Liste des communes de la Haute-Saône

territoriales sont des structures administratives françaises, distinctes de l'administration de l'État, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis. Sont définies comme collectivités territoriales : - les communes  - les départements auxquels s'ajoutent les cinq départements d'outre-mer (DOM) - les régions auxquelles s'ajoutent également cinq régions d'outre-mer  - les collectivités à statut particulier - les collectivités d'outre-mer (COM) La Nouvelle-Calédonie

Communauté de Commune des Franches-Communes à Quers. Cette dernière est située dans le département de la Haute-Saône. Une communauté de communes est un EPCI regroupant plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave. « Elle a pour objet d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace ». (INSEE, 2010). La communauté de commune des Franches-Communes regroupe actuellement 14 communes où vivent 4

poussettes et personnes à mobilité réduite. Puis pour finir, j’ai décidé de mettre des documents édités par l’office de tourisme du pays de Vesoul pouvant être utiles aux touristes comme la liste des magasins vendant des produits régionaux, la liste des associations ou encore la liste des marchés et foires en Haute-Saône. Puis, grâce aux statistiques réalisées par l’office de tourisme, j’ai décidé de rédiger ce classeur en trois langues : français, anglais et allemand. Une fois le contenu déterminé, j’ai

alentours de 18 %), perdant même quelques dixièmes de point entre 1856 et 1861. 2 Cependant, on constate une très forte augmentation des élèves inscrits en primaire 1 et dans le même temps, les coûts de fonctionnement de l’instruction primaire (communes, ménages, Etat, départements, dons et legs) vont très fortement s’accroître 2 sous la double pression de l’accroissement des effectifs scolarisés et de la revalorisation de la fonction d’instituteur. Parallèlement, on assiste sur cette période à

dans la partie Sud du territoire. D’autre part MBA est marquée par l’influence de la Saône à l’Est. Les bourgs se sont effectivement implantés de préférence à proximité de celle-ci, formant un réseau assez dense d’îlots urbains. Les figures qui suivent témoignent de ces deux constats : Figure 1 : Paysage de vignes à Saint-Amour Bellevue - (Source : Géoportail) Figure 2 : Urbanisation le long de la Saône - (Source : Géoportail) Enfin, dans la grande partie Nord du territoire, s’alternent cultures

géré par l'agence de l'eau Seine-Normandie4. Sommaire * 1 Étymologie * 2 Géographie * 2.1 Le cours de la Seine * 2.2 L'Yonne ou la Seine ? * 2.3 Principaux affluents * 2.4 Les régions et départements traversés * 2.5 Communes riveraines * 2.6 Aspects géologiques * 3 Hydrologie * 4 Environnement * 4.1 Pollution * 4.2 Biodiversité * 5 Activités liées à la Seine * 5.1 Navigation * 6 Histoire * 7 Les crues * 8 Aspects culturels * 8

de différentes régions comme la Bourgogne, l’Alsace, la Lorraine et le Rhône-Alpes mais aussi de deux pays : l'Allemagne et l'Italie. Elle compte plus de 1780 communes. Les plus petite sont les plus nombreuses. De plus, elle contient quatre départements dont le Doubs(25), le Jura(39), le Territoire de Belfort(90) et la Haute-Saône(70). La principale ville se nomme Besançon (Doubs) mais il y en a beaucoup d’autre. Le territoire de Belfort n’a qu’une seul grande ville : Belfort. Le département

compétence du département. Toutefois, le département disposera d’une capacité d’initiative qui lui permet de se saisir de tout sujet qui n’aurait pas été organisé par le législateur. Depuis la loi du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, le président du conseil général est l’organe exécutif du département. A - Son organisation Le conseil général dispose d’organes délibérants et d’organes exécutifs. Les pouvoirs conférés par la loi au conseil

plainte[2] et les manuels scolaires – du moins, le plus célèbre d'entre eux, Le tour de la France vue par deux enfants, devoir et patrie – s'orientaient sur la connaissance des départements et des régions françaises. On enseignait alors à l'école la liste de 90 départements. Dans les programmes de 2008, les départements et les régions ne font pas l'objet d'une étude totale, département par département, ni région par région. Au travers de l'étude de carte, il s'agit d'apprendre aux élèves à se situer

l’INRS, adressez-vous au service prévention de votre CRAM ou CGSS. Services prévention des CRAM ALSACE-MOSELLE BRETAGNE NORD-EST (67 Bas-Rhin) (22 Côtes-d’Armor, 29 Finistère, 35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan) (08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne, 52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle, 55 Meuse, 88 Vosges) 14 rue Adolphe-Seyboth CS 10392 67010 Strasbourg cedex tél. 03 88 14 33 00 fax 03 88 23 54 13 prevention.documentation@cram-alsacemoselle.fr www.cram-alsace-moselle.fr (57 Moselle) 3 place du Roi-George