La Théorie De La Coutume Chez Jacques De Revigny

des siècles plus tard y compris dans des territoires situés or de Mésopotamie. C’est un code majeur de l’Orient qui a marqué les civilisations pour des siècles. Il est en revanche plus archaïque que le droit romain pour deux raisons : L’absence de théorie, de doctrine (car ce st un recueil de cas pas concept de droit généraux), et de l’insolubilité des lacunes c a d qu’il n’existait pas de sol en cas de silence de la loi. Quoi qu’il en soit ce code d’Amurabi demeure extremement aboutit pour son époque

révélées décevantes, souvent inexactes, souvent partielles, souvent réductrices, bref trop souvent ces définitions sont le produit de leur époque, ce sont les définitions subjectives. Les romains considère le droit comme « l'art du bon et du juste » chez les romains, le droit est perçu comme un instrument au service d'un idéal de justice et d'équité. En revanche, Ils ne nous disent rien de la nature du droit, ni ses caractères propres. Aujourd'hui encore, il existe plusieurs approche pour définir le

on va essayer de l’élargir et donner une définition plus large, et plus tard on a commencé à dire que le droit était la volonté du juge, c’est la jurisprudence. Et on va un peu élargir on dira que le droit c’est aussi la doctrine c’est-à-dire la théorie des facultés de droit. Le droit se confondait avec ses sources. Mais cette vision va triompher au 19e siècle et ce siècle va identifier le droit à ses sources formelles. Mais le droit ce n’est pas que cela, car il y a des sources réelles, il surgit

l’héritage est la cité et citoyens, à l’époque hellénistique est une monarchie pensée. 1) Le droit dans les royaumes hellénistiques Pluralisme de droit. 2 droits : un droit grec et un droit indigène. Chaque cité avait son droit. Il va se former chez les grecs un droit commun. Quant à la population indigène, elle continue à utiliser le droit égyptien. Il existait des tribunaux différents. A coté de ce pluralisme, les rois ont fait des lois qui s’appliquent à tous (impôts). Chapitre 2 : Rome

certaine science du droit liée a la religion se développe : ces grandes lois forment une constitution de science du droit particulière. * * 1. Les différentes sources de l’ancien droit romain. * - La coutume * - La loi (LEX) * - La science du droit (JUS). * * LA COUTUME. * Vers -800/-700 C’est le fruit de l’organisation sociale de Rome. Les Villages sont gouvernés par des clans politique et familiaux. A chaque famille correspond un groupe politique : la GENS, dominée par

matière des conflits constitue le cœur du droit international privé en tout cas historiquement. Le droit international privé s’est construit en France à partir de la problématique du conflit de loi. Pour la France, a partir de ce qu’était le conflit de coutume. Un époux est français, l’autre vit en Allemagne, malheureusement ces époux souhaitent divorcer ; faut il appliquer la loi française ? Espagnole ? Ou la loi allemande ? on dit dans la terminologie traditionnelle que les lois sont en conflit car chacune

action de loi. Elle peut être utilisée pour revendiquer la propriété d’un esclave par exemple. • La grande source de droit à cette époque est la loi des XII Tables, publiée (affichée au forum) en 449 Av J-C. On a mis par écrit et on a divulgué les coutumes aux plébéiens (référence à la plèbe, le bas peuple). Jusqu’à cette loi, tout le droit était le monopole des pontifes, qui étaient choisis parmi les patriciens (patres : les aristocrates). • Le terme ‘lex’ est utilisé pour parler de loi. Ce terme

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

sur un postulat. La norme est faite par les individus qui s'y soumettent.   - La coutume :  Source du droit essentiel dans l'histoire et moins importante aujourd'hui.             ► Usages, pratiques répétées, acceptées par tous et qui deviennent ainsi obligatoire. Lieu : Milieu professionnel (Ex : Usage bancaire), en droit international (Pour ne pas faire concurrence aux différentes lois des états, des coutumes s'appliquent, portant le nom de LEX MERKCATORIA).   - Les juges : Pouvoir de juridiction

LA SEIGNEURIE ET LE RÉGIME SEIGNEURIAL Introduction : féodalité et seigneurie Chapitre I. Les caractères du régime seigneurial Section I – La formation du régime seigneurial §1 – Le démembrement de la puissance carolingienne §2 – La théorie du régime domanial Section II – La complexité du régime seigneurial I. L’émiettement des pouvoirs publics II. L’instabilité des seigneuries III. La diversité des titulaires de seigneuries Section III – La hiérarchie des seigneuries