assurance vie

Pages: 18 (4467 mots) Publié le: 16 juin 2014





































Chapitre1:
Historique de l’assurance vie et catégories d'assurances:
Section 1: Historique de l'assurance vie:

Section 2 : Les différentes catégories d’assurances:

Paragraphe1 : L’assurance en cas de vie 
Paragraphe2 : L’assurance en cas de décès 
Paragraphe3 :L’assurance mixte 

Section3: Garanties complémentaires:

Paragraphe1: Double effet:
Paragraphe2: Doublement du capital:
Paragraphe3: Triplement du capital:

Chapitre2:
Exclusions, Exécution et Prévention d'assurance vie:

Section1: L'exclusion:

Paragraphe1: Communes à tous les contrats d'assurance-vie:
Paragraphe2: Réservées aux garantiescomplémentaires:

Section 2 : L’exécution du contrat :

Paragraphe1 : La prise en charge du risque
Paragraphe2 : La prime 

Section3: Prévention:


La vie d’une personne peut être assurée par elle-même ou par un tiers « article 67 du code des assurances ». L’assurance sur la vie est un contrat par lequel en échange d’une prime, l’assureur s’engage à verser ausouscripteur ou au tiers par lui désigner, une somme déterminée en cas de mort de la personne assurée ou sa survie à une époque déterminée. Ainsi donc elle couvre deux risques distincts : Le risque de décès prématuré et le risque de survie prolongée.

Cette définition qui englobe toutes les variétés d’assurance sur la vie fait apparaître en plus de l’assureur, trois personnes susceptibles d’êtreintéressées par le contrat : le souscripteur, l’assuré sur la tête de qui l’assurance est contractée, et le bénéficiaire appelé à recueillir le profit du contrat à la réalisation du risque.
Les assurances sur la vie comprennent plusieurs catégories, qui sur le plan de l’exécution du contrat présentent quelques particularités.
On classe habituellement les assurances-vie en assurances en cas de mort etassurances en cas de vie; à ces deux catégories s'ajoutent les assurances mixtes, composées de garanties de chacune des autres.
L'intérêt d'une assurance-vie, même temporaire, est sa grande crédibilité à l'égard des bailleurs de fonds: elle produit ses effets que le décès de l'assuré soit dû à une cause naturelle ou à un accident.
D'autre part, es sommes stipulées payables au décès de l'assuré à unbénéficiaire désigné n'entrent pas dans la succession. Une telle disposition permet de compenser les inégalités de partage résultant des règles successorales en vigueur ou d'avantager une personne physique ou morale étrangère à la succession (personne défavorisée, entreprise…).
Enfin, le capital assuré au profit d'un bénéficiaire déterminé ne peut être saisi par les créanciers de l'assuré.Section1:
Historique de l'assurance-vie:

L'assurance sur la vie a eu des débuts plus difficiles puisqu'elle passait pour immorale dans la mesure où le décès de l'assuré était susceptible de procurer un avantage matériel à un tiers.
Elle apparaissait également dangereuse pour l'assuré, dans la mesure où elle pouvait donner un intérêts au bénéficiaire de l'indemnité de"hâter le trépas de l'assuré".

Mais c'est encore dans le domaine maritime qu'elle se développa puisqu'il devint l'usage d'assurer les cargaisons d'esclaves comme marchandises à transporter, puis le capitaine et l'équipage, et enfin, au XVIe siècle, des Compagnie d'Anvers l'appliquèrent aux passagers.
Par ailleurs, en 1653, un banquier napolitain a suggéré à Mazarin la création d'association dontles membres verseraient des cotisations dans une caisse commune, dont le contenu serait réparti, entre les membres survivants, à la fin d'une période déterminée (10 à 15 ans) : les Tontines.
La Révolution marque un coup d'arrêt au développement des assurances en France.

La loi Le Chapelier prohibe tout groupement ayant pour but la défense de "prétendus intérêts communs", et c'est...
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