Dot Famille Franque

Histoire du droit des personnes et de la famille Titre 1 : mon nom est personne Titre 2 : le mariage Titre 3 : la filiation Titre 1 : mon nom est personne Introduction du titre 1 : définir la personne Dans le code civil, « les personnes » est le titre de la première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut

désintéressée. Elle inclut ensuite, hors des armes, les institutions liées à certaines charges publiques (noblesse de robe) et ce, dès le Moyen Âge. Par la suite, la Noblesse (avec une majuscule[1]) d'un pays ou d'une province désigne l'ensemble des familles dont les membres exercent ou peuvent exercer certaines fonctions de commandement militaire ou civil qui leur sont réservées (les emplois nobles). Le tiers état [modifier] Article détaillé : Tiers état. Le tiers état désigne les autres corps constitués

société, avec l’évolution de la place de la femme, de la famille, au sein de la société, ainsi que l’évolution de la notion de couple (I). Le domaine des violences conjugales est un domaine très particulier, dans la mesure où il ne se cantonne pas à une seule branche du droit. En effet, bien que les violences conjugales relèvent principalement du droit pénal, elles touchent également d’autres branches du droit, notamment le droit de la famille. C’est ainsi que les tribunaux interviennent à deux

romain existant. Cela donne lieu à quatre élément : le Code, les Institutes, le Digeste (doctrine des grands juristes de l’époques) et les Novelles (toutes les nouvelles lois impériales arrivées après le Code). Vème siècle au Xème siècle : période franque. 476 : chute de l’Empire Romain d’Occident. Chaque ethnie applique sa propre loi d’où un recul du droit des obligations. La terre constitue alors la véritable richesse. Dans ce système, l’économie est très peu présente et surtout constituée de

histoire des institutions avant 1789. bibliographie : trois ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de

dirigeantes vont entrés rapidement dans les cadres de l’administration romaine et au plus haut niveau. En 35 av JC un des deux consuls du peuple romain est originaire de la Gaule Narbonnaise. Fin du 1e siècle après JC les empereurs romains viennent de familles provinciales. Ce phénomène romain c’est en définitive une syndiose progressive de différentes ethnies dans un même Empire et une même culture, il trouve son apothéose juridique dans une décision impériale « Caracalla » datant de 212 après JC. Ce

Chapitre 2 : les carolingiens La famille Carolingienne est issue de l’aristocratie, des grandes familles seigneuriales qui sont en place à la fin de la dynastie précédente. On considère que cette dynastie est fondée par Pépin le Bref, qui a régné de 751 à 768. C’est le fils de Charles (en latin carolus, c’est lui qui a donné son nom à la dynastie) Martel, il est resté célèbre pour sa victoire à Poitier sur les Sarrazins en 752, et sur leur chef Abd el Rahman, personne n’avait stoppé ces invasions

L’étrange croisade de Frédéric II XVI. Une croisade de poètes : Thibaut de Champagne et Philippe de Nanteuil XVII. La croisade d’un saint : Louis IX en Égypte et en Syrie René Grousset — L’épopée des Croisades 5 XVIII. Épilogue : L’anarchie franque et la chute de Saint-Jeand’Acre Annexe : Saint Louis et les alliances orientales Carte Retour à la table des matières René Grousset — L’épopée des Croisades 6 I Le pape défenseur de l’Europe URBAIN II Retour à la table des matières

Famille : Les personnes apparente vivant sous le même toit. C’est une notion vague, vaste, variable dans l’espace et dans le temps. La famille est une institution de droit privée, quelques constantes : -le mariage monogamique -l’importance de l’homme dans la famille L’héritage romain pour le droit privée

(res publica qui signifie la chose publique, l'Etat qui est un terme complètement neutre à l'époque). Il s'agit d'une révolution aristocratique où le pouvoir repasse aux grandes familles, aux familles qui ont des ancêtres connus, ayant exercés des fonctions publiques, aux familles qui ont des patres (on appelle ces familles, les patriciat). Le reste de la population compose la Plèbe. Patriciat + Plèbe = le peuple. Le pouvoir va être dans les mains des patriciens. Peu à peu, l'élite de la Plèbe va