, les évêques et les comtes seront surveillés systématiquement par les « missi dominici »

Capitulaire de Quierzy (14 juin 877) Les Monumenta Germanioe Historica furent fondée en 1819, par la Gesellschaft für Deutschlands ältere Geschichtskunde. Ce sont d'importante ouvrages des textes médiévaux. Ils regroupent plus de 300 volumes, constituer de documents historiques, parfois très rare. Le texte étudié est un extrait du capitulaire de Quierzy, promulgué par l'empereur carolingien Charles II, dit le Chauve, le 14 juin 877 à Quierzy - sur - Oise. Le texte originale qui avait était conservé

Doc 2 : Charles le chauve (823-877) est roi de Francie occidentale de 843 a 877 et devient empereur d'occident en 875. C'est le fils de Louis le Pieux et le petit-fils de Charlemagne. Le capitulaire est un acte legislatif qui fait des lois. Contexte : Charles le chauve veut faire une expedition en Italie et reunit une assemblée pour régler la bonne marche de son empire . Dans cette même assemblée il va promulguer le capitulaire, c'est en 877. L'empereur a mis en écrit des mesures.

* Le thème institutionnel de ce capitulaire est Le caractère d’Hérédité qui affecte les bénéfices. Les bénéfices, comtaux et vassaliques. L’Honor comprend la fonction et le bénéfice du Comte. * La Chronologie du texte en 877 sous le règne de Charles le Chauve. 877 est le stade ultime de l’évolution du régime juridique du bénéfice. Le pouvoir royal est contesté. En effet le pouvoir central est affaibli et très discuté. En 896 l’hérédité est remplacée par l’élection. * Analyse : Capitulaire :

TD n°6 Histoire des Institutions Le texte étudié est un extrait du capitulaire de Quierzy promulgué entre le 14 et le 16 juin 877 lors d'un plaid réuni sous l'ordre de Charles le Chauve à Quierzy-sur-Oise. Par ce capitulaire, le roi accorde plus de confiance et prévoit des dispositions nouvelles pour les régences comtales, vassales et impériales. Il s'agit par ce fait de renforcer le royaume et de favoriser son unité en cette période de crise ou le Royaume est menacé par l'extérieur. Mais cependant

cas ou le roi voudrait révoquer l'un d'entre eux. Le fonction comtale est devenue inamovible. le comte s'enracine dans son pagus et il devient impossible de la virer sans son accord. 2) l'hérédité de la fonction comtale (capitulaire de Quierzy en 877) Le roi est sur le point de partir en campagne en Italie. il prend des mesures provisoires en son absence. Il a dut marchandé auprès de ses comtes pour qu'ils viennent dans les rangs de son armée. il prévoit le cas de décès d'un comte : -si un

depuis longtemps s'attacheront à lui. Peu à peu, le comte fera appliquer les ordres du rois en se fiant à lui même et à la coutume qu'il utilise depuis qu'il est dans le comté. A l'inamovibilité s'ajoute la garantie de filiation. Charles le Chauve, en 877 fait une erreur qui lui sera fatale. Afin d'inciter les comtes à le protéger durant sa campagne militaire en Italie, il prévoit dans le capitulaire de Quierzy la succession de leurs fils en cas de décès. Certes, ces précautions protégeront le roi pendant

secours au pape Jean VIII en lutte contre les Sarrasins, il est contraint de revenir en France pour faire face à une attaque de Carloman, autre fils de Louis le Germanique. Sur le chemin du retour, il tombe gravement malade et meurt, le 6 octobre 877, au village de Brios[19], l'actuel Avrieux au pied du Mont-Cenis. La rumeur publique accuse rapidement Sédécias (Zédéchias), un de ses médecins juifs de l'avoir empoisonné[20], avec la complicité de Richilde. Tombeau[modifier] Apparition de Charles

n’étaient à l’époque mérovingienne que de simple exécutants. C’est sous la dynastie carolingienne plus précisément sous Charles le Chauve qu’ils vont commencer à acquérir de plus en plus de force face au roi notamment avec le capitulaire de Quierzy en 877. C’est suite à cela que les comtes vont s’emparer petit à petit de certains pouvoirs qu’ils exerçaient à l’origine pour le roi ils vont maintenant les exerçaient en leur nom, c’est le débit de la seigneurie. Avant la mise en place des comtes, le