Histoires des institutions
Institution : tout ce qui est inventé & établi par les hommes, en opposition avec ce qui est naturel. Elle vise l’ensemble des croyances, des idées qui forme un tout par rapport aux phénomènes naturels.
PARTIE PRELIMINAIRE.
La gaulle au 4e & au 5e siècle se trouve au confluent des deux grandes traditions juridiques : romaines & chrétiennes.
Section 1 : Rome & le droit romain.
Depuis l’année 395, l’empire romain est coupé en 2. L’empire romain d’orient dont la capitale est Constantinople & l’empire romain d’occident dont la capitale est Rome. Chacune a son propre empereur. L’empire romain constitue la matrice des institutions.
I- Le legs politique de Rome.
A) L’état et la Res publica.
Dans la conception romaine, gouverner n’est pas synonyme de dominer. La finalité du pouvoir c’est l’intérêt général. Ce principe est tout entier contenu dans une expression « res publica ». Cicéron a proposé une définition de cette res publica : c’est la chose du peuple, par opposition, à la chose appartenant privativement a une personne. Le peuple devant être entendu ici comme l’union de la multitude liée par le consentement au droit & par une communauté d’intérêt. Cette res publica est soumise à un droit différent de celui qui régit les rapports de droit privé, qui est le droit public.
B) Imperium, Auctoritas, Potestas
Ces trois termes servent à désigner 3 types de pouvoirs au contenu bien différent :
- Imperium : désigne un pouvoir absolu.
- Potestas : désigne un pouvoir légalement reconnu mais susceptible de recours.
- Auctoritas : désigne un pouvoir non organisé par la loi, qui n’est pas reconnu par elle, mais qui est socialement reconnu.
Ces notions sont encore aujourd’hui largement utilisées dans le domaine politique & juridique. Les sens sont un peu plus restrictifs.
- Auctoritas : pouvoir qui permet à celui qui en titulaire