COSO

interne mises en place par la société. » Ce cadre de référence, présenté en octobre 2006 (1) est fortement inspiré par le référentiel américain publié en 1992 et intitulé Internal Control – Integrated Framework, plus connu sous l’appellation de COSO, acronyme de Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, du nom du comité concepteur de ce référentiel. (1) AMF. Le dispositif de contrôle interne : cadre de référence, 65 p. Ce cadre a été élaboré par un groupe de travail

Société d’assurance-dépôts du Canada, Code des Pratiques Commerciales et Financières Saines, août 1993 Institut canadien des comptables agréés, Guidance on Control, novembre 1995 The Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission (COSO), Internal Control – Integrated Framework, juillet 1994 Institut monétaire européen, Internal Control Systems of Credit Institutions, juillet 1997 Systèmes de contrôle interne 26 Annexe II Enseignements prudentiels fournis par les cas de défaillances

interne mises en place par la société. » Ce cadre de référence, présenté en octobre 2006 (1) est fortement inspiré par le référentiel américain publié en 1992 et intitulé Internal Control – Integrated Framework, plus connu sous l’appellation de COSO, acronyme de Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, du nom du comité concepteur de ce référentiel. (1) AMF. Le dispositif de contrôle interne : cadre de référence, 65 p. Ce cadre a été élaboré par un groupe de travail

fiables. Le système de contrôle interne s’entend au-delà des domaines directement liés au système comptable. Il comprend l’environnement général du contrôle interne et les procédures de contrôle ». Définition du contrôle interne selon le modèle COSO : Le modèle COSO (Committee of Sponsoring Organizations) définit le contrôle interne comme suit : « Globalement le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d’une entreprise et destiné à fournir une

contrôle interne mises en place par la société. » Ce cadre de référence, présenté en octobre 2006 (1) est fortement inspiré par le référentiel américain publié en 1992 et intitulé Internal Control – Integrated Framework, plus connu sous l’appellation de COSO, acronyme de Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, du nom du comité concepteur de ce référentiel. (1) AMF. Le dispositif de contrôle interne : cadre de référence, 65 p. Ce cadre a été élaboré par un groupe de travail

public à l’épargne ». Dans sa lettre de mission2, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant

responsables. Le manuel peut avoir une approche narrative (description des procédures) ou une approche graphique (diagramme des circuits des documents, appelés encore flow-charts). Definition de Committee of Sponsoring of the Tradeway Commission (COSO) Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d’une entreprise, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs entrant dans les catégories suivantes :

ressources ; * Informations financières : la préparation d’états financiers fiables ; * Conformité : respect des lois et réglementations. Eléments du contrôle interne : * Pyramide de COSO : Le contrôle interne distingue cinq composants inters reliés efficace sous forme d’une pyramide dite du COSO. Cette subdivision du contrôle interne simplifie à la direction d'administrer et de superviser toutes les activités qui contribuent à la réussite de la structure du contrôle interne. 1-Environnement

cotés aux États­Unis. Le COSO 81 Savoir-être Le COSO est un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commis­ sion. Il est utilisé notamment dans le cadre de la mise en place des dispositions relevant de Sarbanes­Oxley aux États­Unis ou LSF (Loi de sécurité financière) en France. Le référentiel initial appelé COSO 1 a évolué depuis 2002 vers un second corpus dénommé COSO 2. Savoir-faire Savoirs Le COSO définit la gestion des

gou­­ver­­ne­­ment d’entreprise et en fai­­sant des pro­­po­­si­­tions pour ren­­for­­cer leur effi­­ca­­cité1. 1. Tra­­duc­­tion de la défi­­ni­­tion inter­­na­­tionale don­­née par l’IIA (Institute of Internal Auditors) le 29 juin 1999. 80 Le COSO défi­­nit la ges­­tion des risques de l’entreprise comme un pro­­ces­­sus conçu et exé­­cuté par le conseil d’administration, la direc­­ tion et tout autre per­­son­­nel dans le cadre de la mise en œuvre de la stra­­té­­gie de l’entité pour iden­­ti­­fier