La Théorie De La Coutume Chez Jacques De Revigny

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son époux ) 4. La doctrine, c'est-à-dire l’ensemble des interprétations, des constructions intellectuelles

est la Grèce. Avant même le Logos (discours rationnel) il y a déjà du droit mais ce droit n'est pas celui du logos mais celui du Mythos. Le mythes a été la première façon dont le droit s'est dit en Europe. Il s'agit d'un droit oral porté par des coutumes orales. Chapitre 1 : La haute antiquité ou les racines mythologiques du droit : La haute antiquité (ce qui ce passe avant le 5eme siècle avant JC), un droit archaïque (qui signifie le commandement --> Arkhé) Cette période archaïque va nous plonger

deux domaines : le spirituel et le temporel, distinction qui est au cœur de l’histoire des institutions occidentales : alors que pharaon est à la fois roi et prêtre comme dans l’Orient ancien, et que dans la vieille tradition germanique et nordique (chez les Vikings, par exemple ou la tradition anglo-saxonne), le roi descend des dieux, - c’est un surhomme l’influence chrétienne introduit une dualité : spirituel et temporel ; autorités spirituelles et autorités temporelles, pape et empereur ou roi ;

influencés par les grecs, puis ce droit sera tombé mas retrouvé garce à des textes en Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut

monarchies sacrées du proche orient ancien: le droit venu des dieux. En Mésopotamie, le développement du droit est inséparable du sacré et de la croyance dans les dieux. Ce sont les dieux qui ont créé toutes choses. Ils ont créé les règles, les coutumes, les habitudes de vie, et aussi celui à qui ils ont confié la mission de diriger ces différents peuples qui composent la Mésopotamie. En effet, à la tête de ces différents royaumes on trouve toujours un roi sacré qui est un intercesseur entre le

à prt entière de l’obligation, mais, plus simplement, une conséquence que le système juridique attache à l’existence de l’obligation. La notion d’obligatio stricto sensu ne comporte donc qu’une seule dimension : le debitum ou Schuld. 2) Dans la théorie dualiste l’obligatio intègre les deux dimensions : la contrainte n’est pas une conséquence extérieurement rattachée par le droit objectif mais un élément constitutif de l’obligatio. Ces deux éléments doivent être réunis pour que l’on ait affaire

qui, après sa mort, fut divinisé. En outre cérémonie de l’apothéose, décidée à la mort des emp. Par le sénat. En province, mise en place d’un culte de Rome et d’Auguste : renforce l’image dynastique qui tend progressivement à s’imposer, même si en théorie la désignation de l’emp. Et l’attribution de ses pouvoirs restent du domaine du Sénat et du peuple romain. Après la crise survenue au cours du IIIè siècle (crise morale, crise économique, crise démographique, infiltrations de barbares provoquant

l’Antiquité qui apporte le concept de personne. Etre européen c’est reconnaître des valeurs, et partager ces valeurs. L’homme d’Europe n’est pas défini par la race, par les coutumes… L’Europe c’est une volonté commune, c’est une création de l’Esprit. Et cette triple influence qui fait que l’Europe transcende la géographie que l’on trouve chez Paul Valéry, c’est aussi celle de De Gaulle. On a là une concession de valeurs partagées. Après la 2GM, cette conception a était discutée : un italien Chabod dans la

un peuple de juriste mais pas des théoriciens. Pas de grande théorie juridique à Rome. Il n’y a pas de théorie générale des obligations à Rome, ni sur l’autonomie générale de la volonté même si la théorie des obligations a évolué vers le consensualisme. Il n’y a pas de théorie générale des vices du consentement. Les romains connaissent la notion d’erreur, de dol, de violence, de lésion mais il n’y a pas de théorie générale. Les théories générales sont arrivées au 16ème avec le jus naturalisme et surtout