Assimil

financiers •les stocks •les actifs d’impôt(en distinguant les impôts différés) •les clients, les autres débiteurs et autres actifs assimilés •la trésorerie positive Passif •les capitaux propres • les passifs non courants portant intérêt •les fournisseurs et autres créditeurs •les passifs d’impôt (en distinguant les impôts différés) •les provisions pour charges et passifs assimilés (produits constatés d’avance) •la trésorerie négative et équivalents de trésorerie négative 3 Bilan Le bilan Un actif

3Professeurs : M. Mohamed OukhlifaSemestre : 2Année 2022-20231-Objectifs du cours : L'objectif de ce cours est d‘inculquer aux étudiants la principale source de réglementation de la vie des entreprises, à savoir le code de commerce. Assimiler les spécificités du Droit commercialComprendre la spécificité de la notion du fonds de commerce et les différents contrats y référantAssimiler les différentes utilisations des effets de commerce et des chèques.Stratégie pédagogique :L’étudiant dispose

créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts et autres actifs financiers non courants Impôts différés actif TOTAL ACTIF NON COURANT ACTIFS COURANTS Stocks et encours Créances et emplois assimilés Clients Autres débiteurs Impôts et assimilés Autres créances et emplois assimilés Disponibilités et assimilés Placements et autres actifs financiers courants Trésorerie TOTAL ACTIF COURANT TOTAL GENERAL ACTIF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0

organismes assimilés, et des textes pris pour leur application telles qu'elles leur sont applicables ; - …; - …; « la suite sans changement » « Article 3 : Le Comité Directeur a pour attributions : « 1 – . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .; « 2 – « de proposer à l’agrément du wali de Bank Al Maghrib dans les conditions prévues par la loi régissant les établissements de crédit et organismes assimilés » « a) la création

|Année N |Année N-1 | |Valeurs en caisse, Banques centrales, Trésor public et Service de chèques postaux. | | | |Créances sur les établissements de crédit et assimilés | | | | . A vue | | | | . A

| amidon | - | + | éthanol | - | - | Analyse: Nitrate: Les levures ont assimilé et même fermenté dans la solution de nitrate alors que dans l'auxanogramme il est dit que la levure ne l'assimile pas. Il y a peut être eut dans la solution NO3- des glucides. Le lactose n'a pas assimilé ni fermenté or il doit le faire normalement. Dextrose a été assimilé et fermenté, (normal) Maltose: même que pour le dextrose Fructose: même que pour le dextrose Saccharose:

manière générale, tout objet et matière abandonnés ou que le détenteur doit éliminer pour ne pas porter atteinte à la santé, à la salubrité publique et à l'environnement ; 2. Déchets ménagers : tout déchet issu des activités des ménages ; 3. Déchets assimilés aux déchets ménagers : tout déchet provenant des activités économiques, commerciales ou artisanales et qui par leur nature, leur composition et leurs caractéristiques, sont similaires aux déchets ménagers ; 4. Déchets industriels : tout déchet résultant

de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 31/G/2006 relative au coefficient minimum de liquidité des banques. LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION, Vu la loi n° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés promulguée par le dahir n° 1-05-178 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006), notamment son article 17, ARRETE : Article premier : Est homologuée la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 31/G/2006 du 5 décembre 2006 relative au coefficient

méthodes comptables et d’évaluation utilisées par ces entités avec celles appliquées par le siège. 7. Les immobilisations financières comprennent les créances subordonnées, les titres d’investissement ainsi que les titres de participation et emplois assimilés. 8. La compensation entre des créances et des dettes, entre des engagements donnés et des engagements reçus ou entre des produits et des charges est interdite sauf dans les cas prévus par le PCEC. 9. Les opérations qui sont exécutées à une date ultérieure

actionnaires Président assimilé à un salarié - Président : assimilé salarié - Mbres du CA : jetons de présence - Mbres du Directoire : décidée par le Conseil de surveillance - Membres du Conseil de surveillance : jetons de présence Liberté statutaire : les statuts peuvent prévoir soit une révocation ad nutum des dirigeants, soit une révocation pour justes motifs, (et, dans ce cas, avec ou sans indemnités) Président: morale/physique, actionnaire ou non Si président = physique: assimilé à un salarié Gérant