Malevil

B/ Le Code civil et après La création du code civil devait selon Napoléon permettre de surmonter le clivage juridique entre le Nord et le Sud pour constituer l'unité de la France. Les rédacteurs sont issus des deux traditions: Portalis et Maleville de droit écrit et Tronchet et Bigot de Préameneu de tradition coutumière. Discours préliminaire du Projet de Code civil est la parfaite expression de l'esprit du code (prendre le discours): – modéré, mû par une volonté d'unité nationale

d’Axilane. Huxley, A. : Le Meilleur des mondes (traduit de l’anglais). Lehmann, S. : Wonderland. Lehmann, C. : No pasaràn, le jeu. Lou, V. : Le Miniaturiste. Matheson, R. : Journal d’un monstre et autres histoires (traduit de l’anglais). Merle, R. : Malevil. Quiroga, H. : Contes d’amour, de folie et de mort (traduit de l’espagnol). Shelley, M. : Frankenstein (traduit de l’anglais). Wells, H.G. : La Machine à explorer le temps (traduit de l’anglais). Bande dessinée Bilal, E. : Partie de chasse. Bourgeon

de l’ancien droit : le droit écrit et le droit coutumier. Ces hommes ont également une expérience politique acquise pendant la Révolution. Ces 4 hommes sont : Jean-Marie-Etienne Portalis, originaire de Provence, pays de droit écrit ; Jacques de Maleville, Périgourdin, soit encore un représentant du droit écrit ; la tradition coutumière est représentée par le Parisien François-Denis Tronchet et par Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu, Breton d’origine mais avocat au parlement de Paris avant la Révolution

A noter que les attestations d'assurance ne peuvent prévaloir sur les stipulations contractuelles de la police d'assurance. Cass. Civ. II, 10 Mai 2007 ; 06-14543 C - INTERPRETATION DE LA POLICE PAR LE JUGE Voir : M.H. Maleville-Costedoat : "L'interprétation et la rédaction des contrats : dix ans de Jurisprudence", Revue Lamy Droit Civil, Octobre 2007, p.63. Une clause ambiguë doit être interprétée dans le sens le plus favorable à l'assuré. Cass. Civ. II

désigne une commission de 4 membres chargés d'élaborer un premier projet de code civil. Cette commission est composée de juristes, qui pour 2 d'entre eux au pays de droit écrit et les 2 autres aux pays de coutumes. Pays de droit Ecrit on a Portalis et Maleville. Pour pays de coutumes on a Tronchet et Bigot de Préameneu. En l'espace de 6 mois, ces 4 auteurs élaborent un projet de code civil d'inspiration conservatrice. Ce texte est discuté pendant plusieurs mois devant le Tribunat puis ensuite pendant près

Constitution. Elle va se substituer à l'ancien droit français dont on fait table rase, dans l'esprit de la Révolution. – Le Code civil : Monument du droit français, il a été élaboré par une commission de quatre juristes (Portalis, Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu) nommés en 1800. Le Code civil sera adopté le 21 mars 1804. Il va réaliser une uni/cation du droit privé français et se substituera à toutes les sources de l'ancien droit français, et à la plupart des lois de l'époque révolutionnaire

le code civil. §1 Le 12 aout 1800, Bonaparte (premier consul) va rendre un arrêtée qui nomme 4 magistrat qui se doivent de rédiger le CC : 2 issue du pays de droit écrit, 2 autres du pays du nord des coutumes. Pays du droit écrit PORTALIS, MALEVILLE (secrétaire de la commission) Pays de coutume TRONCHET (parisien, président du tribunal de cassation, avocat de Louis XVI), BIGOT DE PREAMENEU (parisien, procureur général près de la cour de cassation) Les deux têtes de la commission sont TRONCHET

juridiques. Robert Joseph Potier, il a publié une série de traité qui touchent les matières les plus varié » de droit privé. Dans son œuvre il compare les coutumes les unes aux autres. Le disciples de Potiers qui s’appelait Portalis, Tronchet et Maleville s’inspireront de l’œuvre de Potier en 1804, pour le Code Civil. Le droit coutumier conserve une place importante, mais a coté de se droit le droit romain conserve lui aussi une place importante comme source de droit contrairement au droit canonique

notamment intéressé à la doctrine coutumière. En matière de droit coutumier, POTIERS appuyait des traités relatifs aux matières les plus variées du droit privé. Son œuvre est vaste. Il compare les coutumes les unes aux autres. PORTALIS, TRONCHET, MALEVILE s’en inspirent pour le Code civil de 1804. Les universités deviennent plus nombreuses et l’éclat de l’enseignement des universités de l’enseignement participent à ce mouvement doctrinal. Il y a des professeurs de droit. 1679, Edit de St-Germain

le culte de la loi par le Code civil car ils visaient à l’égalité politique. A partir de Napoléon le code civil a pu rassembler le droit écrit et le droit coutumier. En effet il a été rédigé par deux personnes des pays du droit écrit Portalis, Maleville et de personne des pays du droit coutumier Tronchet et Bigot de Préameneu. Ils étaient tous qui étaient des praticiens du droit à l’esprit conservateur et modérer. Portalis est l’auteur du Discours préliminaire du Code civil. La philosophie du Code