La Théorie De La Coutume Chez Jacques De Revigny

SAVANTS ET THEORIE DES SOURCES DU DROIT La deuxième moitié du XI° siècle marque le début d’une profonde transformation du monde occidental. Face au renouveau économique, à l’accroissement des échanges et à la renaissance des villes, une réforme juridique paraît indispensable. Les droits savants vont être facteur d’unification du droit sur deux aspects. Premièrement c’est un droit canonique unique qui va unifier l’Europe occidentale à une époque où chaque pays avait des centaines de coutumes locales

personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement continu. Le processus de la formation des coutumes est mal connu, on sait que c’est un processus

d’autres éléments imprégnés du particularisme national des Etats. Comme exemple, au XIIe voir XIIe siècle, on prenait le Digeste et on le commentait avec du droit canon parfois, mais surtout avec des droits locaux. Cf. Franchi-ses des villes, us et coutumes. Samuel Strick, auteur des Usus Modernus Pandectarum. Il a rédigé le Digeste en latin, puis l’a comparé au droit germanique. Cette comparaison il l’a écrite en gothique, puis en Allemand. On peut dire que le Ius Commune est un droit composite

sans frontière. Le droit romain et le droit canonique se sont developpés en meme temps et se sont construits de la meme manière. Au MA, l’etude de ces droits savants suppose une analyse du vocabulaire , car en latin, et l’étude des concepts, théorie et surtout les concepts romains oubliés ou déformés. Puisqu ‘ils sont savants, ils sont enseignés et cet enseignement a été la 1ere marque d’une creation de la science du droit. Le droit est devenu une science et parce que c’est droits etaient commun

valeur ou d'exigé d'autrui une prestation A) définition par le contenu 1) Les doctrines naturalistes Il s'agit du droit naturel , c'est u droit préexistant accessible par la raison valable en tout temps et en tout lieux. On le retrouve par ex chez Platon , Aristote ou St Augustin, c'est par ex e respect du a la parole donnée . Initialement le droit naturel est celui voulu par Dieu, mais au 17 eme s une rupture à lieu avec Grotius pour lui le droit naturel vient de l'homme. On parle de l'hypothèse

A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte bien aux besoins de la vie quotidienne. Les coutumes des groupes familiaux et ceux qui sont très puissants sont appeler les gentes. On voit aussi des coutumes de la Cité. B. UN DROIT FORMALISTE Il est formaliste à cause de plusieurs éléments. 1. L’autonomie du

Deux grand droit vont réapparaitre  le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation  coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger

Deux grand droit vont réapparaitre ! le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation ! coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger

est le SUM QUIQUE TRIBUERE (rendre à chacun son dû). Qu'est-ce qui est dû ? Est-ce en fonction des besoins ? Des mérites ? Intérrogations personnelles* Les sociétés traditionnelles n'ont pas le même sens de la Justice que nous. Par exemple, chez les Inuit, lorsqu'un homme poignarde une femme, on organise un concours de chant où sera désigné vainqueur celui qui ridiculisera son adversaire. Section 2 : La définition anthropologique du droit Paragraphe 1 : Le dualisme dans les approches