Malevil

code civil, officialisant le retour aux institutions de l'ancien droit. Cependant, tout ces projet sont écartés au profit de celui réalisé par un commission de quatre juristes, âgés de 50 à 84 ans : deux spécialiste du Droit Romain (Portalis et Maleville), et deux spécialiste du droit coutumier (Tronchet et Bigot de Préameneu). Cette commission est nommé part Bonaparte me 13 août 1800. leur travaux durent quatre mois au termes desquels le Conseil d’État élabore un texte définitif soumis au Tribunat

de la commission. Il représente la coutume de Paris. Second membre : BIGOT DE PREAMENEU. Ancien avocat. Il représente la coutume de Bretagne et les coutumes de l'ouest. Le troisième est un bordelais ancien avocat devenu magistrat, il s'appelle MALEVILLE. Il représente le sud ouest. Le quatrième c'est PORTALIS ! Il représente le sud est de la France. Il est le porte parole du droit romain et du droit naturel. Ancien avocat également. Cette équipe va élaborer un avant projet en 4mois. Ça va vite

paris,depute modere aux etats generaux, et c’est lui qui avait defendu louis XVI lors de son proces), Portalis (avocat au parlement d’aix en provence, c’est le plus philosophe de la commission. Appartenu au conseil des anciens sous le direction), malevile (ancien avocat au parlement de bordeaux), bigot de preameneu (ancien avocat au parlement de renes). =droit ecrit, romain. Tous s’etaient oppose a la terruer de robespierre, avaient tous eux des fonctions sous le revolution et connaissaient donc

CC. Ils sont 4 à faire partie de cette commission. Deux représentent les pays de Nord (Tronchet – Président du Tribunal de Cassation ; Bigot de Preameneu – commissaire au gouvernement) et deux représentants des pays du Sud (Portalis – magistrat ; Maleville – magistrat). En 4 mois ils ont terminé la rédaction du projet de CC. Mais comment fait-on techniquement pour voter le CC : il a été divisé en 36 lois qui ont toutes été discutées et ensuite votées séparément. Elles ont été présentées par Portalis

siècle et de Pothier, au XVIIIe siècle. Le droit post-révolutionnaire Après la Révolution, l'unification est réalisée sous le Consulat et le Premier Empire. Napoléon Ier entreprend, avec le concours d'éminents juristes (Bigot de Préameneu, Maleville, Portalis, Tronchet, pour le code civil), l'œuvre de synthèse de la codification. Le code civil en est la première et la plus brillante réalisation : promulgué en 1804, il fera preuve d'une remarquable pérennité. Il est suivi des codes de procédure

tout pour être heureux, mais ne le sont pas, car ils pensent tous pareil et sont plus proches des robots façonnés que d'êtres pensants. 1972 John BRUNNER avec Le troupeau aveugle décrit une nouvelle dystopie écologique. 1972 Robert MERLE, dans Malevil, reprend l’idée du retour à une société autocratique et inhumaine après le choc nucléaire. 1972 Trevožnyx simptomov net - Aucun symptôme inquiétant du russe Ilia VARCHAVSKI traite de la manipulation de la mémoire et de la réécriture de l'histoire

B)L’œuvre de Napoléon Pour Bonaparte, la codification était un moyen de clore la Révolution. Bonaparte va nommer une commission de 4 juristes pour réaliser le projet du Code civil. Ces 4 juristes représentent la pluralité juridique : Bigot, Tronchet, Maleville et Portalis. La commission va travailler très vite. Il y aura un premier projet réalisé en 4 mois. La promulgation finale sera faite le 21 mars 1804. Ce code sera compléter par un code de procédure civil, par un code pénal et par un code de commerce

Sous la pression de Bonaparte, un arrêté est pris. Il date du 24 Thermidor an 8. B nomma une commission de 4 membres chargé d’élaborer un CC. Ces 4 personnes représentent tout le territoire français : Tronchet (président du tribunal de cassation) Maleville (juge au tribunal de cassation) Bigot de Préameneu (membre du tribunal de cassation) Portalis Ces personnes étaient tous des juges et avant cela des avocats. Ce qui est remarquables est que cette commission va travailler très vite. Le projet du

suite à la fondamentalisation (droits en plein essor) et à mondialisation où la concurrence entre les différends systèmes juridiques justifient la modernisation du droit des contrats. Le Code civil a été écrit en 1804 par 4 rédacteurs : Portalis, Maleville, Bigaut de Préameneu et Tronchet, se sont inspirés des travaux de Pothier et de Domat. Le code civil est donc une copie avec des défauts: la part qui est faite au contrat est disproportionnée vis-à-vis du reste, seulement 3 articles y sont consacrés

sexes, en même temps qu’une atteinte au principe d'égalité dans les emplois publics. Egalement autre principe d'égalité, le principe d'égalité des candidats à un grade universitaire. Il est illustré par un arrêt du 28 septembre 1962, Jourde et Maleville, ou encore principe d'égalité devant les tarifs publics (conseil d'État 1er avril 1938, sociétés l'alcool Dénaturé de Coubert), principe d'égalité devant les charges publiques (illustré par l'arrêt de principe du 30 novembre 1923, Couitéas). Dans