Comparer La Ddhc De 1793 Et La Ddhc De 1789

universitaire 2007-2008 Cours de Séverine NICOT Attention : Ce document ne correspond qu’à la première partie du cours. La seconde partie du cours, qui porte sur les régimes constitutionnels étrangers et l’histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958, vous parviendra ultérieurement. INTRODUCTION A – La position du droit constitutionnel dans les sciences juridiques D’un point de vue juridique, le droit constitutionnel se présente comme l’une des branches du droit public (1) ; plus exactement

les régimes totalitaires. Cf Allemagne dans la constitution référence directe à l’histoire. Si on regarde les textes constitutionnels, plus précisément leur préambule, elle replace la constitution dans l’histoire politique d’une communauté. Cf. la DDHC. L’histoire d’un groupe social dispense le sens du présent de ce groupe. Le concept de démocratie a un sens historique. Quand on fait son éloge on comprend que ce n’est pas à régime qui de tout temps à dominé. d) Les théories de l’histoire

turgot mais allégé fin 1770 deb 1780 et c est la révolution qui va supprimer définitivement les corpo Nuit du 4aout 1789 manifestation exemplaire du dynamisme d un groupe humain les états généraux réunis par le roi représentant la nation clergé noblesse et tiers état. Louis 16 est timide et grds espoirs se développent en France mouvement de revendication festive juillet et aout 1789 ludique et violent. Mouvement pop important suscitant parfois de fortes craintes, la rumeur. Une des premières grd rumeurs

Histoire des Institutions Méthodologie: Histoire du Droit et des Institutions, Basdevant, LGDJ Histoire des Institutions jusqu’à 1789, Beaudet Economica, Rigautère PARTIE 1 : CONSTITUTION ET INSTITUTIONS DE L’OCCIDENT Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Les conceptions de communauté supérieure en Occident pendant l’Antiquité Grecque. Avec des cités Etats qui refusent de reconnaître d’autres cités. Dès l’Antiquité ces cités Etats (Sparte

option mais sont obliger d’opter pour la seconde. La monarchie de 1815 est héritière d’une phase historique, la révolution française et l’Empire. La période révolutionnaire se termine en 1799. Phase révolutionnaire : ensemble des textes fondateurs, DDHC, extension des libertés publiques, nouvelle structure territoriale comme les départements… Le fantôme de la révolution qui construit inquiète les monarchistes de 1815 ; or, ils veulent la paix et l’ordre. Il y a eu beaucoup d’années de guerre et c’est

être défini : le pouvoir politique, l’etat, la constitution…) 3eme définition : Art 16, Déclaration des droits de l’homme et du citoyens de 1789 : « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assuré ni la séparation des pvr déterminé, n’a point de constitution » Tout le monde a des droits aujourd’hui et il a fallu des affrontements, après 1789, le système change et les droits ne se limite pas qu’a certaine personne et tout le monde a des droits. Il faut des règles dans une constitution

l’ancien régime Le maître mot serait confusion, c’est un secteur extrêmement confus. Cette confusion vient pour une large part de l’entassement structurelle et de la volonté des hommes en place a refusé l’intervention du pourvoir royale. Si on compare la justice française a la justice canadienne on remarque que els choses sont plus simple au canada La France: La justice en France est rendue au nom du roi, mais avant tout au nom du commun profit (le coummun prouffit) qui a été menée des l’époque

sociale .............................................................. 35 A - Les droits garantis .................................................................................................. 35 Les droits individuels et politiques : la DDHC de 1789 .......................................... 35 b) Les droits économiques et sociaux : le préambule de 1946................................. 36 B) La garantie des droits .........................................................................

sociale .............................................................. 35 A - Les droits garantis .................................................................................................. 35 Les droits individuels et politiques : la DDHC de 1789 .......................................... 35 b) Les droits économiques et sociaux : le préambule de 1946................................. 36 B) La garantie des droits .........................................................................

sociale .............................................................. 35 A - Les droits garantis .................................................................................................. 35 Les droits individuels et politiques : la DDHC de 1789 .......................................... 35 b) Les droits économiques et sociaux : le préambule de 1946................................. 36 B) La garantie des droits .........................................................................