Commentaire Les Institutes De Gaius

..................................................... 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ............................................................................... 3. Les Institutes ........................................................................... 4. Les Novelles ............................................................................ 27 27 27 28 28 28 29 29 Chapitre 2 IVe-XIe siècles : L’incubation d’une identité

Constantinople : Tribonien. Tribonien essaye de prendre des juristes de toutes spécialités. De cette œuvre de compilations vont sortir 4 recueils qui forment l’ensemble appelé Corpus iuris civilis à partir du Moyen-âge. Ces recueils sont le Code, le Digeste, Institutes et Novelle. * Le Code de Justinien est promulgué en 534 et rassemble les constitutions impériales depuis celles d’Hadrien jusqu’à celles de Justinien. Ce code est divisé en 12 livres. Le premier est consacré aux sources du droit et au droit

dite des citations, qui a pour but de réformer la valeur normative de la doctrine en lui donnant un statut juridique. Désormais, le nombre des auteurs de doctrines pouvant être allégué devant les tribunaux est limité à 5, et donc seuls les juristes Gaius, Papinien, Paul Modestin, Ulpien, peuvent être cités devant les tribunaux et pour être invoqué plusieurs conditions sont nécessaires. Il faut : - l’opinion de l’un de ces 5 auteurs soit prouvée par le plaideur qui l’allègue et cette preuve doit être

siècle), ils sont les adjoints directs du prince, avant de disparaitre et de marquer la fin de la période classique. Plus tard, en 426, la "loi des citations" de Théodose II instaurera aux juges l'autorité de cinq grands jurisconsultes disparus : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modestin. LE DROIT BYZANTIN Le partage de l'empire en 284 Difficulté à administrer un territoire qui va de l'Ecosse (mur d'Hadrien) jusqu'à l'Afrique du Nord, et de l'Atlantique jusqu'en Perse (actuelle Iran). Luttes

sur la même question, et lorsqu’ils ont prononcé tous la même décision, leur avis va lier le juge. Au départ, les jurisconsultes vont commenter les règles du droit civil. Ils vont rédiger des commentaires de droit civil. Le premier étant un commentaire en 18 livres. Et très progressivement, un second commentaire, en seulement 3 livres. Organisation de la matière du droit, très important. On y a surtout commenté le droit civil, parce que Rome est un cité libre et que ce sont leurs affaires qui sont les

principales de la période précédente vont continuer à jouer un rôle important : la coutume et la loi. La coutume : à l’époque classique la coutume joue un rôle secondaire, pour certains juristes de cette période parmi lesquels un juriste consulte (Gaius). Pour ces juristes la coutume ne fait plus partie des sources du droit à l’époque classique, pourtant la coutume des ancêtres (ou anciens) reste une source active du droit lorsque la législation est lacunaire car a l’époque classique la jurisprudence

Grégorien et Hermogénien s’inscrivent l’Impérium concernant le droit privé. Le but de ces recueils est alors de mettre à la disposition des juristes des textes importants et de fournir le texte directement applicable plutôt que son analyse ou son commentaire. En 438, va être publié le code Théodosien, ce code voulu par l’empereur Théodose II (408-450) veut mettre de l’ordre dans les trop nombreuses constitutions impériales, supprimer les contradictions entre les textes et mieux diffuser le droit et

constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend 50 livres, on dit que le digeste s’appelle les pandectes). Il résume le « jus » (droit humain), c’est surtout les opinions, les avis et les commentaires des jurisconsultes. Les institutes : c’est un résumé des réponses de certains jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Paul). Les novels : il s’agit des constitutions de Justinien depuis 534. L’ensemble des 4 livres porte le nom de « Corpus Juris Civilis ». C’est cette compilation que l’occident découvrira

valeur supérieure aux simples consultations. Les consultations sont réunies dans des recueils qui ont donné naissance à la science du droit. Progressivement, les jurisconsultes privés disparaissent. L'empereur s'entoure des plus célèbres jurisprudents (Gaïus, Paul, Ulpien, Modestin, Papinien...). Les lois de l'empereur ou constitution impériale (valeur impériale): ● ● Edit: disposition d'ordre général, ex: edit de Caracalla Rescrit: réponse écrite donnée par l'empereur à un particulier, magistrat

et c'est la ou elle va atteindre sont plus haut niveau de perfectionnement. Des jurisconsulte brillants vont se démarquer: Gaius, Papinien, Ulpien et Paul. Ce sont des auxiliaires du pouvoir impériale. Ulpien et Papinien adjoint du prétoire. L'œuvre est diverse, le plus souvent se sont des traité théorique, synthèse et les manuels d'enseignement = institutes par exemple Gaius. Les controverse de la doctrines l'enrichissent. En particulier sous le principat: les Proculiens et les Sabiniens vont d'opposé