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Présentation générale du PCEC
Titre 1 : DISPOSITIONS DU PCEC
Chapitre 1 : Dispositions générales
Chapitre 2 : Dispositions particulières
Titre 2: PLAN DE COMPTES ET ETATS DE SYNTHESE
Chapitre 3 : plan de comptes du PCEC
Chapitre 4 : Présentation des Etats de Synthèse des Etablissements de Crédit
Chapitre 5 : Analyse des Etats de Synthèse des Etablissements de Crédit
Titre 2: NOUVELLES NORMES INTERNATIONALES
Chapitre 6 : Nouvelles Normes Comptables Internationales (IAS/IFRS) régissant les Comptes Consolidés des Groupes Bancaires
TITRE I
DISPOSITIONS DU PLAN COMPTABLE DES ETABILISSEMENT DE CREDITS
CHAPITRE I. DISPOSITIONS GENERALES
SECTION 1. Objectifs & Principes fondamentaux
a. OBJECTIFS DU PCEC
b. Principes fondamentaux du PCEC
1. Principe de continuité d’exploitation
2. Principe de permanence des méthodes
3. Principe du coût historique
4. Principe de spécialisation des exercices
5. Principe de prudence
6. Principe de clarté
7. Principe d'importance significative
SECTION 2. Organisation du système comptable & du dispositif de contrôle interne
a. Objectifs de l’organisation du système comptable
b. STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE
c. ATTRIBUTS
d. LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES
e. PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE
f. PROCEDURES DE TRAITEMENT
g. ORGANISATION DU SYSTEME DE Contrôle INTERNE
SECTION 3. Méthodes d’évaluation générales
a. PRINCIPES D’EVALUATION
1. EVALUATION
2. CORRECTIONS DE VALEUR
3. DEROGATIONS
b. REGLES GENERALES d’EVALUATION
1. FORMES DE LA VALEUR
2. EVALUATION A LA DATE D’ENTREE
a. Biens et titres
b. Créances, dettes, disponibilités et engagements du hors bilan
c. CORRECTIONS DE VALEUR
CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIERES
Préambule
1. Opérations sur titres
2. Opérations de cession d’éléments d’actif
3. Opérations libellées en devises
4. Opérations sur produits dérivés
5. Opérations de crédit- bail et de location
6.