assurance vie

4467 mots 18 pages

Chapitre1: Historique de l’assurance vie et catégories d'assurances:
Section 1: Historique de l'assurance vie:

Section 2 : Les différentes catégories d’assurances: Paragraphe1 : L’assurance en cas de vie
Paragraphe2 : L’assurance en cas de décès
Paragraphe3 : L’assurance mixte

Section3: Garanties complémentaires:

Paragraphe1: Double effet:
Paragraphe2: Doublement du capital:
Paragraphe3: Triplement du capital:

Chapitre2: Exclusions, Exécution et Prévention d'assurance vie:

Section1: L'exclusion:

Paragraphe1: Communes à tous les contrats d'assurance-vie:
Paragraphe2: Réservées aux garanties complémentaires:

Section 2 : L’exécution du contrat :

Paragraphe1 : La prise en charge du risque
Paragraphe2 : La prime

Section3: Prévention:

La vie d’une personne peut être assurée par elle-même ou par un tiers « article 67 du code des assurances ». L’assurance sur la vie est un contrat par lequel en échange d’une prime, l’assureur s’engage à verser au souscripteur ou au tiers par lui désigner, une somme déterminée en cas de mort de la personne assurée ou sa survie à une époque déterminée. Ainsi donc elle couvre deux risques distincts : Le risque de décès prématuré et le risque de survie prolongée.

Cette définition qui englobe toutes les variétés d’assurance sur la vie fait apparaître en plus de l’assureur, trois personnes susceptibles d’être intéressées par le contrat : le souscripteur, l’assuré sur la tête de qui l’assurance est contractée, et le bénéficiaire appelé à recueillir le profit du contrat à la réalisation du risque.
Les assurances sur la vie comprennent plusieurs catégories, qui sur le plan de l’exécution du contrat présentent quelques particularités.
On classe habituellement les assurances-vie en assurances en cas de mort et

en relation

La fidélisation dans le secteur d'assurance
15361 mots | 62 pages

Section 1 : Les aspects généraux sur l'assurance : 1) Définitions : 1.1) Assurance : Une assurance est un moyen permettant à une personne appelée « l'assuré » de gérer les risques et de bénéficier du secours de l’assureur en cas de survenance d’un sinistre. En souscrivant une assurance, l’assuré transfert le coût d’une perte potentielle à une compagnie d’assurance en échange d’une somme d’argent appelée « prime » ou « cotisation » que l’assuré est tenu de verser selon les conditions et termes du contrat. Selon M. Joseph Hémard1, illustrateur français, « L'assurance est une opération par laquelle une personne, l'assuré, se fait promettre, moyennant une rémunération (la prime), pour lui ou pour un tiers, en cas de réalisation d'un risque, une prestation par une autre partie, l'assureur, qui prenant en charge un ensemble de risques, les compense conformément aux lois de la statistique » 1.2)….

montre plus
Cas denise
743 mots | 3 pages

Principe applicable : En vue de l’article L 112-2 du code des assurances, est considérée comme acceptée la proposition, faite par….

montre plus
Placement des particuliers
960 mots | 4 pages

Produit d`assurance Assurance-vie Le type d`assurance-vie qui selon nous vous conviendrait, serait un temporaire 10 ans. Il serait avantageux pour vous de prendre une assurance-vie temporaire, car vous n`avez pas d`antécédent médicaux. Il s`agit d`une assurance-vie peu coûteuse qui vise à répondre à vos besoins spécifique à court terme. Puisque vous avez un enfant à charge, il serait intéressant de protéger son avenir en cas de décès.….

montre plus
Essentiel Assurance Vie
2414 mots | 10 pages

Un ité sd ec om s en pte Fond alit s é euro Fisc L’essentiel sur … L’ASSURANCE VIE Qu’est ce que c’est ?….

montre plus
Droit des assurances 2014 2015
13979 mots | 56 pages

L'objectif est de veiller à la protection des usagers de l'assurance, que ça soit en ce qui concerne les assurés ou les tiers bénéficiaires de cette assurance. De là on comprend que le contrat d'assurance va se ressentir de ce contrôle, il y a interventionnisme étatique dans ce domaine. Il y a une marge de liberté dans le contrat d'assurance mais qui est réduite. Il y a de plus l'encadrement de la profession elle-même,….

montre plus
Ap S6 Le Cou T D Un Proce S Suite
761 mots | 4 pages

- Parfois n'intervient pas lui même, mais c'est un avocat qui le fera, → l'assureur prendra en charge les frais d'avocat exposé dans le but de résoudre le différent à l'amiable. Le choix de l'avocat est toujours libre pour le justiciable : l'assureur ne peut pas imposer un avocat à son assuré. ° il peut arriver que l'assureur suggère un avocat, et pourra alors proposer plusieurs nom → si l'assuré n'en connaît pas ou autre. en cas de procès, à assurer la défense de l'assuré en prenant en charge les honoraires d'avocat, ou les frais divers générés par le procès → impose des barèmes : au delà l'assureur ne paierai pas Ces contrats prévoient qu'en cas où le procès est gagné, le montant des de l'article 700 du CPC revient à l'assurance.….

montre plus
Étudiant
5635 mots | 23 pages

Les assurances de groupe ou collectives c- L’assurance complémentaire II- Assurance des risques inhérents à la vie 1- Le régime général des assurances gérées en répartition a- Le caractère indemnitaire b-….

montre plus
Assurance vie
1686 mots | 7 pages

Généré le: 19/07/2013 07:41:24 Ressources Sélection Vie II Offrez à vos salariés une retraite plus sereine tout en optimisant votre politique sociale. EN BREF Ressources Sélection Vie II est un contrat collectif d’assurance sur la vie qui permet, à vos salariés de même qu’à vous dirigeant salarié de constituer un complément de revenus, disponible à la retraite, sous forme de rente viagère. Un excellent moyen d'optimiser votre politique sociale, tout en profitant d'un cadre fiscal attractif*. * selon la législation fiscale en vigueur.….

montre plus
Droit
9441 mots | 38 pages

L'ASSURANCE DANS LE MONDE Trois indicateurs sont traditionnellement utilisés pour rendre compte de la situation du marché de l'assurance: le volume des primes émises, la densité de l'assurance et le taux de pénétration. Primes émises Le….

montre plus
Assurance vie
5711 mots | 23 pages

CHAPITRE II : L’ASSURANCE VIE L’assurance vie est un outil efficace d’épargne et de capitalisation. C’est aussi un excellent instrument pour assurer la transmission de son patrimoine. Nous traiterons donc de l’assurance vie en cas de vie qui se distingue de l’assurance vie en cas de décès, opération de prévoyance. Le contrat d’assurance vie peut être défini comme le contrat par lequel un assureur s’engage, en contre partie du paiement d’une ou plusieurs primes par le souscripteur, à verser un capital ou une rente déterminée en cas soit de décès (bénéficiaire en cas de décès), soit de vie (bénéficiaire en cas de vie) de l’assuré à une époque déterminée.….

montre plus
Assurance vie
528 mots | 3 pages

Quel que soit le montant des primes verser et du capital au décès, e prélèvement de 20 % prevu par l’article 990 i , n’est pas appliquer quand e benficiaire est : - le conjoinnt survivant - le partenaire lié au défunt par un pacs . - le frere ou la sœur du celibataire veuf, divorcer ou separer de corps,A la double decision qu’il doit au moment de la succession etre ager de plus de 50 ans ou atteint d’infirmité le mettant ds l’impossibilité de travailler et qu’il a été constament domicilier avec le défunt pendant les 5 années précédents le décès . Document a fournir en cas de décès: - l’acte de décès - piece identité du beneficiaire - certificat d’heredité - Le livret de famille ou l’acte de mariage - adhésion du contrat Exercice : Un contrat ouvert le 2 janvier 2000 , par Mr Jacquet , 400 000€ ont été verser , avant ses 70 ans , a son décès le contrat atteint 620 000 € ,….

montre plus
l'assurance vie
7445 mots | 30 pages

L’assurance vie : la solution qui cultive les avantages Sommaire PARTIE 1 : Présentation I. LA BANQUE POPULAIRE - 5 - A. Le groupe Banque Populaire - 5 - B. La Banque Populaire Val de France - 11 - C. L’agence de Saint Cyr L’Ecole - 15 - II. MES MISSIONS - 21 - A. Compte rendu - 21 - B. Bilan - 21 - PARTIE 2 : L'assurance vie, la solution qui cultive les avantages Introduction - 23 - I. LA RETRAITE EN FRANCE, UN PROBLEME ACTUEL - 23 - A. Le système de retraite Français - 23 - B. Un problème démographique - 25 - C. Les incertitudes pour les actifs d’aujourd’hui - 28 - D. La retraite par capitalisation - 29 - II. L’ASSURANCE VIE - 30 - A. Principe - 30 - B. Avantages de l’assurance en cas de vie - 32 - C. Le marché de l’assurance vie - 35 - D. L’assurance de la banque populaire : Fructi Pulse vie - 38 - III.….

montre plus
fiche assurance vie
2916 mots | 12 pages

LE CONTRAT D'ASSURANCE-VIE → Esprit sur lequel repose AV : Si rien n'est plus certain que la mort, il n'est rien de plus incertain que l'instant de celle-ci → La morale est une valeur récurrente, mais aussi variable → AV d'abord vu comme immoral pour devenir un devoir de prévoyance →Dès le moyen-âge, on voit apparaître la méfiance des français et notamment des juristes français à l'égard du contrat d'AV, méfiance qui ce traduit dans les écrits de l'époque comme par ex, La Fontaine La mort et le bûcheron → Idéologie chrétienne admet difficilement qu'on spécule sur la mort d'autrui → 18 et 19ème : écrit laisse penser que parler de la mort en terme financier risque de racourcir la vie → AV parasité par d'autres contrat : les tantines, pari sur la vie → L'ordonnance de 1681, art 10 : argument juridique permettant de rejeter la validité de l'AV → Ni CC, ni Ccom ne reconnaisse sa validité (Portalis, architecte du CC : la cupidit équi spécule sur el sjours d'un citoyen est souvent bien voisine qui peut les abréger ) → 1818, avis du CE favorable….

montre plus
Var en assurance vie
18564 mots | 75 pages

Marie Bresson Elodie Lehmann Mémoire IAF Application de la Value at Risk pour le calcul des fonds propres en assurance vie Sous la direction d’Olivier Pekmezian (CNP-Assurances) et de Nathalie Pistre (ENSAE) ensae 2000 Application de la Value at Risk pour le calcul des fonds propres en assurance-vie.….

montre plus
Assurance vie
9293 mots | 38 pages

Le marché algérien des assurances vie dans le cadre des réformes économiques Ces dernières années, notamment depuis 2002, une des évolutions majeures de l’assurance est le dynamisme de l’assurance vie comme instrument d’épargne privilégié. En effet, l’épargne de l’assurance vie dans les pays développés est supérieure aux autres modes de l’épargne. En Algérie, le marché de l’assurance vie connaît une croissance continue mais reste très en retard par rapport aux autres pays du Maghreb.….

montre plus