Cours Régime Général Des Obligations L3

SUPPORT DE COURS UVS 2014 LICENCE 1 SJP LICENCE 1 SCIENCES JURIDIQUES & POLITIQUES DROIT CIV IL Introductio nà l’étude du d roit chir Niang d Ba r Mohame P : r u te p e t Conc Enseignan Université Virtuelle du SENEGAL – Support de cours version imprimable VERSION 1.0 Octobre 2014 SUPPORT DE COURS UVS 2014 LICENCE 1 SJP LE DROIT OBJECTIF LE DROIT SUBJECTIF 2 Université Virtuelle du SENEGAL – Support de cours version imprimable VERSION 1.0 Octobre 2014 SJP SUPPORT DE COURS UVS 2014

scripturale : les transferts se font par des jeux d’écriture). L’utilisation de la monnaie scripturale simplifie les règlements car les transactions ne s’effectuent plus entre agents (particuliers) mais entre banques (ou institutions financières en général) qui ne se règlent entre elles que des soldes (on parle de compensation). * Fonction de réserve de valeur : la fonction de réserve de valeur de la monnaie (les transactions monétaires et financières sont désynchronisées dans le temps à la différence

rapports des particuliers entre eux. Ceux ci explique la distinction entre Juridiction Judiciaire et Juridiction Administrative. Les premières ont pour vocations à protéger les intérêts privés tant dit que les secondes défendent l'intérêt général et assurent l'ordre public. Juridiction Administrative | Juridiction Judiciaire | Juridiction Pénale | Trib Administratif / | TI / TGI / Conseil Prud'hommes / Trib Commerce | Trib de Police / Trib Correctionnel / Cour d'Assise

procédé à son inscription pédagogique complète ne sera pas inscrit sur les listes d’examens. Les étudiants qui s’inscrivent au contrôle continu sont informés que trois absences aux cours entraînent leur défaillance, et qu’ils ne peuvent changer de système (passer du contrôle continu au contrôle dérogatoire) en cours de semestre. CALENDRIER UNIVERSITAIRE |PREMIER SEMESTRE

certains mots. Il va diviser en deux catégories : le lexique commun, qui va entrer dans les dictionnaires généraux, et le lexique technique qui lui va entrer dans les dictionnaires spécialisés. XVIIème est aussi l’époque de la préciosité, époque ou on peut créer des choses. Conclusion générale de l’article : Au XVIème siècle la norme est littéraire et ouverte ; c’est un modèle plus qu’une obligation absolue et elle n’est pas complétement achevée. Au XVIIème siècle devenu un code de communication fermé

......................................................................................................................................... 3 PROFIL ENVIRONNEMENTAL (SYNTHESE) _____________________________________________________ 4 1. PRESENTATION GENERALE DE LA REUNION ....................................................................................... 5 1.1 Une île de contrastes et de diversités 5 1.2 Richesse et abondance d’une biodiversité exceptionnelle 5 1.3 Une île façonnée par l’histoire

56 P. 58 P. 60 P. 61 carnet Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 édito Chères lectrices, chers lecteurs, L’heure de la rentrée vient de sonner et vous arpentez vaillamment les marches de vos amphithéâtres à la découverte de vos nouveaux cours. Vaillant il faut l’être pour faire ses premiers pas à l’université car il n’est pas toujours aisé de se faire une place dans ce flot de nouveaux étudiants. Chaque changement d’amphi relèvera d’un véritable défi d’orientation mais rassurezvous, l’adaptation

Epreuve orale de Droit de l’Union européenne - L3 LZ / 2009-2010 Cours de Madame Muriel LE BARBIER-LE BRIS Liste provisoire des questions 1 Le traité de Lisbonne a-t-il fait disparaître les « piliers » de l’Union européenne ? traités antérieurs qui n’avaient pas pris en compte le fonctionnement d’une union à 27états membres. Outre ce souci d’organisation, a été pris en compte le souci de clarifier la structure de l’union et la répartition des compétences entre communauté et état. Au jeu de la

Henriette Théodora Markevitch, plus connue sous le nom de Dora Maar, est née le 2 novembre 1907 à Paris et mourut le 16 juillet 1997 à l'âge de 89 ans. Dora a vécu son enfance en Argentine. A l'âge de 19 ans elle s'installa à Paris où elle suivit des cours de photographie. Puis elle ouvrit son premier atelier avec son père. C'est en janvier 1936, alors qu'elle est engagée comme photographe de plateau, qu'elle rencontra Pablo Picasso par le biais de Paul Eluard à la terrasse d'un café. Elle a été sa

UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP de DAKAR (U.C.A.D) Droit du travail Introduction générale 4 I. Le champ d’application du droit du travail 4 II. L’évolution du doit du travail 4 III. L’orientation (les caractéristiques) du droit du travail sénégalais 5 Première partie : les relations individuelles de travail 7 Titre 1-L’accès à l’emploi 7 Chapitre 1-La physionomie de l’emploi 7 Section 1-La période de pré emploi 7 Paragraphe 1-La période à l’essai : le contrat