Commentaire Gaius Institutes

plusieurs commissions dont le rôle est de codifier l'ensemble des lois impériales (le codex) mais aussi les opinions rendus dans les consultations de grands juristes classiques (le digeste) ainsi que de rédiger un manuel inspiré des travaux de Gaius (les institutes). Gaius fut le premier à structurer le droit civil en catégorie. L'ensemble de ces recueils forme le Corpus juris civilis. L'ensemble de ces ouvrages a disparu avec l'empire romain puis il a été redécouvert par les juristes italiens au XIIème siècle

de doctrine. Parmi les juristes célèbres de cette période, on trouve par exemple Julien, Gaius ou Papinien. Il s’agit de grands juristes, mais aussi d’auxiliaires de l’empereur. Ils composent d’autre part des consultations, recueils des conseils qu’ils donnent aux particuliers qui les consultent et prennent part à des disputationes, recueils de débats sur des points controversés, ainsi que des institutes, qui sont des manuels de droit destinés aux apprentis juristes. {text:bookmark-start} {text:bookmark-end}

théodosien, n’ont enlevé que règles adm propres à Rome (donc plus d’actualités) et ont rajouté interprétations que donnaient juristes de Gaule à ces règles impériales, à la fin du Ve siècle, puis ajoutent encore, en annexe, un abrégé des Institutes de Gaius (Epitomé de Gaius au Ve s) ainsi que petit recueil appelé Sentences de Paul (conseiller Alexandre Sévère au IVe s). Le Bréviaire d’Alric se veut donc abrégé de tout le D romain à l'usage du royaume des Wisigoths. Bien écrit et ficelé, c’est pourquoi

JC: destruction des tables par les Gaulois de Brennus. 410 ap JC: sac (=pillage) de Rome par les Wisigoths d'Alaric. Implique: les XII Tables ne st pas parvenues ds leur texte original. On s'appuie sur la littérature postérieure et sur les commentaires des juristes de l'époque pour les reconstituer au mieux. Objet: reconnaître certains droits aux citoyens et leur permettre de les faire sanctionner en justice. Loi: série de questions concrètes à propos desquelles elle donne aux particuliers

progressivement les juges se sentent lié. On a la règle de l’unanimité qui se développe au début du 2e siècle, le juge est officiellement lié par l’avis concordant des titulaires de droit de réponses publique. Julien fut un grand jurisconsulte, Modestin, Gaius, Papinien, Paul et Ulpien. Cette jurisprudence va connaitre un développement. Sous l’empire on a un développement quantitatif. Il continu à produire des consultations publiques, ils font des discutions, on a des disputes, il produise des codes, on

naissance des premiers traités théoriques qui sont assez basiques au départ : les premiers traités correspondent à une sorte d’explication de texte, ce sont des commentaires avec comme texte en référence : la loi des 12 tables. Ces commentaires ensuite vont être des commentaires sur les formules d’actions en justice (quand on parle de commentaire sur la loi des 12 tables c’est sur les droits civil). Paragraphe 2 : la procédure des actions de la loi L’ancien droit romain est très marqué par la

le style des tribunaux : puis on a eu les ordonnances de la procédure civile de louis XIV qui unifie la façon de faire. La doctrine : • ensemble des travaux des jurisconsultes. • Une consultation donnée par un juriste : doctrine. • Ce sont des commentaires, des propositions de réformes. La doctrine n' a qu'une influence indirecte. (influence de l'école sur le palais) Droit romain : la jurisprudentia. Elle est très importante. Elle connaitra une grande floraison (romaniste et canoniste avant) lorsque

Manlius Manilius, Marcus Junius Brutus, Publius Mucius Scaevola De but Ier av JC : Aelius Gallus Epoque d’auguste : Labeon II eme après JC : Celse, Julien, Gaius IIIeme après JC : Papinien, Paul, Ulpien, Modestin Ils ont tous laissé des traces écrites, rédiger différents types d’ouvrage (commentaires, responsa = consultations, institutes = manuels d’enseignement). Nouvel catégories d’acteurs du droit, des techniciens laïcs. Le droit s’étudiait dans des groupes sur les place sous le patronage d’un

l’importance de notre cité, tous les produits de toute la terre, et les biens fournis par notre pays ne sont pas plus à nous pour en jouir que ne sont ceux du reste du monde. » SEANCE 2 : LES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE – METHODOLOGIE APPLIQUEE (COMMENTAIRE EN TD) L’équilibre des pouvoir selon Polybe Polybe, Histoires, livre 6. « Ainsi donc, trois éléments détenaient le pouvoir dans cette constitution ; par leur action, tout avait été organisé et était conduit de manière si équitable et appropriée

avaient une prééminence. De nombreux consultes vont chercher ce brevet. En 426, la « loi des citations » est promulguée prise par Théodose 2 et Valentinien 3 qui limitent à 5 le nombre de juristes pouvant être cités en justice. Ces 5 personnes sont : Gaius, Papinien, Ulpien, Modestin et Paul.Papinien va s’imposer sur les autres. C’est l’empereur qui va décider de la valeur de la jurisprudence. Quel est l’apport de cette activité ?Elle a permise de stigmatiser le droit romain et d’en faire une science