Technique De Recouvrement

Définition de l’Impôt 2.1 Définition de l’impôt 2.2 Caractéristique de l’impôt 2.3 Fonction de l’impôt III Classification des Impôts 3.1 Classification économique 3.2 Classification administrative : Impôts directs et impôts indirects 3.3 Classification technique 3.4 Impôt analytique – impôt synthétique IV Les Etapes du prélèvement fiscal 4.1 L’assette de l’impôt 4.1.1 Le champ d’application 4.1.1.1 Les personnes imposables 4.1.1.2 Les faits générateurs et exigibilités 4.1.2 L’évaluation de la matière imposable

CHAPITRE I : NOTIONS ELEMANTAIRES SECTION 1 : Les éléments de la définition Paragraphe 1. - Un prélèvement pécuniaire Le caractère pécuniaire peut être examiné aux trois points de vue de l'assiette, de la liquidation et du recouvrement de l'impôt. 1. - L'assiette est le plus souvent constituée elle-même d'éléments monétaires. L'impôt est alors prélevé sur une certaine somme d'argent ou sur une valeur convertie en termes monétaires (lorsqu'il faut, par exemple, évaluer des avantages

CM-CIC Services se compose de 5 Domaines 28 Filières Moyens de paiement, Stocks, Logistique, Plates-Formes, Supports Ces domaines sont eux-mêmes composés de Exemple des filières du domaine plates-formes Bancassurance en ligne Successions Recouvrement amiable Surendettement Fast Dans un domaine donné les collaborateurs sont des professionnels de leur métier Exemple Chargé de Projet Immobilier 70 Métiers Chargé de Sécurité Télé-Assistant Utilisateur Notre objectif : installer une cohérence

assimilé comprenant les branches de prestations familiales et assurance maternité, d’accident du travail et des maladies professionnelles, d’assurance vieillesse. - la gestion des régimes complémentaires ou spéciaux, obligatoires ou volontaires. - le recouvrement des cotisations - La CNPS intervient également dans le domaine de l’action sanitaire et sociale au profit des assurés et non assurés, en appui de l’action du gouvernement. Cette politique de l’action sanitaire et sociale se réalise travers les

la fin des études supérieurs et universitaires est l'une des recommandations auxquelles les finalistes de chaque année académique sont tenus à répondre favorablement. Cette pratique est une nécessité car, l'enseignement reçu est essentiellement technique ; c'est aussi une période relativement courte durant laquelle l'étudiant affronte les réalités de la vie professionnelle.De ce fait, un stage d'un mois est effectué dans une grande entreprise ou un grand établissement de la place qui fonctionne d'une

et de la convenance D. L’économie fiscale CHAPITRE III. ELEMENTS DE TECHNIQUE FISCALE I. ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’IMPOT A. La matière imposable B. La personne imposable C. Le fait générateur II. LES OPERATIONS FISCALES A. L’assiette de l’impôt B. La liquidation de l’impôt C. Le recouvrement de l’impôt III. LA CLASSIFICATION DES IMPOTS A. Classification des impôts d’après les modes d’assiette, de liquidation et de recouvrement B. Classification des impôts en impôts directs et en impôts indirects

dépenses de matériel et dépenses diverses 2) – Les dépenses d'investissement B- Evaluation prévisionnelle des recettes 1) - Les méthodes d'évaluation indirecte 2) La méthode d'évaluation directe §3- Les aspects techniques de la prévision A- Le planning programming budgéting system ( P.P.B.S.) B– La gestion par objectifs ( M.B.O. ) C- le budget base zéro ( B.B.Z.) D - La rationalisation des choix budgétaires ( R.C.B. ) §4- L’évaluation et la

risque de crédit est devenu également la première préoccupation des ingénieurs financiers qui n’ont pas cessé de développer de nouveaux outils afin de le traiter dans ses plus petits détails ; il s’agit principalement des techniques de Scoring et de modélisation. Ces techniques, et en dépit de leur apport, ont souvent été jugées insatisfaisantes du moment qu’elles révèlent un élément de risque au détriment des autres, ce qui a contribué à l’apparition d’un nouvel instrument, pratiquement le moins

catalogue ICC 2008 1/11/07 17:08 Page 56 AU D I T 1. 2. 3. AUDIT DES PROCEDURES DE RECOUVREMENT DES CREANCES : ASPECTS REGLEMENTAIRES ET PRATIQUES FORMATION DES AUDITEURS INTERNES EN QUALITE LA NOUVELLE DEMARCHE DE MISE EN PLACE ET D’EVALUATION DES SYSTEMES DE CONTROLE INTERNE : L’APPROCHE COSO. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. AUDIT DES CHARGES DU PERSONNEL MAITRISE ET AUDIT DU SALAIRE L’AUDIT DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES L’AUDIT DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS. L’AUDIT DES MAGASINS

nom : Mme. ATIQI Naima; Mme. CHLAIKHY Zahra; Mme. LHAJJAM Souad; Mme. LYAKKIOUI Fatima; Mme. RAISSI Amina. Le stage en entreprise constitue pour la plupart des établissements De l’enseignement technique et commercial, aussi bien le secteur privé que le secteur public, une occasion d’exposer au monde du travail ces meilleurs qualités produites. Ainsi l’importance du stage pour ces établissements consiste à confronter