Cas SG
Cas n°1 :
1/ L’opération commercial concernée dans cette situation est une importation de deux modèles de lunettes par l’entreprise Z.SA (le donneur d’ordre) pour un montent de 117 000€. L’entreprise qui exporte (le bénéficiaire) les lunettes est l’entreprise Japan Optical. L’incoterm utilisé est le FCA OSAKA pour LYON. La banque émettrice est Société Général Lyon et la banque notificatrice est The Kyoto Shinkin Bank.
L’étape de la technique de payement mise en oeuvre est un Credoc.
Le nom des documents sont :
Annexe 1 la facture pro-forma
Annexe 2 demande d’information sur le Credoc auprès de la société Général à Tokyo.
Annexe 3 la demande de l’ouverture de Credoc
Cas n°2 :
4/ L’opération commercial concernée dans cette situation est une exportation de 8 sets de valves hydraulique et de 8 cylindres hydraulique d’un montent de 451 169 euros. Elles sont vendues par l’entreprise XYZ à l’entreprise Guilin Rubber Machinery Factory. L’incoterm choisi est le FOB le Havre a destination de Guilin en Chine. La technique de payement est le Credoc. La banque émettrice est la bank of communication Guilin branch. La banque notificatrice est la Société générale. Le bénéficiaire est la XYZ. Le donneur d’ordre est Guilin Rubber Machinery Factory.
Le nom des annexes sont :
Annexes 1 : Facture commerciale, le BL, la liste de colisage et le certificat d’origine.
Annexes 2 : Ouverture du Credoc
5/ Les irrégularités contenues dans cette liasse documentaire sont :
La packing list a été demandé en 5 exemplaires alors qu’on la reçu que en 1 exemplaire.
Il manque aussi la mention Clean On Board sur le BL.
6/ Le bénéficiaire doit faire la demande d’un amendement a l’acheteur pour pouvoir modifier le Credoc pour l’assurance et pour les erreurs sur les documents un amendement pour modifier les délais.
7/ L’acheteur va devoir demander a sa banque de modifier le Credoc. Et le bénéficiaire devra lui envoyer les documents manquants à