Histoires des institutions

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  • Publié le : 9 décembre 2010
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L’histoire du droit est essentielle à la formation d’un bon juriste. Sa connaissance est nécessaire à la compréhension du droit.
Institution : tout ce qui est inventé & établi par les hommes, en opposition avec ce qui est naturel. Elle vise l’ensemble des croyances, des idées qui forme un tout par rapport aux phénomènes naturels.

PARTIE PRELIMINAIRE.
La gaulle au 4e & au 5e siècle se trouveau confluent des deux grandes traditions juridiques : romaines & chrétiennes.
Section 1 : Rome & le droit romain.
Depuis l’année 395, l’empire romain est coupé en 2. L’empire romain d’orient dont la capitale est Constantinople & l’empire romain d’occident dont la capitale est Rome. Chacune a son propre empereur. L’empire romain constitue la matrice des institutions.
I- Le legs politique deRome.
A) L’état et la Res publica.
Dans la conception romaine, gouverner n’est pas synonyme de dominer. La finalité du pouvoir c’est l’intérêt général. Ce principe est tout entier contenu dans une expression « res publica ». Cicéron a proposé une définition de cette res publica : c’est la chose du peuple, par opposition, à la chose appartenant privativement a une personne. Le peuple devant êtreentendu ici comme l’union de la multitude liée par le consentement au droit & par une communauté d’intérêt. Cette res publica est soumise à un droit différent de celui qui régit les rapports de droit privé, qui est le droit public.

B) Imperium, Auctoritas, Potestas
Ces trois termes servent à désigner 3 types de pouvoirs au contenu bien différent :
- Imperium : désigne un pouvoir absolu.
-Potestas : désigne un pouvoir légalement reconnu mais susceptible de recours.
- Auctoritas : désigne un pouvoir non organisé par la loi, qui n’est pas reconnu par elle, mais qui est socialement reconnu.
Ces notions sont encore aujourd’hui largement utilisées dans le domaine politique & juridique. Les sens sont un peu plus restrictifs.
- Auctoritas : pouvoir qui permet à celui qui en titulaired’augmenter en lui donnant plus d’efficacité la valeur d’un acte juridique ou d’un droit. C’est plus qu’un conseil mais moins qu’une loi. C’est plus un avis auquel on ne peut pas passer outre sans dommages. Sous l’Empire une auctoritas est reconnue à l’empereur ce qui l’autorise en vertu de cette qualité morale à enrichir de son autorité toute décision qu’elle soit prise par lui-même ou par tout autreorgane de l’état.
- Potestas : autorise la personne qui en est titulaire à édicté des mesures obligatoires pour tous & a exercé un pouvoir de contraintes pour les faire respecter.
- Imperium : pouvoir à caractère militaire.

II- Le legs administratif de Rome.
Rome a doté les territoires qu’elle a occupé d’une puissante armature administrative. Le pouvoir décisionnel est concentré en un pointunique du territoire. Ce pouvoir central déléguait ensuite une fraction de ces compétences à des autorités nommées par lui & responsables devant lui dans des ressors géo à chaque fois plus petits. L’empire est alors divisé en 2 grosses circonscriptions appelées préfectures ayant chacune à leur tête un préfet. Les préfectures étaient elles mêmes divisées en diocèses eux même divisé en provinces etles provinces divisées en « civitates ». À la chute de l’état, toutes ces circonscriptions vont s’effondrer à l’exception des « civitates », ce sont elles qui donneront les circonscriptions de base de l’époque franque. C’est le legs administratif de Rome aux francs.

III- Le legs de Rome dans l’ordre juridique privé.
Les romains ont voulu créer un droit qui soit l’expression même de la justice.C’est à dire qu’ils n’ont pas édicté des règles pour répondre à une situation précise, ils ont élaboré un ensemble de règles & de principes pour dépasser la simple règlementation technique & pour former un cadre juridique universel & intemporel susceptible de servir à tous les hommes & a tous les temps. Ce souhait s’est partiellement réalisé car le droit romain est resté le fondement de notre...
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