Commentaire Gaius Institutes

selon laquelle devant les tribunaux ne pourront être cité que 5 jurisconsultes (Gaïus en plus) ayant autorité devant le tribunal. §2) L'œuvre de la jurisprudencia. A) La production intellectuelle des Prudents. Elle s'exprime a travers des livres. Les libri ad Sabinum qui sont les œuvres des Sabiniens. Ce sont les premiers œuvre de la jurisprudencia. Ensuite les libri ad Edictum: L'Edit. Ce sont aussi des commentaires de l'Édit du préteur, ce sont les jurisprudence du droit prétorien. Cet Édit

traité doctrinal : "institution au droit des français". Cet ouvrage reprend et complète la thèse de Dumoulin dans lequel il refuse l'application du droit romain en France au profit d'un droit romain coutumier. A la même époque, Loysel écrit les institutes coutumières, un ouvrage qui rassemble les grands principes des coutumes françaises présentées sous forme d'adages et de proverbes. au 17e siècle, les grands principes du droit coutumier ont été trouvés. Ex : En mariage trompe qui peut. b) Lamoignon

romain a une telle influence sur le droit français, c’est notamment grâce à la redécouverte du droit romain en occident au 12e, c’est ce qu’on appelle la première renaissance du droit Romain, la seconde renaissance se fera au 16e avec les humanistes. Gaius, dresse l’inventaire des sources au 2e après JC « les sources du droit pour le peuple romain sont les lois, les plébiscite, les Sénatus consulte, les constitutions des empereurs, les édits de ceux qui ont le droit d’émettre des édits et les réponses

s’intéresser, ne seront pas répertoriées parmi les sources du Droit à l’époque impériale. Texte célèbre doc. 11. Ce texte énumère les différentes sources du Droit à Rome, la coutume n’est pas mentionnée dans ce texte. Elle n’est pas référencée par Gaius, éminent juriste. La première autre source juridique qui vient concurrencer cette coutume est la loi.   B. Emergence de la loi écrite.  Source essentielle du Droit (en théorie). Dans le cadre de la constitution républicaine, on estime que la

une influence certaine. Selon Saint Cyprien, le texte est affiché au forum de Carthage. Le public y a accès. De même, Ciceron, Aulu-Gelle et d'autres jurisconsultes classiques citent ou commentent les dispositions de la loi des XII Tables. Labéon et Gaius y font référence. Le Digeste* cite des fragments. Il y a aussi une pérénnité inégalée. La loi des XII Tables reste en vigueur pendant 10 siècles !!!! b) Elaboration de la loi en général. Distinguer : LEGES DATAE : loi prise par un magistrat

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

droit privé va cesser d’avoir une existence autonome, car il est difficile de l’interpréter, on va donc avoir besoin de techniques. Et plus tard les héritiers vont devenir des juristes. Et vont s’emparer de la loi de Gustave pour un faire un commentaire, une représentation. Il va devenir nécessaire de recourir à des experts pour l’interpréter, et mettre le droit en oeuvre. La république romaine ne va pas faire de cette loi la source essentielle du droit. Et notamment du droit privé. A Rome

de régler les litiges entre les citoyens et les pérégrins. Mise en place du droit prétorien à travers cette procédure. Ce droit prétorien est au centre des sources du droit de l’époque. o C’est la période des grands jurisconsultes classiques : Gaius, Papinien, Paul et Modestin. Ces jurisconsultes ont eu deux activités qui correspondent au double aspect de la jurisprudence à Rome. 1- Composition d’œuvres doctrinales, principalement dans le domaine du droit privé. 2- Ils ont exercé des activités

l'ordre démocratique (cas de Socrate). L’apport des droits mésopotamiens et cunéiformes est important en moyen orient. Pour le droit contemporain il n’apporte rien. L’ancien testament nous apporte un droit moral, religieux et surtout un modelé institut if. Cet apport est majeur pour nous. Le droit grec est très important il faut retenir sur cette civilisation l’apport des philosophe qui ont étaient les premier a réfléchir sur les notions juridique. Ils ont élaboré des notions très importante

politique que nous nous intégrons à la civilisation. 2./.Une prétention plus spécifiquement Athénienne à la supériorité de législation. Athènes est une expérience particulière qui donne lieu à une législation abondante qui marque ses voisins et des commentaires sur celle-ci. Inventent le droit légiférée et la philosophie politique. a./.Les grands législateurs ou « Nomothètes ». « Nomothètes » :poseurs de loi, génies de la loi, grands législateurs : Dracon, Solon, Clisthène et Périclès : Dracon (621