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Dans son sens le plus général, le mot « subrogation » exprime une idée de remplacement .Il y a subrogation réelle quand une chose en remplace une autre dans un patrimoine et subrogation personnelle quand une personne en remplace une autre comme créancière dans le rapport d’obligation. La subrogation personnelle se présente dans le code civil comme une modalité du paiement. Certains considèrent d’ailleurs que la mesure de la subrogation est uniquement la paiement. C’est ce dont atteste cet arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation rendu le 21 février 2006.
A la suite d’un partage de communauté et de succession , M.X , notaire, a été condamné à réparer le dommage subi par Mme Y , épouse Z du fait de l’inaccomplissement des formalités d’inscription des sûretés qui devaient garantir le paiement d’une soulte de 58919.03 euros due par M René Y. Ayant versé à l’intéressée une indemnité de 48879.02 euros , l’assureur de responsabilité du notaire , les MMA , a exercé un recours subrogatoire contre le débiteur.
La cour d’appel condamne MX, notaire, à payer à l’assureur la somme de 58919.03 euros au motif que les MMA étaient légalement subrogées dans les droits du créancier de la soulte.
Saisie d’un pourvoi pris de la violation de l’article 1252 du code civil, la Cour de Cassation devait donc répondre à la question de savoir si la subrogation n’a lieu que dans la mesure du paiement. la cour de cassation répond par l’affirmative à cette question.
Il conviendra dans un premier temps d’étudier le principe de la subrogation dans le cadre d’un paiement d’une dette personnelle (I) et ensuite de se consacrer à ses effets (II°).

I)La subrogation conventionnelle dans le cadre d’un paiement d’une dette personnelle

Il importera dans un premier temps d’étudier les disposition de l’article 1252,.3 du code civil portant sur le cas de subrogation (A) ,puis ensuite de voir l’interprétation que donne la cour de cassation de ces dispositions dans cet