Légitimité Du Roi De France

révolution française c’est un bouleversement, avec la RF la France a changé de société, la RF a modifié toutes les institutions : les institutions économique, les institutions sociales, religieuses, politique et administratives  on dit qu’elle a changé de société et non seulement de régime. Tocqueville est un contemporain à la R. La société moderne est née en 1789. Le problème : changer de société aussi radicalement en 10 ans, la France : créateur de l’histoire, elle va avoir une vie politique chaotique

monarchique en France avant 1789. Une constitution monarchique apparaît comme une antithèse entre deux termes qui sont fondés sur des principes antinomiques, une constitution est en effet un ensemble de règle inscrite ou expressément citée. A cela s’oppose le fait que ce soit le « sang » qui légitime la transmission du pouvoir royal et une multitude de coutumes qui ont valeurs de règes. En réalité, le concept de constitution monarchique est difficilement envisageable, car le roi est selon la coutume

du droit est riche en évolution et montre la forte relativité du droit. Ce n'est pas une matière immuable. Deux groupes de règles : la loi divine et la loi naturelle. → Lois naturelles : de la nature → Lois divines : Législateur (peuple, roi … ) → LOIS HUMAINES (ce que nous apprenons) : pas matière fixe ni absolue. Au moment de la rédaction (avant) : adoration à l’égard de la loi, mythe qui se créait. Mais depuis 1804, le code à été bousculé. → EX : Loi Mariage Homo a bousculé pratiquement

la liberté d'expression. Dans cette affaire dite Colombani contre France, un article du journal Le Monde met en doute la sincérité du désir du Roi Hassan II de lutter contre le développement du trafic de stupéfiant au Maroc. De surcroît, l'article impute à l'entourage du souverain la responsabilité de la situation dans le pays. Ainsi, en se fondant sur les conclusions d'un rapport de l'Observatoire géopolitique des drogues, le Roi du Maroc alors régnant est présenté comme le premier exportateur mondial

esprit modéré, il ne s’entend pas avec son cousin le prince de Condé qui, d’un tempérament opposé, se bat avec zèle pour le triomphe de la foi protestante27. Henri de Navarre entend ménager la cour de France et s'assurer en Guyenne la fonction de gouverneur (représentant administratif et militaire du roi). En 1577, il participe timidement à la sixième guerre de religion menée par son cousin28. Henri est désormais confronté à la méfiance des protestants qui lui reprochent son manque de sincérité religieuse

République à un régime qui recueillera un large consensus. Deux éléments essentiels trouvent leur concrétisation au cours de ces tâtonnements constitutionnels: d’une part, les principes de la démocratie représentative s’imposent malgré les conflits de légitimité et, d’autre part, leur affirmation débouche sur la genèse du régime parlementaire. §I. L’affirmation des principes de la démocratie représentative Les principes de la démocratie représentative, développés sur le plan théorique pendant la période

long régime constitutionnel que la France ait connu. Mais au sens propre elle n’a pas eu de constitution. Son fonctionnement été prévu par des lois constitutionnelles lois qui tient lieu de constitution. Elle prend fin avec la loi du 10 juil. 1940 qui attribut les plein pouvoir au Maréchal Pétain. Ou lorsque De gaulle arrive ; il a permis la libération de la France. Dans une ordonnance de 1945 pour bien symboliser sa désapprobation de ce qui s’est passé en France ; que tout les actes aussi bien législatif

un prince germain qui prend le relais et il fonde un autre empire, plus vaste qui couvre l’empire romain et l’empire germanique. Cet empire est souvent resté vide. L’empereur n’a pas de légitimité politique. D’une part car il ne se succéder pas selon le principe du droit divin et il n’y a pas non plus la légitimité populaire. L’empereur est élu par un conseil des puissants : un arrêt opage. Mais se faisait le plus souvent par la corruption. Les royaumes n’ont eu aucune difficulté à s’affranchir de

regard du droit français, le rôle qu'a jouer le droit romain dans la formation lente et compliquer du droit français. 28 siècles entre nos jour et le début du Rome et 15 siècles avec nos jours et la fin de Rome. La gaule romaine diffèrent de la France, les modes vies sont étrangers. Rome : citoyen pour une infinité de personne. Les droit qui sont attaché a la citoyenneté consacré a cette minorité( pas les femmes sous le contrôle des père ou des maries, l'esclave et le maître, rapport aux étrangers

est d’appliquer les lois. Ce qui est juste est ici ce qui est permis par la loi. Mais il existe une différence entre le droit en tant que système des lois (légalité) et la justice au sens moral et intime de la conduite souveraine de l’homme juste (légitimité). Kant nous dit que le juste, l’homme moralisé, agit par devoir, c’est-à-dire selon une norme intérieure universelle qu’il appelle « l’impératif catégorique », tandis que le système des lois, le monde juridique, qui juge non pas les © personnes