Ordalie

replonger à cause de sa pauvreté. Concernant la procédure privée Charlemagne innova pas du tout, au contraire, il a interdit de remette en cause les ordalies et en a même crée une nouvelle la justice a la croix , l’épreuve de la croix. Louis le pieu va tenter progressivement d’interdire les ordalies. L’ordalie de la croix va être interdire en 819 et les ordalies ne seront interdite en France qu’à partir du 12/13 ème siècle. Louis le pieu va tenter d’organiser l’administration de la preuve, en 816 un capitulaire

On avait alors recourt a une panoplie de preuve = les ordalies, l’ordalie du fer rouge, l’ordalie du chaudron, l’ordalie de l’eau froide = ordalie unilatérale. Ordalie bilatérale = les deux parties au procès étaient soumis au procès (a celui qui tient le plus longtemps), la 2ième ordalie bilatérale était le duel judiciaire on pouvait se battre devant le juge, la plupart du temps ce sont les guerriers qui sont soumis a cela. Les ordalies sont interdites par l’église la seule qui subsiste est

prêtent serment avec l'accusé, malgré la crainte de la vengeance divine les faux serments ne sont pas rares. Dans de nombreux cas la procédure aboutis à une impasse. - Les ordalies, épreuves physiques dangereuse, elle est imposée au défendeur (ordalie unilatérale) parfois l'un des plaideurs provoque son adversaire à une ordalie qui sera alors bilatérale. Parfois, l'ordalie va être imposée par le juge. Elles remontent à des traditions germaniques païennes pratiquées devant tous les tribunaux laïques

Le droit pénal fait une place importante aux ordalies ( « La preuve par l’épreuve. » Sous le regard de Dieu. ) , le juge va décider de faire appel aux Dieux. Par exemple, lors d’une accusation de sorcellerie, l’accusé est jeté au fleuve, si le fleuve l’attire à lui, il était coupable, et si le fleuve le rejette, c’est qu’il était innocent, et l’accusé prendra la raison de l’accusateur. Ou encore ordalie de l’eau bouillante, du feu.. Toutes ces ordalies sont unilatérale. Existence d’ordalies bilatérales:

donc une influence romaine notamment au niveau judiciaire même si les traditions germaniques subsistent. On peut alors donner l’exemple des ordalies qui sont des moyens de preuve en justice de nature religieuse. En effet, on soumet les plaidants à une épreuve dont l’issue serait déterminée par Dieu, qui désigne la personne innocente. On peut trouver des ordalies dans les formules écrites vers 614 616 dans un ouvrage récent édité par Zeumer. De plus la formule XXX de la collection Mabillon présente

sanction divine. La divinité est seule juge. Ordalie : ancien mode de preuve en justice, de nature religieuse, aussi appelé jugement de Dieu. Faire subir une épreuve physique aux parties. Elle est dictée par Dieu. En Mésopotamie : il y a l’ordalie fluviale (=celui qui soutien le procès se rend dans le lieu fleuve et accomplit des rites solennels. Il entre dans le fleuve. S’il coule c’est qu’il est innocent. Et s’il flotte, il est coupable.) Ordalie des eaux amères : pour les femmes accusées d’adultère

jugement.  Les partis doivent se présenter devant le tribunal en apprenant certaines formules par cœur.  Duel judiciaire (ordalie bilatérale) : au début du procès, l’une des parties peut provoquer l’autre en duel, le jugement dépend de l’issue de ce duel. 2. … mais aussi dans le fond.  Il peut y avoir un jugement provenant de Dieu : les ordalies unilatérales. EX : Ordalies du Feu ou de l’eau.  L’appel n’existe pas car on ne peut pas faire appel de décision remplies par Dieu.  Caractère accusatoire

délit public et une procédure inquisitoire, le droit du Haut Moyen Age va développer une procédure où Dieu intervient directement dans le procès pour attester de l’innocence ou de la culpabilité de l’accusé. Ce mode de preuve irrationnel appelé les « ordalies » (à partir 5ème) ne laisse aucune place à l’expertise. Il faudra attendre la redécouverte du droit au romain au 12ème pour que l’expertise reprenne une place dans le procès. Le mode de preuve va changer ; donc le MA va voir un déclin de l’expertise

privilège vient du latin privata leges qui signifie « loi privée ». Ratione personae, ratione materiae. Canon n°9 : Fait référence aux ordalies qui est un mode de preuve. L’ordalie du fer rouge aurait donné l’expression « J’en mettrai ma main au feu ». En Mésopotamie, ce principe existait déjà. Si on pensait que la personne était plutôt coupable, une ordalie plus difficile était appliquée. L’ordalie bilatérale de la croix va être supprimée par Louis le Pieux. Canon n°10 : Mesure disciplinaire

l’affaire pour témoigner de la bonne foi du défendeur).  Le jugement de Dieu : « Ordalie » (consistait en une épreuve physique suivie par les parties au procès destinée à prouver si elles avaient ou non violer le serment [pureté ou impureté ?]). → Duel judiciaire. → Ordalie du fer rouge. → Ordalie de l’eau froide. → Ordalie de l’eau bouillante. → Ordalie du pain & du fromage. → Ordalie de la croix. Ces ordalies permettaient au juge de prononcer un jugement selon son intime conviction. II-