Audit social
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L’AUDIT SOCIAL N’EST PLUS LA DERNIERE ROUE DU CARROSSEVotre entreprise développe une politique de croissance externe en acquérant d’autres sociétés.
Le premier réflexe du dirigeant et des actionnaires de votre société est traditionnellement de mettre en place un audit financier, comptable et juridique. Face à la complexité croissante des textes législatifs en matière de droit social, de l’évolution rapide et permanente de la jurisprudence (parfois étonnante et souvent peu favorable aux employeurs), des risques financiers importants, voire même pénaux, encourus tant par l’entreprise que par son dirigeant, l’audit social est devenu au fil du temps incontournable.
L’audit, de manière générale, a pour objet de vérifier l’exactitude des affirmations du cédant par rapport à la situation réelle de la société. Les conclusions de cet audit, outre le fait qu’elles permettront à l’acquéreur de savoir « où il met les pieds », permettront de faire entrer les risques repérés ou éventuels dans la garantie d’actif et de passif.
Quel est le contenu d’un tel audit en matière sociale ?
Les thèmes qui devront être analysés sont multiples et sont d’ailleurs le reflet de ce vaste domaine qu’est le social : diagnostic humain, diagnostic des relations contractuelles individuelles avec le personnel, diagnostic du respect des règles d’hygiène et de sécurité, diagnostic des aspects collectifs du travail (représentation du personnel, état de la négociation collective, état des accords existants, etc.).
1. Le diagnostic humain
Plus particulièrement dans les PME, le succès d’une entreprise repose au moins autant sur la qualité et la cohésion des hommes et des femmes que sur la qualité des produits et des prestations. L’étude de la réalité « in vivo » de l’entreprise s’avère nécessaire.
1.1 L’encadrement
Il faut obtenir du cédant un organigramme détaillant l'organisation hiérarchique avec :
• La composition de l'encadrement et de la maîtrise,
• le descriptif des fonctions et