Le Pluralisme Juridique Sous Lancien Régime

collectivités public ainsi que rapports entre Etat/collectivité/particuliers. Il y à aujourd'hui une très forte remise en cause de ces distinction. Ex Le droit de l'homme ou droit de environment qui chevauche les 2notions CHAPITRE 4 LE RAISONNEMENT JURIDIQUE (plus tard ds lannée.....) TITRE 2 : LES SOURCES DU DRoIT Q: D’où viens le droit? INTRO “Le D viens des sources du D”. Cette expression vient de Cicéron et est bcp utilisé par les juristes mais bcp d’auteurs la critique en raison de

(Normativisme) qui a t penser par kelsen. Dans le cadre de ce modle, chaque norme dpendent dune autre norme tatique., ou bien un autre courant qui considre que le droit ne sont pas les rgles poses dans le cadre dun tat, cest linterprtation des noncs juridiques contenues dans les rgles (courant raliste) le droit cest ce quen dit linterprte autoris (juge, et autorit politique), ou le courant naturalisme, le droit naturel qui dfini le droit non pas par la rgle, et linterprtation, mais par la notion de justice

Introduction à l’histoire du Droit Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles

permettant la vie en société. En réalité la vie sociale comporte toute une série de règles qui ne sont pas toute des règles juridiques. Ainsi interdit de voter, tuer, détruire les biens d’autrui, de convoiter la femme de l’autre, céder sa place à une vieille dame et respecter le carême. Ces règles ont en commun d’imposer une attitude, mais ce n’est pas toutes les règles juridiques ou de droit, certaines relèvent de la simple bienséance, de la politesse ou courtoisie, d’autre constitue des prescription

inviolable et sacre » . En vertu du jus naturalis , l’homme en tant que tel dispose de droits naturels inherents a sa personne , CAD a sa nature d’être humain . ces droits naturels , lies a son humanite , existent independamment de toute reconnaissance juridique , car anterieureement a toute société et a toute loi . par consequent , toute remise en cause de ces droits par qui que ce soit et pr quelque motif que ce soit , y compris par le souverain , apparaitra donc illegitime , même si par ailleurs cette

vois diverses c’est pourquoi on propose dans les fac de droit des enseignements historiques. L’approche historique enseigne aux juristes l’expérience, cette approche retrace la naissance et le développement des solutions juridiques , elle contribue à resituer les solutions juridiques dans un cadre plus générale en les mettant en rapport avec l’évolution de la société et plus largement l’évolution de la civilisation. L’approche historique permet d’échapper à une vision technique du droit elle permet

d’union légale et le concubinage qui est une union de fait était essentiellement définit par rapport au mariage. Qu’est ce que le mariage ? elle n’est pas donné par la loi. Elle relève de la doctrine « le mariage peut se définir comme un acte juridique solennel par lequel un homme et une femme établissent entre eux d’un comme un accord une union dont la loi règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution » Le mariage repose ici sur un accord. C’est un acte solennel = acte qui

mariage : les fiançailles. Chapitre préliminaire : Les fiançailles Les fiançailles sont la promesse par laquelle un homme et une femme décident de se prendre plus tard comme époux. Mais en 1804, le code n’a fait aucune allusion aux fiançailles. Le régime du mariage y est détaillé pourtant on connaissait cette pratique des fiançailles. L’ancien droit les connaissait parfaitement, défini par Pothier comme une convention par laquelle un homme et une femme se promettent reciproquement qu’ils se prendront