La Théorie De La Coutume Chez Jacques De Revigny

jurisprudence -la coutume -la doctrine La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont créer du droit. La coutume c'est les usages

contenu va être altéré. Ce n’est qu’avec Charlemagne et son fils Louis le Pieux, qu’on va à nouveau imiter le modèle politique romain d’où la réapparition de l’état législateur. (quand un état est fort il prend des lois, quand il est faible c’est les coutumes qui l’emporte) Page 1 sur 35 Chapitre premier : Rome et le droit « Il n’y a pas de société sans droit » c’est tout particulièrement vrai dans le monde romain puisqu’on a toujours penser que Rome était la patrie du droit, ce qui tient au fait que

§2-La théorie du régime domanial L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir

d’exploitations évoluent très lentement car les découvertes agronomiques ne sont pas fréquentes et il y a donc une pesanteur, une tradition et quand il y a une découverte agronomique, il faut encore qu’elle soit connue (lenteur). Ces usages, ces coutumes rythment les modes d’appropriation, les modes de culture. Il faut attendre la deuxième partie du XVIIIème siècle pour qu’un élan agronomique entraine une révolution agricole. Cet élan agronomique provient des physiocrates pour lesquels la terre est

l’humain au divin. On expose l’unicité de dieu et des devoirs de son peuple envers lui. A coté, on a ce qu’on appelle un décalogue (commandements). Dans la bible on a un code de l’alliance qui vient de dieu, il a comme objet de codifier les lois et les coutumes (droit pénal, esclavage, la réparation des dommages..). Il apparaît au moment où les tributs s’installent sur la terre promise au 13ème siècle av JC. Ce code a aussi un objet politique. Ces tributs il faut les fédérer : obj politique. Ce code de

préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10 Prêteur. 10 Édit. 10 Droit prétorien. 10 2 - La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit

peuple par les magistrats supérieurs (ceux qui disposent de l’imperium : un consul ou un préteur) qui ont ainsi seuls l’initiative des lois. Le projet de loi, rédigé par le magistrat, est soumis à l’assemblée du peuple. Ce vote des comices est en théorie un vote populaire. S’agit-il pour autant de démocratie directe ? En réalité les modalités complexes qui organisent l’expression des suffrages permettent de donner la prépondérance aux citoyens les plus riches : la démocratie romaine n’est en réalité

on expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. 10 commandements : droit pénal, de la famille. Le code de l’alliance,: autre texte de la Bible qui vient de dieu également qui doit codifier les lois et les coutumes (il va parler du droit pénal, de l’esclavage, la réparation des dommages…). Le code de l’alliance apparaît à la fin du XIIIème siècle. Ce code n’a pas qu’un objet juridique, il a un objet politique. Ce code est aussi d’origine divine avec des mots

romain plonge ses racines dans la religion. Le droit est alors désigné par le terme : fas (=dire, ce qui est dit par les D. ). Ce premier droit est un droit exclusivement oral formé d usage propre aux groupes familiaux. La tradition ajoute à ces coutumes un certain nombre de loi attribuée au premier roi de Rome ( comme Romulus ). En réalité ces lois sont plus certainement des anciens principes coutumiers qui concernent la religion et la disciple familiale et qui ont été, à l’époque républicaine,

À la mort du roi, le royaume se partage comme n'importe quel bien de famille ; on applique ici les règles du droit privé à la succession, plus précisément, les règles de la coutume franque : la loi salique, c'est la loi des francs saliens. Cette loi réglait au départ le sort de la terre à la mort des ancêtres chez les francs. En vertu de cette loi, les filles sont exclues du droit à la succession des ancêtres. Lorsqu'il y a plusieurs fils, la terre des ancêtres était partagée à parts égales