Condition de T

Pages: 11 (4711 mots) Publié le: 8 novembre 2015
Droit des conditions de travail

precis dalloz 8 octobre




Partie 1 : le temps de travail (pas la durée)


Introduction :

Cette question ne peut étre détaché de l'évolution du travail lui même. Lorsqu'on remonte a l'évolution industrielle on se trouve en présence d'organisations industrielles fordistes ou scientifiques.
-Ces organisations mettent l'accent sur l’organisation collectives dutravail. Des lor tout le monde commence et termine a la même heure. Tout est collectif.

- 2eme conséquence les taches sont parcellaires et monotones, chaque ouvriers fait toujours la même chose imposée par l'employeur.

L'essor du secteur tertiaire va entrainer un bouleversement et de nouvelles difficultés car ces activités relationnelles et cognitives, car l'intensité du travail ne se mesure plusen matière de cadence mais en terme de pression nerveuse et d’évaluation multi factorielle des salariés. On raisonne plus en terme psychologique. Aucun problème pour calculer la durée du travail.

Le DRH ou autre cadre par contre a une activité pro qui va continuer aprés sa journée de travail. Or son temps de travail se termine le week end mais les news tech ont tout changés et augmenté la chargede travail. Ca peut déboucher sur un burn out. Donc plus de frontière entre la vie pro et la vie privée.

Pour ce qui est de l'évolution historique de la durée du travail.
Historiquement le premier mouvement c'est un mouvement de réduction du temps du travail. L'objectif étant la protection de la santé du salarié.
Puis mouvement qualitatif, pour profiter des moments libres avoir une activitésludique.
Enfin 3eme mouvement en 1936, le partage du travail, on le réduit pour partager le travail, afin de lutter contre le chomage. La loi de 35h en 98-2000 d'aubry avait pour objectif premier ce partage pour créer de l'emploi. Le temps partiel peut servir a ca aussi. Mais cela conduit a des travailleurs pauvres.

Comment a évolué la reglementation ?
La première étape c'est celle du 22 mars1841 car c'es la 1ére véritable loi du travail. Cette loi concerne le temps de travail et va poser les premières heures limites a la durée du travail . Il n'y avait pas de limites. Cette loi a aussi interdit le travail des enfant de moins de 8 ans. Celui de 8 a 12 ans est limité a 8 heures par jour 7 jours par semaine. De 12 a 16 ans c'est 1é heures par jour.

Puis loi de 1892 interdit le travaildes enfants de moins de 13 ans. Et limite a 10 heures par jour de 13 a 16 ans et 11h par 16 a 18 et 11h par jour pour les femmes. Et on crée un repose hebdomadaire d'un jour pour les femmes et mineur de - de 18 ans.
Loi de 1906 généralise le repos hebdomadaire 1 jour.
Loi de 1919 limite le temps de travail a 8 heures par jour. 48H semaine

Crise éco de 29 dans les 30' donc partage du travailpour limiter le chomage en 1936. Cela produit la loi du 21 juin 1936 du front populaire qui réduit la semaine a 5 jours. Donc 40h semaine. Maxi les heures sup' n’existent pas.

C'est le plus haut degré de protection du travail a l'époque car aujo le maximum en france aujo c'est 48heures maximum possibles.

Le gouvernement de Vichy va suspendre la loi des 40 heures. A la libération la loi n'est pascomplètement rétablie car il faut faire un effort de reconstruction. On permet aux employeurs de dépasser cette limite avec l'autorisation de l'inspecteur du travail.

A partir de 1946 on a l'idée que la durée légale du travail c'est un seuil que l'on peut dépasser pas un maximum. On arrive donc vers des heures sup'.

Dans les 70' nouvelle crise, se pose la question de la limitation de la duréedu travail pour assurer un partage du travail. Différente loi vont tendre a la reductiond e la durée légale du travail.

Ordonnance du 16 janvier 1982 porte la durée légale du travail a 39 heures.
Loi Aubry de 98 et 2000 a 35 heures ''Travailler moins pour travailler tous''

En 2002 la droite revient au pouvoir et donc on cherche a multiplier les exceptions aux 35 heures mais personnes ne...
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