Commentaire Les Institutes De Gaius

enseignement juridique à Rome ( la plus ancienne ) et à Beyrouth ( Phénicie ) et Byzance ( les plus célèbres, après Constantin situées à Alexandrie ou Césarée de Palestine ). Puis vint l' ère des ouvrages didactiques qui ont pour vision l'enseignement ( Institutes ou manuels, codifications .. .) annonçant 1'œuvre « magistrale » de Justinien au VIe siècle. .: • Les nations « modernes » ont compris le souci légitime de réunir le droit dans de vastes compilations. Les cinq grands codes napoléoniens par exemple

compilation, c’est un recueil de loi qui reprend les lois du code théodosien de 312 à 534. • Digeste. Compilation de la juris prudencia cad des écrits, jugements, consultations d’avocats des plus grands jurisconsultes romains sur quatre siècles. • Institutes. C’est un manuel de droit destiné aux étudiants. Œuvre clair, systématique dans laquelle on présente les différentes catégories de droit. • Novelles. Nouvelles lois promulguées après justinien. Section 3 = le legs politique I/ La naissance

l'Empereur Adrien va prendre un édit : l'édit perpétuel qui vient figer les actions prétoriennes. Enfin, la loi des citations est dictée par l'Empereur Théodose II (130 ap JC) qui consacre officiellement l'autorité de cinq grands jurisconsultes : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modeste. Selon cette loi des citations, l'opinion de ces jurisconsultes s'imposent à tous les juges. Quand l'opinion de ces cinq juristes divergent on prendre l'opinion de la majorité. La loi des citations, en figeant la

changements à partir du 13ème siècle : Au 13ème siècle se dessine un début de théorie sur le pouvoir législatif du roi. Cette théorie est élaborée par Beaumanoir (= bailli = agent administratif du roi) qui rédige sur les coutumes de Beauvaisis. Dans son commentaire sur la coutume du Beauvaisis, il développe une théorie sur le pouvoir législatif du roi qui consiste à dire que le roi ne peut prendre une loi qu’après avoir recueilli l’avis de son entourage. Il appelle cette pratique : le gouvernement à grand

droit : les senatus consultes qui sont des avis donné par le Sénat aux magistrats. En principe il ne bénéficie pas du caractère normatif mais dans la pratique a partir du IIème siècle avant JC ces avis tentent à avoir une portée obligatoire, certains institut des règles de droit. Autre éléments : le rôle des magistrats, les magistrats ne disposent pas du pouvoir législatif en revanche ils peuvent donner des ordres aux citoyens, ces ordres sont publiés par voie d’affiche on appelle ceci des Edits. Ainsi

compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants. Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus 1ère PARTIE : le

d'autres éléments qui sont des institutions nouvelles qui peuvent être aussi vigoureuses, établies, le droit s'enrichit de nouveaux éléments, nouvelles institutions. L'histoire du droit se propose de faire une sorte d'inventaire, d'analyse, de commentaire, de ce développement du droit dans le temps. Cette discipline qu'est l'histoire du droit offre au juriste une faculté de discernement, d'appréciation, des ruptures dans le temps et l'espace, des continuités dans le temps et l'espace du système juridique

promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil au début du VIème siècle réalisé sur ordre du roy Alaric à destination de la population gallo

tuer et de partager son cadavre. Le formalisme se montrait aussi rigoureux dans la procédure. Celui qui exerçait une action en justice était tenu de réciter une formule rituelle et la moindre erreur lui faisait perdre le procès. Le jurisconsulte Gaïus [IIème siècle ap. J.-C.] a rapporté la mésaventure d'un paysan romain qui fut débouté dans les procès qu'il avait intenté à celui qu'il accusait d'avoir coupé ses pieds de vigne, pour avoir parlé d'action des vignes coupées, et non, comme il aurait

juridique des auteurs de droit romain*les Novels, et enfin * les Institutes, qui sont un manuel à l’usage des étudiants en droit. Cette compilation est entière, elle s’intéresse à la fois à la doctrine, à l’enseignement, aux textes législatives. Ces institutes représentent un manuel de Gaius, professeur de droit de Beyrouth, ces livres étaient appelés les « livres d’or »puisqu’il était extrêmement brillant. De fait les Institutes de Gaius reprennent les définitions, les classifications et les controverses