Le Monocameralisme Et Le Bicameralisme

structure, la première question qui doit être tranchée c'est le monocaméralisme ou le bicaméralisme. La solution du monocaméralisme a été adoptée en France à un certain nombre de reprises : en 1791, 1793 et en 1848. C'est aujourd'hui aussi une solution retenue par une moitié des états de l'UE : Bulgarie, Chypre, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Portugal, Slovaquie, Suède. Le bicaméralisme semble maintenant être une évidence dans la pensée française

inévitablement à l’échec en partie de ce type de séparation stricte. En 1795, La Constitution vient tempérer les choses en assouplissant la séparation des pouvoirs établies en 1791. Tout d’abord, on remarque que les constituants ont instauré le bicaméralisme, afin d’éviter l’omnipotence de l’assemblée unique susceptible de faire basculer le régime en régime d’assemblée. De plus, le pouvoir exécutif est désormais séparés entre cinq directeurs afin d’éviter une trop grande personnalisation du pouvoir

principaux : l’assemblée nationale (= corps législatif) cette assemblée est élue pour deux ans sur la base du suffrage censitaire et ses membres sont rééligible une seule fois et c’est une assemblée unique puisque les constituants ont rejetés le bicaméralisme (= régime composé de deux chambres) de plus cette assemblé ne peut être dissoute par l’exécutif le deuxième grand organe est le roi il est le pouvoir exécutif et il est inviolable et irresponsable. Les organes doivent être indépendant l’un à l’autre

devait se faire après le retour au fonctionnement normal des institutions : unfp et parti de l’istiqlal nont pas voté pr la révision et même Elkhatib qui était proche du roi n’a pas accepté cette révision.   Le contenu : ·        Il enlève le bicaméralisme pour retourner au monocaméralismeè il va être à la foi le pouv du chef d’Etat, premier ministre et chef du gouvernement ·        La constitution de 70 : La légalisation de l’état d’exception  ·        Dans cette chambre qui est unique, il va

le parlement peut être : soit monocaméral d’ailleurs il en existe des exemples, mais depuis le Directoire, on associe monocaméralisme avec risque accru de régime d'assemblée. C'est pourquoi le bicaméralisme est employé pour éviter les débordements du législatif, alors même que la pratique a démontré que le régime d'assemblée pouvait tout aussi bien s'instaurer avec le bicaméralisme (ce fut le cas sous les IIIe et IVe Républiques) soit bicaméral qui sont les régimes les plus répandus au monde ;

chaque état désigne un nombre différend de représentants. Le congrès dispose du pouvoir législatif dans sa totalité. C'est un contre pouvoir face au président, il a l'initiative des lois et les pouvoirs des 2 assemblée sont relativement égaux (bicaméralisme dit égalitaire). Le congrès ne peut être dissout et il vote le budget. Le pouvoir judiciaire indépendant: Cour suprême des usa qui a le pouvoir. Il y a un "attorney general" (équivalent du ministre de la justice). La cour suprême est indépendante

conditions très précises et qu'elles renvoient à une situations politiques très précises. Le premier projet de constitution est monocameralisme et le second a la demande des démocrate chemretien du MRP, on réintroduit une deuxième chambre qu'on appelé plus sénat mais conseil de la république. Le premier point, il n'est plus question que la loi soit vote par les deux. Bicaméralisme oui mais loi pour l'AN. La respskndabilite n'est aussi que devant l'an. La seconde ne peut plus renverser le gouvernement.

• Fonction judiciaire à l’égard de l’exécutif : ex : en France, « Haute Cour de Justice » regroupe 12 sénateurs et 12 députés. - On peut distinguer 2 formes d’application du pouvoir législatif dans les Etats libéraux : • Monocaméralisme … • Bicaméralisme… … Mais souvent devenue utopique dans les démocraties modernes Il se trouve que la théorie de la séparation des pouvoirs telle qu’elle fut présentée par J. Locke, Montesquieu, ou J.J. Rousseau, a été élaborée à une époque

nomme et révoque librement les ministres, lesquels ne sont pas responsables devant la chambre. Le souverain ne possède pas l’initiative des lois. Les ministres ne peuvent pas être membres du Parlement. Face au monarque, le Corps législatif (monocaméralisme) siège en permanence, et possède la plénitude du pouvoir législatif. Le régime semblait évoluer vers le parlementarisme. En effet, la Constitution reconnait l’existence des ministres ; de plus, ces derniers doivent contresigner tous les actes

« roi en son parlement » (queen in parliament), où sont rassemblés à la fois. Bicamérisme: Le bicamérisme (ou bicaméralisme) est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse. Le mot, introduit au XIXe siècle, est constitué de « bi » (deux) et de « camera » (chambre en latin). Différent du bicaméralisme qui est la doctrine du bicamérisme. Ce système a pour but de modérer l'action de la Chambre basse, élue au suffrage