Revision Loi 91 08 Dissertations et mémoires

  • Révision loi 91-08 algerie

    Gord, 28630 Le Coudray Tel. : 02 37 28 17 14 / fax : 02 37 30 17 60 Thierry Gilson architecte-paysagiste 2, rue des Côtes 28000 Chartres Tél. : 02 37...

    2748 Mots | 11 Pages

  • La révision constitutionnelle camerounaise du 18 janvier 1996

    DROIT CONSTITUTIONNEL LA REVISION DE LA CONSTITUTION DU 18 JANVIER 1996 Rédigé par : MONFON YOUCHAWOU TOGNE Chef de la Dynastie...

    29764 Mots | 120 Pages

  • Loi edf

    Loi n° 46-628 du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz * Titre Ier : De la nationalisation des entreprises...

    5147 Mots | 21 Pages

  • Loi de travail algérie

    Rajab 1417 correspondant au 7 décembre 1996 relatif à la promulgation au Journal officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire de la...

    85343 Mots | 342 Pages

  • Projet de loi

    2012 1ERE SESSION EXTRAORDINAIRE (Avril 2012) PORTANT CODE ELECTORAL PROJET DE LOI N° 911/PJL/AN N° 0 9 9 / A N / 8 REPUBLIQUE DU...

    26793 Mots | 108 Pages

  • Loi 31 08

    La loi 31/08 édictant des mesures de protection des consommateurs et la théorie générale des obligations Farid EL BACHA...

    3913 Mots | 16 Pages

  • Fiche revisions droit public

    Droit public fiches révision THEME 2 LE POUVOIR POLITIQUE NOTION DE POUVOIR POLITIQUE Pouvoir politique: combinaison de différents...

    28749 Mots | 115 Pages

  • Loi 90-11 du code du travail

    1: WEBTEXT/9557/64805/F97DZA01.htm ALGERIE Loi n° 90-11 du 21 avril 1990 relative aux relations de Travail modifiée et completée au 11...

    10775 Mots | 44 Pages

  • Abrogation de loi.

    SOMMAIRE PARTIE I : Generalité de l’abrogation de loi Introduction------------------------------------------------------------------------...

    4564 Mots | 19 Pages

  • La place du premier ministre dans la revision constitutionnelle de 2008

    LA PLACE DU PREMIER MINISTRE DANS LA REVISION CONSTITUTIONNELLE DE 2008 Sarko « Je veux un Président qui gouverne » « PM= collaborateur »...

    1953 Mots | 8 Pages

  • Loi marocaine n° 31-08

    Bulletin officiel n° 5932 du 3 joumada I 1432 (07/04/2011). Dahir n° 1-11-03 du 14 rabii I 1432 (18 février 2011) portant promulgation de la...

    20184 Mots | 81 Pages

  • loi portant code pétrolier dec 1999

    LOI N° 99 /013 DU 22 DEC. 1999 PORTANT CODE PETROLIER LOI N° 99 /013 DU 22 DEC. 1999 PORTANT CODE PETROLIER TITRE 1 I...

    14715 Mots | 59 Pages

  • Commissaire aux compte

    institué, le contrôle des sociétés nationales en promulguant des textes à cet effet. C’est ainsi que l’ordonnance n° 69-107 du 31/12/1969 portant...

    4456 Mots | 18 Pages

  • le c.a.c

    certaines opération particulières qui font l’objet respectivement d’un rapport général et d’un rapport spécial présentés selon la périodicité fixée par la...

    8069 Mots | 33 Pages

  • Le.commissariat.aux.comptes.en.algériee

    l’état institué, le contrôle des sociétés nationales en promulguant des textes à cet effet. C’est ainsi que l’ordonnance n° 69-107 du 31/12/1969 portant...

    4219 Mots | 17 Pages

  • Commissaire aux comptes

    profession. La profession d’expert comptable, commissaire aux comptes et de comptable agrée se verra renforcer par un texte de loi qui lui...

    4470 Mots | 18 Pages

  • Loi de finances

    départements votent pour la dernière fois un taux de taxe d’habitation. Enfin, se dessine la réforme des collectivités territoriales, dont le projet de...

    102161 Mots | 409 Pages

  • Loi 2007-022 sur le mariage et régimes matrimoniaux malagasy

    LOI N° 2007-022 du 20 août 2007 relative au mariage et aux régimes matrimoniaux (J.O. n° 3 163 du 28/01/08, p. 131)...

    7754 Mots | 32 Pages

  • Revision histoire

    REVISION PARTIEL HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE II -Les grands principes: -La séparation des pouvoirs -Les grands principes de souveraineté...

    603 Mots | 3 Pages

  • Details de la constitution francaise avec jurisprudence, loi s'y rapporttant

    conformité d’une loi postérieure et - à fortiori d’actes infra-législatifs - aux traités relatifs à l’Union Européenne et à la Convention...

    4437 Mots | 18 Pages

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