Chapitre 3 : le lien de causalité
Ou la causalité, notion au cœur de la RCE car dans tous les cas nécessité du lien de causalité. Relier le dommage et le fait générateur.
Exigé quelques soit le fait générateur par le législateur : art 1382 y fait référence. S’agissant du fait de la chose : 1384 al 1.
Il faut savoir ce que recouvre cette notion de causalité. Complexe d’une certaine manière, car délicat de savoir si ce lien existe entre le fait générateur et le dommage car il s’agit d’une notion juridique, donc pas qu’une réalité matérielle.
La question de savoir si juridiquement on considère qu’un fait a joué un rôle dans la production du dommage.
Causalité, lien de causalité ou encore cause génératrice.
En droit des contrats : on retient la cause finale, à ne pas confondre avec la cause efficiente.
En droit de la RCE : on retient la cause efficiente (signifiant finalité).
La cause efficiente n’étant pas défini par le législateur, son appréciation est donc délicate.
Le lien de causalité = lien directe entre fait générateur et dommage.
Section 1 : l’affirmation de la causalité
Pas grand-chose dans le code. Donc doctrine. Plusieurs théories proposées. La jsp opère à une large sélection de ces théories.
Les théories de la causalité
En matière de lien de causalité, deux théories :
L’équivalence des conditions,
Causalité adéquate.
Une troisième théorie : théorie de l’empreinte continue du mal.
La théorie de l’équivalence des conditions/ des causes
Selon cette théorie, tous les faits sans lesquels le dommage ne se serait pas produit sont considérés comme des causes de ce dommage. Théorie origine allemande 19èm siècle, théorie VANBURRY. L’idée : si un seul des événements fait défaut, le dommage ne se serait pas produit.
Si une victime subit un accident de la circulation et qu’elle a besoin d’une transfusion sanguine, et qu’elle contracte une maladie dans la transfusion du sang. Est-ce que la cause c’est la transfusion ou c’est l’accident de