Malevil

La première étape va être la rédaction d'un code civil, pour cela, Bonaparte, premier consul, va confier la rédaction à quatre personnes : Deux personnes issues des pays de droit écrit : J. Portalis (Ancien avocat du Parlement d'Aix) et J. De Maleville (Ancien avocat au Parlement de Bordeaux). Deux personnes issues des pays de droit oral : F. Tronchet (Avocat de Louis XVI et président du Tribunal de cassation) et F. Bigot de Preameneu (Ancien avocat au Parlement de Paris). Contenu de l'origine

était l'adjectif du nom «Inde», qui représente l'Orient, d'où un pléonasme Commentaire Le sonnet traite de thème de la «belle matineuse», un des plus charmants de la poésie précieuse, qui fut repris avec diverses variantes par Desportes, Maleville, Voiture, etc.. Le soleil se lève, mais son éclat se trouve éclipsé par la beauté radieuse de la femme aimée. Du Bellay imita l'Italien Rinieri, mais l'admirable tableau du premier quatrain lui appartient en propre. Il faut noter la beauté des

philosophes du droit, mais d’abord et avant tout, des praticiens, avocats ou magistrats. Deux d’entre eux, étaient originaires des pays de droit coutumier : François Tronchet et Félix Bigot de Préameneu. Les deux autres, Jean Portalis et Jacques de Maleville étaient issus d’une région de droit écrit. Une telle composition était dictée par l’objectif poursuivi : légiférer en essayant de concilier droit romain et tradition coutumière, sans rejeter pour autant les acquis de la Révolution. Dans son discours

de 4 hommes qui sera chargé de rédiger un code civil, ces 4 hommes représentent les différents partis du point de vue juridique français (Nord = coutume et Sud= droit écrit). Ces 4 hommes sont Portalis =juriste d'Aix spécialiste du droit romain, Maleville, Bigot de Préameneu=juriste breton spécialiste des coutumes de l'ouest et Tronchet. Ils font ça très vite car en 4 mois ils présentent un projet de code civil, ce projet est transmi au conseil d'état qui sera chargé de le mettre en ordre sous la

juridiques. Le dernier est Robert Joseph Pothier. Il a publié uen série de traités qui touchent les matières les plus variés du droit privé. Il compare les coutumes les unes aux autres, et les disciples de Pothier qui s’appelait Portalis, Tronchet et Maleville, s’inspireront de son œuvre en 1804 lors de la rédaction du code civil. A côté de ce droit, le droit romain conserve lui aussi une place importante comme source de droit, contrairement au droit canonique. Section 2 : Une source du droit toujours

aux élèves. _Comment a été élaboré le code civil ? il a été rédigé par une commission de 4 rédacteurs : -Tronchet : 75 ans, a pour objet de faire passer dans la codification les coutumes de Paris ·-Portalis : Faire passer le droit romain ·-Maleville : Faire passer les idées du sud ouest de Bordeaux ·-Bigot de Préameneu : faire passer les coutumes de l’ouest de la France _On retrouve les ordonnances des rois de France. ·-Le droit intermédiaire : droits adoptés en 1789 et 1799 ·-On prend

tradition ou repartir à zéro. Cambacerés rédige un projet de Code Civil issu des lois révolutionnaires qui prétend traduire dans la loi les idées de la Révolution. Le consulat de Bonaparte écarte son projet et demande un nouveau projet à Portalis, Maleville (de droit écrit) et Tronchet, Bigot de Prameneu (de pays de coutume) (quatre juristes survivants de l'Ancien Régime, choisis en raison des traditions juridiques auxquelles ils se rattachent). Portalis s'impose vite comme le principal rédacteur (→

en 24termidor en 8 on nomme une commission de 4membres pour rédiger un code civil. Pour l'originalité ils sont issues du nord et du sud de la France, pour qu'il reçoit toutes les influences du droit: TRONCHET: président du conseil de cassation, MALEVILLE: juge du tribunal de cassation, BIGOT DE PREAMENEU: commissaire du gouvernement au tribunal de cassation, PORTALIS: commissaire du gouvernement au tribunal des prises. En 4mois, ils avaient rédigé le code. PORTALIS a même rédigé un discours préliminaire

Il ne faut pas passer à coté des apport au droit civil par la révolution française. Section 1 : Le code civil : Le code qui est le premier terminé, c’est le code civil. Le projet primitif est rédigé par une commission de magistrats, Tronchet, Maleville, Bigot de Preamneu, Portalis. Durant l’élaboration de ce code, la plupart des débats se déroulent au conseil d’état. Le premier élément du législatif, c’est le conseil d’état qui rédige le projet. A partir du moment, où le projet est élaboré au sein

Coutume de Bretagne : Felix Bigot de Preameneu - c’est un ancien avocat au parlement de Reines. Il est nommé en l’an 8, commissaire du gouvernement près le T de cassation. Il succèdera à Portalis en 1808 comme ministre charger des cultes. * Maleville : il est originaire du Périgord, pays de droit écrit. Avocat au parlement de bordeaux. Bonaparte le nomme secrétaire rédacteur de la commission charger du projet de code civil. Il votera sa déchéance en 1814 ce qui lui vaudra de finir paire de France