Duché de Normandie

ordre existant et non abolir un système (il n'entend pas fonder un nouvel ordre juridique). Il maintient en vigueur le droit anglo-saxon. Il instaure un pouvoir fort, centralisé et inspiré de la riche expérience administrative forgée dans le Duché de Normandie. La féodalité nouvelle et militaire, Guillaume ne laisse pas se constituer de grands fiefs qui pourraient constituer son pouvoir. La Comune Ley ou Common Law est de droit commun à toute l'Angleterre. Elle s'oppose ainsi aux coutumes locales

l’affranchissement, individuel ou collectif, et découle généralement d’une déclaration d seigneur, qui est consignée par écrit. Il y a une grande inégalité de répartition du servage. Au 11e siècle, en Bretagne, le servage a pratiquement disparu, de même qu’en Normandie. Les raisons de cette diminution proviennent d’abord de l’église et puis de raisons économiques, avec l’accroissement de la population, l’émancipation des villes, et surtout, les vastes entreprises de défrichement, qui sont lancées à la fois par

Adhérent ADEL 21 Les Loisirs Localité Nom / Adresse / Contact / Tél. / Fax / E-mail / Web Présentation de l’activité (période d’ouverture, durée de la visite, prix à partir de, langues parlées) Découvrez l’histoire du château défenseur du Duché de Bretagne au cœur d’un parcours visuel et sonore qui met en scène l’histoire de la forteresse médiévale, la vie quotidienne… Ouvert T.A. sauf le 01/01et le 25/12. Durée : 1h30. Prix : à partir de 4,5 € + forfait de réservation de 15 €. Accueil en

(mort de Eudes). Les Normands insiste sur le bassin de la seine et le roi en 911 au traité de Saint Clerc sur Epte leur accorde la zone occuper la base seine contre leur fidélité et leur conversion au christianisme. C’est la naissance du futur duché de normandie. C’est la naissance de la 1ère flotte française. En réalité celui qui gouverne la partie occidentale est Robert comte de Paris de Blois et d’Anjou c’est le frère de Eudes il est élus roi en 922 couronne à Sens et appelé robert 1er d’où réaction

les pairies châtelaines. La dignité de pair de France n’est pas personnelle, elle est attachée à un grand fief tenu du roi. Que ce fief revienne dans la main du souverain, et la pairie disparaît : il en sera ainsi, durant le XIIIe siècle, du duché de Normandie et des comtés de Toulouse et de Champagne127. Les titulaires des six pairies laïques sont les plus brillants aristocrates du royaume, tout comme les pairs septentrionaux prévalent à l’échelle de la châtellenie ou du comté. Le nombre théoriquement

deux lames, encore clairement dérivée du moulin à vent. Mais aujourd’hui une nouvelle preuve a émergé par la découverte par M. John Lowe (qui faisait autorité en matière de vitraux au Victoria et Albert Museum de Londres) d'un vitrail français de Normandie (c. 1525), qui fut exposé après de nombreuses années passées en restauration. Celui-ci montre aussi un l’enfant Jésus avec un de ces jouets (voir la plaque VII). Mais il y a une différence essentielle, qui a immédiatement prouvé que tous ces jouets

carolingienne lorsque les structures étatiques s'effondrent. Elles ce sont d'abord formés au sein de territoires dominés par de puissants seigneurs. Puis elles ce sont étendues à des territoires plus vaste au gré de la constitution de principauté ou de dûché avant d'être finalement consacré par l'autorité royale. A) La territorialité de la coutume L'avènement des coutumes territoriales est un événement qu'il est difficile de daté n'ayant pas été l'oeuvre du législateur. Ces coutumes ce sont développé au

les Vikings), Charles le Chauve est débordé et va donc se partager avec ses vassaux ce qui réduit le rôle de Charles à un rôle d’arbitre. Petit à petit, on va voir se dvp de véritable petites principautés territoriales (la Bourgogne, l’Aquitaine, Normandie, Bretagne). Ce mvt se fait partout. L’empire se dissout et à la fin du 10ème siècle, la France se prépare à entrer en féodalité. Sous thème n°2 : de la personnalité des lois à la territorialité du droit Des peuples barbares vont coexister de

d'une loi différente de la sienne. La décision la plus ancienne qu'on connaisse aujourd'hui est un arrêt de l'Échiquier de Normandie de 1211 que le grand juriste néerlandais MEIJERS révéla au monde savant de 19143. II s'agissait, en l'occurrence, d'un noble breton qui, lors de son mariage, avait donné en douaire à sa femme le tiers de ses biens situés en Bretagne et en Normandie. A la mort du mari, la femme vint réclamer son dû à la Haute juridiction normande, et l'Échiquier lui attribua le tiers des

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