Droit du travail
Droit du travail
Introduction générale 4
I. Le champ d’application du droit du travail 4
II. L’évolution du doit du travail 4
III. L’orientation (les caractéristiques) du droit du travail sénégalais 5
Première partie : les relations individuelles de travail 7
Titre 1-L’accès à l’emploi 7 Chapitre 1-La physionomie de l’emploi 7 Section 1-La période de pré emploi 7 Paragraphe 1-La période à l’essai : le contrat d’engagement à l’essai 7 Paragraphe 2-Le stage et l’apprentissage 7 Section 2-Les éléments constitutifs du contrat de travail 8 Paragraphe 1-La réalité du contrat de travail 8 Paragraphe 2-La diversité des formes d’emploi 9 Chapitre 2-La formation du contrat de travail 10 Section 1-Les conditions de formation du contrat de travail 11 Paragraphe 1- les conditions de fond 11 Paragraphe 2-les conditions de forme 11 Section 2-Les sanctions du contrat de travail irrégulier 11 Paragraphe 1-La sanction classique : la nullité du contrat 11 Paragraphe 2- La sanction originale : le maintien du salarié à son emploi 12
Titre 2- Le support de l’emploi (l’exécution du contrat de travail) 12
Chapitre 1- Les vicissitudes de l’entreprise 12 Section 1- Le changement d’employeur 12 Paragraphe 1- Les conditions d’application de l’article L66 du code du travail 12 Paragraphe 2- Les effets relatifs à l’article L66 13 Section 2- La révision du contrat de travail 13 Paragraphe 1- Les mécanismes de la révision 13 Paragraphe 2- Les effets de la révision 14 Chapitre 2- Les obligations des partis 14 Section 1- Les obligations du salarié 14 Sous-section 1- Le temps de travail 14 Paragraphe 1- La durée du travail 14 Paragraphe 2- La période de travail 15 Sous-section 2- La suspension du contrat de travail 15 Paragraphe 1- Les causes de