Contrefaçon

 LA CONTREFAÇONS, UN FLEAU EN EVOLUTION Diallo christian Problématique : Les contrefaçons un fléau en pleine évolution ? Introduction La contrefaçon est une atteinte illégitime au droit de propriété d'une personne. C'est le fait de reproduction ou d'imiter un produit sans en avoir le droit. Les personnes qui s'adonnent à ses activité sont désignées sous le vocable de contrefacteurs. Je vais analyser la contrefaçon et comprendre ses conséquences, Premièrement je vous montrerez tout

Problématique : La contrefaçon fait-elle office de concurrence déloyale ? Introduction. La contrefaçon fait-elle office de concurrence déloyale ? Depuis quelques années, la contrefaçon s'est considérablement développée. Elle est aussi aujourd’hui plus diversifiée : jouets, médicaments, téléphones, DVD, vêtements, etc. (le fait de reproduire des objets illicitement) La contrefaçon devient un danger pour… - la santé et la sécurité des consommateurs (avec

en termes de santé, de normes et brevets, , la contrefaçon des médicaments… Bibliographie : - www.att-fr.info : portail d’information consacré à la traçabilité dont le but est de fournir aux professionnels des informations synthétiques sur l’actualité de leur métier, mais aussi divers points de vue ou contacts directs avec des spécialistes confrontés quotidiennement à l’amélioration de leur organisation et de leur processus. o « la contrefaçon de médicaments progresse en Europe », 30/07/07

 Titre de l'étude : Les contrefaçons et ses conséquences éonomiques et humaines  Objectifs de l'étude  :Avoir connaissance des méfaits et dangers de la contrefaçons. Références utilisés  Wikipedia.com Divers sites internet Documents livre ( pasge 207,208) Supports utilisés : Images Graphique Introduction Définition de la contrefaçon Développement L'industrie de la contrefaçon ; Par qui ?  Ou ? 1) Sa Production : fabrication, Distribution

article date de la loi du 4 Janvier 1991 mais la loi du 29 octobre 2007 dite de lutte contre la contrefaçon est venue apporter des modifications concernant le régime de la procédure de référé en matière de contrefaçon de marque. La loi du 29 octobre 2007 découle de la directive du 9 avril 2004. La contrefaçon englobe toutes les atteintes illégitimes au droit du titulaire d’une marque. La contrefaçon se définit en droit des marques, comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Peut-on

LA CONTREFACON DU LUXE PLAN Introduction I) Les enjeux de la contrefaçon du luxe : un conflit d’intérêts à l’échelle mondiale A. Définitions de la contrefaçon et des contrefacteurs  1) la contrefaçon  2) les contrefacteurs, une emprise tentaculaire  B. L’organisation de la contrefaçon et ses impacts criminels C. Des dégâts non négligeables pour l’économie mondiale et l’entreprise 1) Les atteintes à l’économie mondiale, une véritable emprise sur les forces productives

Étude d'économie droit La contrefaçon SOMMAIRE : 1- Introduction 2.1 - Les raisons du développement massif de la contrefaçon 2.2 - D'où vient la contrefaçon ? 2.3 - Des moyens de transport à disposition 3 - Problématique : Qu'elles sont les conséquences de la contrefaçon ? 3.1 - L'impact sur l'état 3.2 - L'impact sur les entreprises 3.3 - L'impact sur les consommateurs 4 - Conclusion

PRESENTATION DE L’ETUDE Objet d'étude n°1 THEME DU PROGRAMME: LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES Sujet: La contrefaçon Titre de l'étude : Quelle est la stratégie mise en place par les entreprises pour lutter contre les contrefaçons? Document n° SOURCE ET NATURE DU DOCUMENT TITRE DU DOCUMENT DATE IDEE GENERALES 1 http://www.lefaso.net/spip.php?article14001 Contrefaçon : La gangrène du commerce mondial 2006 On dénombre une soixantaine de pays de contrefacteurs. Les produits proviennent

CHAPITRE III CHAPITRE III La contrefaçon La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon, objet qui n’aurait jamais été acheté