Assurance de personne

558 mots 3 pages
L'apparition de l'assurance maritime

De l'antique jusqu'au moyen âge. Les expéditions maritime ont connue un vif essor tout voyage en mer s'apparentait à une aventure.
Ainsi, pour répondre aux besoins de la navigation à cette époque. On inventa à Rome le contrat d'emprunt ou de change maritime.

Ce contrat, est en réalité des prêtes accordaient par les banquiers aux armateurs (le banquier) perdait tout droit au remboursement de la somme prêtée si les marchandises n'arrivaient pas à bon port, par contre, il avait droit au remboursement intégral de son prêt, augmenté d'un substantiel d'intérêt sur la totalité de la cargaison si l'opération maritime réussissait.

Ce contrat rendit d'immenses services au commerce maritime pendant toute cette période ou il fut largement utilisé sous le nom de prêt à la grosse aventure. Il faut noter, cependant que cette pratique n'était bien souvent qu'une pure spéculation car les taux d'intérêts étaient très élevés (15% à 40%) à cet effet, d'décrétale du pape Grégoire 9. En 1234 interdit toute stipulation d'intérêt usuraire dans les prêts d'argents condamnant par là, le prêt a la grosse aventure sous sa forme primitive.

Pour faire face à ces interdictions, les spéculateurs imaginèrent une autre formule, ils ne parlent plus de prêt, mais de garantie, et de la cargaison en retenant à la conclusion du contrat de vente une prime qui lui restait acquise dans tous les cas et si l'opération maritime réussissait le contrat de vente était alors annulé.

Cette nouvelle formule restait loin de l'assurance véritable, car il s'agissait d'un simple transfert de risque d'une personne à une autre, en laissant la responsabilité entière sur les épaules de cette dernière.

Néanmoins, l'idée de l'assurance a pris naissance et une première réglementation fit son apparition sur les bords de la méditerranée sous forme d'un décret en 1336. Ce n'est pas que le 23 octobre 1347 que la première police d'assurance fut rédiger et signé à Gênes

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