Droit des conditions de travail

precis dalloz 8 octobre

Partie 1 : le temps de travail (pas la durée)

Introduction :

Cette question ne peut étre détaché de l'évolution du travail lui même. Lorsqu'on remonte a l'évolution industrielle on se trouve en présence d'organisations industrielles fordistes ou scientifiques.
-Ces organisations mettent l'accent sur l’organisation collectives du travail. Des lor tout le monde commence et termine a la même heure. Tout est collectif.

- 2eme conséquence les taches sont parcellaires et monotones, chaque ouvriers fait toujours la même chose imposée par l'employeur.

L'essor du secteur tertiaire va entrainer un bouleversement et de nouvelles difficultés car ces activités relationnelles et cognitives, car l'intensité du travail ne se mesure plus en matière de cadence mais en terme de pression nerveuse et d’évaluation multi factorielle des salariés. On raisonne plus en terme psychologique. Aucun problème pour calculer la durée du travail.

Le DRH ou autre cadre par contre a une activité pro qui va continuer aprés sa journée de travail. Or son temps de travail se termine le week end mais les news tech ont tout changés et augmenté la charge de travail. Ca peut déboucher sur un burn out. Donc plus de frontière entre la vie pro et la vie privée.

Pour ce qui est de l'évolution historique de la durée du travail.
Historiquement le premier mouvement c'est un mouvement de réduction du temps du travail. L'objectif étant la protection de la santé du salarié.
Puis mouvement qualitatif, pour profiter des moments libres avoir une activités ludique.
Enfin 3eme mouvement en 1936, le partage du travail, on le réduit pour partager le travail, afin de lutter contre le chomage. La loi de 35h en 98-2000 d'aubry avait pour objectif premier ce partage pour créer de l'emploi. Le temps partiel peut servir a ca aussi. Mais cela conduit a des travailleurs pauvres.

Comment a évolué la reglementation ?
La première étape c'est celle du 22 mars