Droit Cas De Synthèse 3 Le Contrat Support De L Activité De L Entreprise

DROIT DE L’ENTREPRISE TITRE 1 : L’ENTREPRISE ET SES CONCURRENTS Sous-titre 1 : L’obligation des entreprises de se faire concurrence Chap 1: l’interdiction des ententes Chap 2 : la problématique des clauses de non-concurrence Sous-titre 2 : L’obligation des entreprises de se faire loyalement concurrence Chap 1 : l’interdiction de dénigrer ses concurrents Chap 2 : l’interdiction d’imiter ses concurrents TITRE 2 : L’ENTREPRISE ET LES RAPPORTS FOURNISSEURS-CLIENTS Sous-titre 1 : l’encadrement

Immobilisations incorporelles # # $ " % & ' + . III – Immobilisations financières / & & 0 & % & / Quatrième partie : Cas pratique I-Présentation de la société II-Contrôle interne III-Contrôle des comptes Conclusion -3- 1 L’image fidèle, la sincérité, la réalité des états financiers sont des objectifs que toute entreprise doit s’assigner à atteindre en vue d’obtenir des informations fiables et transparentes pouvant servir de base pour toute étude ou analyse.

Cas de synthèse 1 Dossier 1 : 1) L’entreprise doit se soumettre à des obligations légales lors du recrutement des deux salariés tels que le contrat de travail, le salaire, les conventions collectives, et fournir du travail. 2) Les éléments qui doivent figurer dans les deux annonces sont : la date d’embauche, les horaires, l’intitulé du poste, la description du poste, les qualités requises, le niveau de recrutement et enfin les missions. SA IMPRESSION COULEUR « Adresse » Recrute

adressé votre partenaire commercial • En résumé… Synthèse des différentes possibilités • RVA ou EDI INT ? sommaire 1 Première étape « Qu’est-ce que l’EDI et qu’ai-je à y gagner ? » Mettre en œuvre l’EDI à la demande d’un partenaire commercial peut apparaître comme une contrainte. À y regarder de plus près, ce n’est pas forcément le cas… Non seulement la mise en œuvre de l’EDI peut avoir un impact positif sur l’organisation de votre entreprise, mais, surtout, les flux EDI peuvent constituer

DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « Economie sociale familiale » Septembre 2009 SOMMAIRE ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES…………………..…..….p.3 RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION…………………………………………… ……p. 7 savoirs associés……………………………………………………………………p 12 ANNEXE II : STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL……………………………………..…….... p.37 ANNEXE III : HORAIRES……………………………………………………………………. .p. 41 actions professionnelles……………………………………………… …………………p. 45 ANNEXE

professionnelle consultative « autres activités du secteur tertiaire » en date du 31 janvier 2007 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 19 mars 2007 ; Vu l’avis du Conseil Supérieur de l’Education du 22 mars 2007 ; . ARRETE ARTICLE PREMIER - La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « notariat » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. ARTICLE 2 - Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel

fiduciaires marocains et leur utilisation du droit Les fiduciaires marocains et l’utilisation du droit Introduction I. Présentation des fiduciaires marocains 1. Définition / Statut/ Objectifs 2. Domaines de compétences a. Comptabilité b. Fiscalité c. Finances d. Social et administratif e. Juridique II. Intervention juridique des fiduciaires marocains 1. Droit des sociétés et droit fiscal a. Constitution et dissolution

BTS Management des Unités Commerciales - Session 2014 Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 et n° 96-778 du 4 septembre 1996. Arrêté du 30 juillet 2003 portant création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. CIRCULAIRE NATIONALE DU BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES

SUPPORT DE COURS Date de mise à jour : Août 2010 OUTILS D’ANALYSE FINANCIERE Page 1 sur 50 Validation : la Direction Pédagogique SUPPORT DE COURS Date de mise à jour : Août 2010 SOMMAIRE CHAPITRE 1 : LE COMPTE DE RESULTAT, LE BILAN, LES MECANISMES DE LA TVA ................................................................................................................................. 4 1. INTRODUCTION ..................................................................

Monsieur AAFiF pour sa compréhension, sa collaboration et son aide précieuse. Je présente également mes sincères gratitudes à Monsieur Said MOQRICH, directeur de WAFA FIDUCIAIRE, pour m’avoir donné l’occasion d’effectuer mon stage dans son entreprise et pour le soutien qu’il m’a fourni, ainsi que tout le personnel de WAFA FIDUCIAIRE et toutes les personnes qui m’ont aidé de prés ou de loin à élaborer ce rapport de stage professionnel, sans oublier ma très chère famille qui a fait preuve d’une