Philippe Le Bel Ordonnance 1312

Commentaire de l’ordonnance de Philippe le Bel (1312) « Le roi de France est empereur en son royaume. » Cette célèbre maxime de Jean BLANOT (1260) confirme le retour d’une souveraineté royale, longtemps mise à mal sous les dynasties mérovingienne et carolingienne. A travers la dynastie capétienne, qui débute en 987 avec l’avènement d’Hugues Capet et prend fin en 1848 sous Louis XI , s’illustre Philippe VI, dit Le Bel, fils et successeur de Philippe III le Hardi, petit fils de Louis IX dit

son ouvrage Question notable du droit, décidé par plusieurs arrêts de la cour de parlement écrit en 1663. Dans cette œuvre, il soulève les problèmes posés par la succession de Louis le Hutin, décédé sans héritier mâle, ainsi que celle de Charles le Bel, mais également comme dans l’extrait soumis à notre analyse il est question de la réception du droit romain en France. Au milieu du XVIe siècle, le droit romain redécouvert domine dans la procédure juridique de la plupart des pays européens. Un système

citation qui conviendrait le mieux pour qualifier le règne de Philippe IV Le Bel. Il fut l’un des plus grands rois de France, surnommé le Roi de fer. Il rédigera une ordonnance afin d’aller dans le sens contraire de l’Empire, dirigé par Henri VII, nouvel Empereur contesté. L’ordonnance sur l’étude du droit civil et canonique destinée à l’université d’Orléans en 1312 est d’une certaine manière la représentation qu’utilise Philippe le Bel pour faire comprendre à Henri VII qu’il n’est pas au dessus du

(interrogatoire par le juge, d’un groupe de témoins, praticiens du droit (trente puis dix témoins au fil du temps). Le juge attend une réponse unanime afin d’appliquer la coutume à l’espèce. Si pas de réponse unanime, la coutume n’est pas prouvée. 1270 : Ordonnance de Saint Louis (Louis 9) définit l’enquête par Turbe Fin du 12e siècle Preuve lente et incertaine  Rédaction de recueils privés de coutumes ou coutumiers. Ils s’inspirent de la jurisprudence et du droit romain afin de répertorier les règles

se mettent en place. - Du 17ème à 1789 : institutions mises en place qui vont durer jusqu’à la révolution. Chapitre 1. A l’aube des temps modernes (XIVème – XVI ème) A la fin du XIIIème, la France traverse des périodes difficiles : règne de Philippe le Bel (1285-1314) jusqu’au règne d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires

d’indépendance, de la part des souverains, du royaume de France à l’égard de l’Eglise. Ainsi on observe l’affirmation de l’indépendance du royaume de France vis-à-vis de l’Empire germanique dan la réponse de Philippe le Bel aux prétentions universelles de l’empereur Henri VII en juillet 1312. Il explique de manière détaillée que Dieu est le le plus puissant dans la « hiérarchie céleste » et que les hommes devraient par conséquence être soumis « au seul empereur romain et militer sous son autorité

sacre de Philippe Ier en 1059/60 — ou par des rituels liturgiques, les ordines ad consecrandum regis, tel celui de Fulrad. Tous ces textes révèlent une structure tripartite : 1 Hugues Capet ne cessera d’agir en chef de son clergé. Robert le Pieux est homme d’Église chantant au lutrin, présidant les conciles, discutant personnellement contre les hérétiques, entouré de prélats et d’abbés. Louis le Gros chevauche entouré de clercs et de moines et mourra vêtu d’habits religieux. Philippe Auguste,

duc guillaume de Normandie (guillaume le conquérant, qui va envahir l’Angleterre). 4. Chiisme d’orient. Pour des raisons théologiques l’église se scinde en deux avec 2 capitales : Rome chrétiens d’occident et Byzance pour les chrétiens d’orient. Philipe I (1060-1108). Il est sacré à Reims en 1059 à l'âge de 6 ans. C’est le 1er sacre où les récits est conservé (TD p.23). 1ere régence (trop jeune pour gouverner) il est adoubé comme chevalier à 14 ans. Son règne sera long 48 ans, règne qui montre un

prétexte d’aller aider le Comte Borell, comme l’avaient fait les Grands à Quierzy, si jamais il lui arrive qqlch, il faut qu’il y ait un successeur à la couronne. Contre Adalbéron, Capet va faire sacrer par anticipation son fils Robert. Jusqu’en 1179 (Philippe Auguste), tous les rois de France vont désigner et faire sacrer par anticipation un de leur descendant. Il y aura à la tête du pouvoir un rex coronatus et un rex designatus. Jusqu’en 1316, toujours un fils pour succéder au père. Lequel des fils doit

 Ces derniers sont  ainsi du vivant de leur père associé au trône. A la mort de leur père ils continuent à exercer leur  pouvoir sans contestation. Avec Philippe auguste, cette pratique devait cesser en effet une  mésaventure devait montrer la fragilité de cette pratique, le 15 aout 1179, Philippe aurait du être  sacré, mais quelques jours avant la date du sacre prévu, Philippe se perd au cour d'une partie de  chasse et il va se retrouver seul dans la forêt durant 2 jours et une nuit. A la suite de cette aventure