Cambacérès

Le mariage – dans les projets de Cambacérès "Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil." Ainsi s'exprimait Napoléon Bonaparte à Sainte Hélène. En effet son code civil a été promulgué le 20 mars 1804. Pourtant cette œuvre toujours utilisée deux siècles plus tard a connu de nombreux troubles et des rebondissements. Le code civil devait être créé pour

Les projets de Cambacérès et le droit naturel Cambacérès est un juriste de formation, homme des Lumière et député du département de l’Hérault. Il a participé aux trois premiers projets de Code civil en 1793 - 1794 et 1796. Il s’est très largement inspiré du droit naturel et des principes révolutionnaires. Le droit naturel ce sont les règles considérées comme conformes à la nature – de l’Homme et des choses – et à ce titre elles sont reconnues comme de droit idéal (de tout temps, en tout lieu

a été très longue mais nécessaire puis sur les limites qu’elle expose, c’est-à-dire un travail énorme. I/Une mise en place très longue de la codification. A) La révolution de 1789 : naissance d’une pensée sur la codification B) Les projets Cambacérès A) La révolution de 1789 : naissance d’une pensée sur la codification En France l’opinion reste partagée sur la question de la codification lorsque débute la révolution. La loi des 16 et 24 aout 1790 sur l’organisation judiciaire et la Constitution

création du code civil, comme s'il avait eu des aptitudes juridiques innées entre autres talents ... Quand on est de bonne foi on reconnait quant même que l'auteur du code civil était Cambacérès qui fera un gros travail, l’homme était en effet un juriste de haut niveau. Le premier projet fut présenté par Cambacérès à la Convention le 9 août 1793. Puis on a entérré le débat dû aux nombreux bouleversements du régime politque. Quand Napoléon devient consul en 1800, il sera seulement le promoteur

sa la situation s'est améliorée pour les homosexuels, toujours en Occident. Par exemple, en France, l'homosexualité a été dépénalisée par le Code pénal de 1791. Napoléon Ier n'est pas revenu sur cette évolution. Le fait que Jean-Jacques Régis de Cambacérès, rédacteur d'un premier projet de Code civil avant le Consulat, était homosexuel, est parfois dit avoir joué un rôle. C'est sous le gouvernement de Vichy qu'une discrimination pénale réapparait (en des termes d'Ancien régime) et en 1982 que François

Fin (temporaire) de la Monarchie ● 1799 (9 novembre) Coup d'état du 18 brumaire en VIII. Napoléon BONAPARTE devient le 1 er consul. Jean Jacques Régis de Cambacérès, est nommé 2 ème consul, en remplacement de Sieyès qui était nommé provisoirement ● 1799 (25 décembre) Constitution de l'an VIII ● 1808 Code d’Instruction Criminelle ( CIC) prend le nom de CPP en 1957

cours de cassation au temps de napoléon Bonaparte La loi de 1793 Cambacérès se met à l’ouvrage mais c’est un moment de la révolution ou il y a une hostilité absolue contre les juristes robinocratie On reprochait aux juristes d’être des rejetons de l’ancien régimes, d’être des suppo de la chicane (le nouvel homme était l’homme bon de jean jacques rousseau alors vraiment besoin de juriste dans ce monde merveilleux ?) Cambacérès «  peu de lois suffisent a des hommes honnête il n’en est jamais

montée des pouvoirs de l’Etat et une limitation des droits familiaux se met en place : “Les enfants appartiennent à la République avant d’appartenir à leurs parents.” Dira DANTON. La puissance paternelle sera remise en cause. Les déclarations de CAMBACERES en 1793 sont encore porteuses de messages. Ces positions impliquent de nombreuses réformes : la puissance paternelle est limitée à la majorité. 3- Le XIXe siècle : limitation du pouvoir des parents À partir du XIXe siècle se développe un mouvement

par Napoléon. La Constitution de l’an VIII assure un pouvoir exécutif fort et concentré dans les mains de Bonaparte. L’exécutif se compose de trois consuls élus pour 10 ans et indéfiniment rééligibles. Les deuxième et troisième consuls que sont Cambacérès et Lebrun ne font que donner leur avis. La réalité du pouvoir appartient au premier consul Bonaparte. Le premier consul propose et promulgue les lois, nomme et révoque les ministres et les fonctionnaires (article 41 de la constitution de l’an VIII)

En pratique la quasi-totalité des élèves avocats est titulaire d'un Master 2 au moins. Il s'agit donc d'une formation longue qui est obtenue en général à Bac + 7 ou 8. LES AVOCATS HISTORIQUES : Pierre-Antoine Berryer Jean-Jacques-Régis de Cambacérès Jeanne Chauvin Cicéron Danton LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS : Avantage : Le travail de l’avocat n’et pas un travail routinier car les dossiers sont divers et variés. En outre selon sa spécialité, il peut beaucoup voyager et donc bien