Conseil des Anciens

citoyen français. Cela veut donc dire que : le suffrage universel est aboli, retour au suffrage censitaire. (Pas très démocratique). Les électeurs élisent donc le Conseil des Cinq-Cents (il propose les lois ; Art. 76) et le Conseil des Anciens (il peut rejeter ou non les résolutions prises par le Conseil des Cinq-Cents). Le Conseil des Anciens va élire les 5 directeurs qui forment le Directoire (corps exécutif ; Art. 132) qui va exercer les lois directement sur le peuple via des ministres (Ces ministres

chambres qui sont le conseil de 500 et celui des anciens. Le tout est appeler le corps législatif. Le conseil des cinq cents : avec 500 députés , son pouvoir réside dans l’initiative de la loi. Le conseil des anciens : avec 250 député ( au moins 40 ans et domicilier depuis 15 ans en France), on exigé qu’il soit mariées ou veuf car a cet époque le mariage est considérés comme un gage d’équilibre sérénité et de sagesse. A le pouvoir d’approuver et rejeter les propositions du conseil des cinq cents. (

vont donner naissance à la première seconde chambre en France, en 1795, le « Conseil des Anciens ». Le « Sénat conservateur » du Premier Empire, dont les 80 sénateurs étaient nommés par l’empereur, est le premier à s’installer, en 1804, dans les murs du Palais du Luxembourg. En 1814, il devient la « Chambre des pairs ». C’est la IIIème République qui choisit de nommer la seconde chambre « Sénat » comme dans les anciennes républiques romaines. Les républicains s’opposent farouchement à l’institution

réprimant le mouvement de la terreur blanche. Le coup d'Etat se déroula alors et le lendemain, le 19 brumaire de l'an VIII, une loi est votée sous une pression militaire par les conseillers, instaurant le consulat provisoire. Napoléon indiquera d'ailleurs le même jour, lors de sa proclamation, que "le Conseil des Anciens m'a appelé; j'ai répondu à l'appel". Une commission consulaire, composée de Sieyès, Napoléon et Ducos, ce dernier ayant également participé au côté de Sieyès au coup d'Etat du 18

de solides réseaux en France et jouissait d’une très grande popularité. LE TRANSFERT DU CONSEIL DES ANCIENS À SAINT-CLOUD : Sieyès arrive à transférer le conseil des anciens et les 500 se font un peu plus tirer l’oreille. L’INTERVENTION DE BONAPARTE ET DE L’ARMÉE. C’est là qu’intervient Bonaparte et les grenadiers pour vider la salle des 500. Le résultat de ce coup d’état avec la dissolution forcée des conseils. §3. Le Consulat provisoire Les auteurs du coup d’état ont souvent le besoin de donner

un retour à la dictature. Suffrage censitaire et indirect ; institutions marquent un retour à la séparation des pouvoirs. Législatif = Conseil des Cinq Cents (initiative des lois) + Conseil des Anciens (vote). Exécutif = 5 membres élus par les Anciens pour 5 ans. Exécutif non-responsable devant le législatif qui ne peut prononcer la dissolution des conseils. ● La Troisième République (1870-1940) Régime français le + durable jusqu’à nos jours. -Installation longue et difficile. Débuts = organisation

distingue législatif /exécutif/judiciaire. Le pouvoir législatif est divisé entre 2 conseils : -le conseil des 500 et –le conseil des anciens (250 membres) Puisque la période de convention montagnarde est due a l’unique assemblé il faut séparer le pvr législatif afin d’éviter une nouvelle dictature Les deux conseils seront alors composés de la même manière pour éviter la naissance d’une chambre aristocratique. Les 2 conseils sont élus pour la même durée (mandat de 3 ans renouvelable par tiers tous les

bicaméralisme et de ses défaillances. Une présentation du bicaméralisme et ses défaillances Nous verrons dans un premier temps que le Conseil des Anciens approuve ou rejette les résolutions du Conseil des cinq cents puis nous poserons la question d’un retour à la monarchie a. Un Conseil des Anciens qui approuve ou rejette les résolutions du Conseil des cinq cents Le Conseil des cinq cents est composé de cinq cents membres selon l’article 73 de la Constitution de 1795. [...] [...] Après avoir étudié

complet des recherches historiques les plus récentes sur la France napoléonienne. (4e de couverture) Le coup d'État du 18 brumaire (An VIII, 9 novembre 1799) « Tout se passa comme il avait été convenu. Sur les sept heures du matin, le conseil des anciens s'assembla sous la présidence de Lemercier, Cornudet, Lebrun, Fargues, peignirent vivement les malheurs de la république, les dangers, dont elle était environnée, et la conspiration permanente des coryphées du manège pour rétablir le règne de

thermidorienne, une constitution a été élaboré à l’été 95 et a été achevé en aout 95 , c’est une constitution qui établit un collège de 5 directeur qui sont à égalité de pouvoir et d’un législatif de 2 assemblés (bicamérale). Le conseil des 500 (= le conseil des anciens = la chambre haut...) (p. 295 : schéma). - Les créateurs de ce régime politique, avant de se séparer considérant qu’ils incarnent l’esprit de la république décide que c’est l’intérêt du pays que les 2/3 d’entre eux soient réélus