Commentaire Gaius Institutes

valeurs : la propriété privée, la famille et la liberté. Ce dernier est rédigé dans un style clair, précis et pratique avec un système de numérotation prévu pour faciliter l’accès aux citoyens. Le plan du Code civil s’inspire du plan des Institutes d’un jurisconsulte Gaius (110-160) où il y a exposait les règles de droit dans un ordre logique en suivant un plan en trois parties : « omne autem ius quo utimur vel ad personas pertinat vel ad res vel ad actiones » (Il y a dans le droit positif, les personnes

une certaine mesure. A. Le devenir des anciennes sources à l'époque classique Deux anciennes sources de l'ancienne époque vont continuer à jouer un rôle : la coutume et la loi. 1. La coutume. La coutume joue un rôle secondaire. Pour le juriste Gaïus, la coutume ne fait plus vraiment parti des sources du droit à l'époque classique. Pourtant la coutume des anciens reste une source du droit quand la législation est lacunaire car à l'époque classique la jurisprudence ne comble pas encore toutes les

selon son dus, il juge au cas par cas. Pour le courant Proculiens, il pense à un homme abstrait et est porté à faire de lois qui soient les même pour tous et s'approche plus d'une légalité de tous. Il y a d'autre grand maître de la jurisprudence : Gaius et Julien relève plutôt du courant Sabinien. Papinien, Paul, Ulpien et Modestien Ces différents auteurs vont ce voir reconnaître la possibilité d’être une source du droit. Après avoir simplement étaient des conseillers ils sont devenus des sources

Le Contractus §1. Les définitions. Labeon ; Sabiniens ; Gaius. §2. L’Analyse du contrat §3 La classification des contrats. Section 2 : Le Delictum §1. Délits civils et actions prétoriennes §2. Obligation de payer et actions noxales §3. L’absence d’une théorie de la responsabilité civile Section 3 : L’Obligatio §1. La définition de Paul et celle d’Ulpien §2. La classification des obligations : summa divisio et classifications de Gaius. Section 4 : Les premières théories Conclusion du titre

plébéienne, Tiberius Conuncanus va commencer à donner des consultations juridiques. Le monopole de droit passe du Conseil rEstreint au cercle plus large des grandes familles. Les juristes vont commencer à rédiger des traités théoriques de droit, commentaire de la loi des 12 tables. Laïcisation du droit, naissance de la science juridique romaine. Section 2 : Le droit classique romain : IIème siècle avant JC-IIIème siècle après JC : Se forme à l’époque la plus brillante de la civilisation romaine

(notamment Gaius, Ulpien, Paul et Papinien) ; les Institutes, court manuel expressément destiné à la « jeunesse désireuse de connaître les lois » ; et enfin les Novelles, qui sont les constitutions de Justinien postérieures à la rédaction du Code. Dans son sens premier, le jus civile (droit civil) désignait l’ensemble du droit des citoyens romains, droit public ou droit privé, par opposition au jus gentium, droit des autres nations de l’Empire. C’est ainsi que, dans les Institutes de Gaius (I, 1), on

l’origine de la Cité il y a le fondement des hommes. « Dans la tradition ». Dikê est mortelle car la justice est fragile, c’est une figure ultérieure de Jésus le Christ, quand il va apparaître il est la résurrection de Dikê. 1ère session : commentaire de texte 2ème session : choix entre deux dissertations. 22/09/2010 §2 : source politique du droit Elle va connaître deux canaux principaux : ils sont propres à la Cité d’Athènes. A. Institutions politiques athéniennes. Influence de grands

juge retrouve marge d’interprétation.   *GRANDS JURISCONSULTS DE L’EPOQUE ROMAINE : Julien, Modestin, Gaïus, Papinien, Paul, Ulpien. Ils se sont mis au service de l’empire (magistrats, fonctionnaires). Jurisprudence se développe quantitativement sous l’empire => ils produisent consultations classiques + discussions = disputes (avec les uns et les autres) + codes (recueils de règles) + instituts (= manuels d’enseignement) qu’ils utilisent pour enseigner + digestes (=grande synthèses sources droit

plus anciennes définitions de la notion d'obligation Les juristes romains ont été les premiers à définir ce qu'était une obligation, la définition la plus célèbre se trouve dans les compilations de l'empereur Justinien. On l'a trouve ainsi dans les Institutes de Justinien (533 ap. JC) : "obligatio est juris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae curtalis jura" : l'obligation est un lien de droit par lequel nous sommes astreint à la nécessité de payer quelque chose

nouveau régime, le principat, qui est accueilli dans l’al liesse populaire. Entre temps, a lieu la bataille d’Actium. Toute l’intelligence d’ les institutes. Au début du 1er s, naît aussi les querelles académiques. 2 écoles rivales apparaissent : Ecole des proculiens autour de Labeon Ecole des sabiniens : disciples de Capiton dont Julien et Gaius font partis. Ces jurisconsultes vont faire preuve d’une inventivité technique sans précédent. Ce sont eux qui inventent le droit et vont appliquer